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0 RAPPORT DE STAGE DE FIN D’ETUDES Du 1Mars au 30 Mai 2014 La Pratique du Contr

0 RAPPORT DE STAGE DE FIN D’ETUDES Du 1Mars au 30 Mai 2014 La Pratique du Contrôle Budgétaire Réalisé par : Mlle Karima SAMDYAN Master Spécialisé contrôle de gestion et finance Encadrant : M. Hassan BELLIHI Enseignant chercheur à l’ENCG Agadir Maitre de stage : M. Said AMELLAL Chef de service Audit Interne et Contrôle de Gestion à la RAMSA Entreprise d’accueil : Régie Autonome Multi-Services Agadir Thème : Année universitaire : 2013 - 2014 1 REMERCIEMENTS En témoignage de ma vive gratitude et de ma sincère reconnaissance, je voudrais remercier Mr. Hassan BELLIHI Enseignant chercheur à l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Agadir, pour son encadrement, son soutien, et ses orientations. Je tiens à remercier très vivement le corps professoral et administratif de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion qui a bien veillé à bien mener notre formation. Mes remerciements les plus sincères vont également à Mr. Saïd AMELLAL chef de service audit interne et contrôle de gestion et Mme.Soumia AIT ERAMI, cadre en audit interne, qui m’ont fourni une aide très précieuse. Finalement, je tiens également à remercier tout le personnel de la Régie Autonome Multi-Service d’Agadir, qui m’a donné de précieux conseils durant la période de notre stage. 2 DEDICACE À des personnes qui nous sont chères et qui nous ont aidés à réaliser ce travail modeste : A nos chers parents… Pour leur générosité, leur soutien et leur présence permanente. A nos frères et sœurs... Pour l’inspiration de notre vivacité, et la motivation de nos efforts. A nos professeurs… Pour leurs aides et soutien pendant toute notre période de formation. A tous nos amis... Pour leurs conseils et leurs encouragements. 3 SOMMAIRE REMERCIEMENTS DEDICACE Liste des figures Liste des tableaux Liste des abréviations INTRODUCTION GENERALE .................................................................................................. 1 CHAPITRE I : Le cadre théorique et conceptuel de la thématique ................................. 4 SECTION 1 : Aperçu générale sur le contrôle de gestion .......................................................... 6 SECTION 2 : La gestion budgétaire comme outil de contrôle de gestion ................................ 11 SECTION 3 : Contrôle budgétaire en tant qu’outil d’évaluation de la performance .................. 22 CHAPITRE II : Environnement interne et externe de la RAMSA ...................................... 36 SECTION 1 : Présentation du secteur d’activité et l’organisme d’accueil « la RAMSA » ........... 37 SECTION 2 : Présentation du service d’accueil « Audit interne & Contrôle de gestion » ............ 45 SECTION 3 : Problématique, objectifs et méthodologie de travail ........................................... 47 CHAPITRE III : La pratique du contrôle budgétaire au sein de la RAMSA ..................... 51 SECTION 1 : Diagnostique de système budgétaire de la RAMSA ............................................ 52 SECTION 2 : Propositions d’amélioration du système de contrôle budgétaire ......................... 66 SECTION 3 : La conception d’un modèle du tableau de bord budgétaire ................................ 74 CONCLUSION GENERALE .................................................................................................. 83 Bibliographie / Webographie .......................................................................................... 84 ANNEXES ............................................................................................................................ 85 Table des matières ............................................................................................................ 92 4 Liste des figures Figure 1 : La place du contrôle de gestion ...................................................................................... 7 Figure 2 : Le processus de gestion budgétaire .............................................................................. 12 Figure 3 : Les types de budget ...................................................................................................... 15 Figure 4 : Principe de fonctionnement du contrôle budgétaire ..................................................... 22 Figure 5 : Objectif du contrôle de gestion .................................................................................... 23 Figure 6 : Schéma d’articulation des écarts .................................................................................. 30 Figure 7 : Décomposition de la gestion budgétaire ...................................................................... 54 Figure 8 : Feuille EXCEL « page d’accueil » ............................................................................. 76 Figure 9 : Feuille EXCEL « La base de saisie » .......................................................................... 78 Figure 10 : Feuille EXCEL « TBB » .......................................................................................... 80 Figure 11 : Feuille EXCEL « La page des graphiques » ............................................................. 81 Liste des tableaux Tableau 1 : Conditions d’élaboration des budgets ....................................................................... 14 Tableau 2 : Les étapes d’élaboration du budget de production .................................................... 17 Tableau 3 : Principes de construction des écarts budgétaire ........................................................ 29 Tableau 4 : Tableau de calcul des écarts sur charges d’exploitation consolidé............................ 61 Tableau 5 : Tableau de calcul des écarts sur charges d’exploitation d’activité eau ..................... 62 Tableau 6 : Tableau de calcul des écarts sur charges d’exploitation d’activité assainissement ... 63 Tableau 7 : Tableau de calcul des écarts sur dépenses d’investissement consolidé ..................... 64 Tableau 8 : Tableau de calcul des écarts sur dépenses d’investissement activité assainissement 64 Tableau 9 : Tableau de calcul des écarts sur dépenses d’investissement activité eau .................. 65 5 Liste des abréviations CG : Contrôle de Gestion CA : Chiffre d’Affaire DG : Direction Générale EBE : Excédent Brut d’Exploitation ERP : Entreprise Ressources Planning MOD : Main d’Ouvre Direct MU : Marge unitaire RAMSA : Régie Autonome Multi-Service d’Agadir TBB : Tableau de Bord Budgétaire VA : Valeur Ajoutée 1 INTRODUCTION GENERALE Afin de déclencher les projets d’amélioration, de la restructuration de son organisation et son fonctionnement, la Régie Autonome Multi-Services d’Agadir a lancé récemment un projet de mise en place d’un système de contrôle de gestion afin de doter l’entreprise d’outils nécessaire pour évaluer sa gestion et mesurer sa performance. « Le contrôle de gestion est formé des processus et systèmes qui permettent aux dirigeants d’avoir l’assurance que les choix stratégiques seront, sont et ont été mis en œuvre, notamment grâce au contrôle d’exécution. Le contrôle de gestion exerce une fonction de vigilance qui en fait le garant de la cohérence entre la stratégie et le quotidien. Il remplit donc un rôle particulièrement important pour garantir que les buts de l’entreprise sont correctement déclinés au sein de la structure. »1 À travers cette définition, Henri. BOUQUIN a mentionné quel existe des systèmes outre que la comptabilité analytique, c’est la gestion de la trésorerie, sur laquelle le contrôleur de gestion se base pour fournir l’assurance attendue par les dirigeants sur la mise en œuvre des choix stratégiques adoptés. Le système budgétaire est une composante indissociable de la gestion de trésorerie, c’est un outil de prévision, d’action de contrôle et d’anticipation des mouvements des flux réels et prévisionnels, entrants et sortants de l’entreprise. De ce fait, la fiabilité de système d’information nécessite la maîtrise des prévisions de l’activité de l’entreprise, ses échéances sociales et fiscales, sa planification des paiements obtenus….etc. Le budget de l’Etat présente l’ensemble des dépenses et des recettes prévisionnelles d’une année à venir, établis sur la base des données antérieurs, provenant de différents établissements de l’Etat. Ces établissements devraient suivre l’évolution de leurs dépenses et recettes réelles, et les comparer avec leurs budgets par le biais des méthodes relevant du contrôle budgétaire. En effet le contrôle budgétaire est un outil de contrôle de gestion, dont le fonctionnement dépend des autres outils. Cependant, ou peut le qualifié de l’instrument le plus déterminant et 1 Hinri BOUQUIN, « La maîtrise des budgets dans les entreprises » ; EDICEF : 1992 2 le plus fiable qui permet d’analyser la situation générale d’une entreprise, et de rependre aux questions objectifs du contrôle de gestion. Ainsi on peut dire que le contrôle budgétaire est un instrument qui permet à toutes les organisations, d’évaluer et piloter leurs performance, et de contrôler leur besoins d’exploitations et d’investissements. L’objectif du contrôle budgétaire est d’optimiser les dépenses, d’adapter les ressources aux besoins de financement, autrement dit, de détecter les écarts entre les prévisions budgétaires et les réalisations, et analyser les faits de ces écarts sur la politique et sur la stratégie de l’entreprise, afin d’entreprendre des mesures correctives et remettre le gouvernail de l’entreprise dans la bonne direction. Pour un établissement public tel que la Régie Autonome Multiservices d’Agadir, RAMSA, ce contrôle semblerait facultatif ; puisqu’elle détient le monopole de la distribution de l’eau et de la gestion de l’assainissement du Grand Agadir. Néanmoins, il permettrait la maîtrise des dépenses, et la pertinence des prévisions des recettes. Il permet aussi la communication des dépassements budgétaires pour pouvoir prendre les mesures nécessaires. Pour bien maîtriser notre travail, vu l’importance du sujet, on s’est limité dans la pratique du contrôle budgétaire, l’objectif de cette étude est pour vérifier la réalité du contrôle budgétaire au sein de la RAMSA, et d’examiner sa conformité par rapport aux préceptes théoriques qu’on va développer tout au long du premier chapitre. Ce choix, présente en soit une sorte de formation autonome et une orientation personnelle pour accomplir nos connaissances acquise durant notre formation académique. La RAMSA souhaite remédier aux lacunes que représente le système de suivi budgétaire actuel par un outil permettant à la régie de mesurer la performance pour produire rapidement une information de gestion à valeur ajoutée : riche, ciblée et bien présentée, plus facile à analyser, à interpréter et à utiliser, ainsi permettant aux gestionnaires de mieux suivre ce qui se passe, être avertis de situations anormales, localiser les écarts, identifier les tendances et les exceptions et décider en connaissance de cause. Le contrôle budgétaire s’avère donc un outil de pilotage très important pour la société, ce qui nous amène à se poser une question pertinente : Le système de contrôle budgétaire contribue-il à l’amélioration de la performance de la RAMSA ? 3 Pour aborder cette problématique, le premier chapitre sera consacré au cadre théorique et conceptuel de la thématique qui va présenter le uploads/Management/ l-audit-et-controle-interne 1 .pdf