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Pierre Breesé Yann de Kermadec PME : pensez propriété intellectuelle ! Pour mie

Pierre Breesé Yann de Kermadec PME : pensez propriété intellectuelle ! Pour mieux innover et entreprendre Préface des Ministres Aujourd’hui, plus que jamais, les entreprises doivent, pour accroître leur compétitivité, valoriser et sécuriser leur patrimoine et leur savoir-faire. Une utilisation optimisée des outils de la propriété intellectuelle permet de renforcer les actifs de l’entreprise et de développer son potentiel d’innovation. La maîtrise de la propriété intellectuelle n’est pas réservée aux grands groupes ou à un cercle restreint d’experts. Elle est également à la portée des PME, qui ont intérêt à s’en servir pour se développer dans un environnement concurrentiel. La propriété intellectuelle doit devenir pour tout dirigeant de PME un réflexe naturel et se situer au cœur même de toutes les fonctions vitales de l’entreprise. A travers ce guide, élaboré sous la coordination de la Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services, nous avons souhaité promouvoir la connaissance et la pratique de la propriété intellectuelle dans les petites et moyennes entreprises, qui constituent la richesse économique de notre pays. Par son approche délibérément pratique et décomplexante, ce manuel est destiné à sensibiliser les dirigeants de PME aux enjeux de la propriété intellectuelle, les inciter à l’intégrer dans leur stratégie et les guider dans les moments-clés de la vie de leur entreprise. Illustré de bonnes pratiques et de cas d’entreprises, il conseille le lecteur et lui propose, étape par étape, des stratégies adaptées à sa situation. A tous les dirigeants de PME, nous formons le souhait que ce manuel devienne l’allié de leurs futurs succès. Christian ESTROSI Hervé NOVELLI Ministre chargé de l’industrie Secrétaire d’Etat chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation Remerciements Ce guide a été réalisé à l’initiative de la Direction Générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services (DGCIS), du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi, dans le cadre d’une étude réalisée par Bernard Julhiet Group. Nous remercions tous les membres du Comité de pilotage : Pierre Breesé, Yann de Kermadec, Didier Noyé (Bernard Julhiet Group), Christine Kertesz (AFNOR), Kristin Speck (INPI), Béatrice Dubois (OSEO), Emma Delfau, Michel Blanc, Catherine Ducombeau, Grégoire Postel-Vinay, Boris Pennanneac’h, Muriel Freyssinet, Yves Jouot (Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi – DGCIS), qui ont contribué avec enthousiasme à sa réalisation. Nous tenons à remercier également tous les relecteurs pour leur précieuse collaboration tout au long de l’élaboration de cet ouvrage. Sommaire 1) Pourquoi la PI vous concerne ? 2) Comment la PI vous aide à protéger le savoir-faire de votre entreprise ? 3) Comment dynamiser vos projets de développement avec la PI ? 4) Comment coopérer efficacement avec des partenaires ? 5) Comment utiliser la PI à des moments clés de la vie de votre entreprise (embaucher, exporter, …) ? 6) Comment mettre en pratique la PI dans votre entreprise ? Annexes 6 Parcours de lecture et d’utilisation du livre A qui est destiné ce livre ? Ce livre s’adresse, d’abord, aux dirigeants de PME. Ils sont de plus en plus concernés par la propriété intellectuelle (PI), mais ils trouvent souvent que le sujet est « incompréhensible et rébarbatif » ! Le livre est donc aussi destiné aux partenaires du développement des PME, spécialistes ou non de la PI (INPI, IEEPI, CPI, OSEO, DRIRE, CCI, MEDEF, fédérations professionnelles, experts-comptables, consultants...). Mais, plus largement, ce livre peut-être utilisé par les responsables des principales fonctions des entreprises (Stratégie, R&D, Achats, Finances, RH… et PI), quels que soient la taille et le secteur d’activité de ces entreprises. Qu’est ce qui est traité ? Comment ? Le document aborde tous les aspects du management de la PI, c'est-à-dire l’ensemble des aspects PI des fonctions et activités de l’entreprise. Le livre part des questions classiques des dirigeants de PME, sur la PI. Chaque question fait l’objet d’un « module » de deux pages, qui permet d’avoir une vue globale de la réponse, sur papier comme à l’écran : titre, sous-titres, texte, illustrations et « L’essentiel ». Les 38 questions, regroupées en 6 chapitres, suivent la logique du fonctionnement de l’entreprise : innover, acheter... Un résumé introduit chaque chapitre. Des annexes présentent des outils simples, des sources PI (documents et sites) et les partenaires des PME. Quel est le fil conducteur du livre ? Dans le prolongement du premier chapitre, qui explique la « montée en puissance » de la PI, cinq chapitres permettent de s’approprier, de manière progressive, les utilisations de la PI dans l’entreprise. 1) Pourquoi la PI vous concerne ? La PI, c’est tout ce qui concerne la propriété des créations intellectuelles. La PI prend donc une importance croissante pour votre entreprise, car : La PI permet de mieux développer vos innovations puis de mieux les exploiter. Les droits de PI sont des ressources essentielles au service de la stratégie de votre entreprise. 2) Comment la PI vous aide à protéger le savoir-faire de votre entreprise ? Comment identifier, développer et protéger le savoir-faire de votre entreprise ? Cette question est à la fois délicate et vitale, car le savoir-faire constitue une partie importante des ressources d’une entreprise. La logique de la PI permet de clarifier et de structurer le management du savoir-faire de votre entreprise, donc de mieux développer votre entreprise. 7 3) Comment dynamiser vos projets de développement avec la PI ? Votre entreprise mène des projets de développement (produits nouveaux…) ; elle fait donc des créations intellectuelles. La PI permet de protéger ces créations. Mais la PI joue aussi un rôle très important, en amont, pour dynamiser la « production » des créations. En effet, la PI permet de bien s’informer et de créer de nouvelles solutions, en s’inspirant des solutions existantes. 4) Comment coopérer efficacement avec des partenaires ? L’innovation passe, de plus en plus, par des coopérations (co-développement client/fournisseur, partenariat commercial, projet de recherche européen (PCRD) ou national (FUI, ANR...). La PI permet aux partenaires de définir, ensemble, les règles du jeu pour un projet. Des règles, bien comprises, permettent de développer la confiance et les « gains » pour chaque partenaire. 5) Comment utiliser la PI à des moments clés de la vie de votre entreprise (embaucher, exporter, …) ? La PI est au cœur des projets de développement, en particulier, pour les projets de coopération. La PI joue également un rôle important : pour des activités courantes de votre entreprise : embauches, achats, ventes, exportations, lancement d’un nouveau produit ou service… dans des situations plus exceptionnelles : création ou cession de l’entreprise, problèmes de contrefaçon… 6) Comment mettre en pratique la PI dans votre entreprise ? La PI concerne maintenant, à des degrés divers, toutes les fonctions de l’entreprise. Il est donc important de coordonner, au quotidien, toutes les activités PI dans votre entreprise. La PI est une fonction complexe. Son bon fonctionnement repose donc, principalement, sur les compétences PI des collaborateurs de votre entreprise. Quel « parcours de lecture » choisir ? La structure du livre est prévue pour permettre des utilisations variées. La lecture sera plus ou moins rapide en fonction des connaissances de l’utilisateur et de ses besoins. Les résumés des chapitres, les modules de deux pages et les sous-titres des modules facilitent beaucoup le « feuilletage » et la lecture rapide. Il est également pratique d’aller directement à un module, à partir de la table des matières ou du glossaire-index. Après une première lecture plus ou moins approfondie, ce sera le mode d’utilisation naturel. Ce livre sur la PI peut ainsi devenir, pour chacun, un outil simple, pratique et d’utilisation courante. 8 9 Chapitre 1 Pourquoi la PI vous concerne ? La PI, c’est tout ce qui concerne la propriété des créations intellectuelles. La PI prend donc une importance croissante pour votre entreprise, car : La PI permet de mieux développer vos innovations puis de mieux les exploiter. Les droits de PI sont des ressources essentielles au service de la stratégie de votre entreprise. Questions traitées dans ce chapitre : Les PME utilisent-elles la PI ? Que dit-on de la PI ? La PI, concrètement, de quoi s’agit-il ? La PI, une affaire de spécialistes ? 10 Les PME utilisent-elles la PI ? Wattwiller : H2O+créativité+PI = € Comment déclencher un succès économique en exploitant une source d’eau minérale ? Grâce à une innovation marketing, Wattwiller a ouvert le marché des eaux minérales pour la restauration de luxe et l’épicerie fine. Cette PME a délibérément choisi des emballages somptueux, protégés par dessins et modèles. Elle a protégé les signes tels que « Wattwiller », « zéro nitrate » et « l’eau rare » pour créer un marché nouveau et valoriser de manière significative une PME dans un domaine pourtant très traditionnel. Grégoire : naissance d’un leader James Grégoire dirigeait une petite entreprise de réparation de machines agricoles fondée par son père. Il observe que la vendange mécanique peine à convaincre les grands crus. Les secoueurs de ces machines battent la végétation de manière « sauvage », uploads/Management/ guide-pme-pensez-pi-pdf.pdf