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Droit d x27 auteur et droit voisins 1

Cours DADV Master PI Euridis Dos Santos DROIT D ? AUTEUR ET DROIT VOISINS Plan du cours Dans les législations nationales droit d ? auteur et droits voisins sont deux institutions régis chacune par des règles qui lui sont spéci ?ques Il convient donc tout d ? abord de les étudier séparément Mais des règles qui leur sont communes gouvernent la gestion collective la défense des droits et protection internationale Le cours sera donc divisé comme suit Chapitre Le droit d ? auteur Chapitre Les droits voisins Chapitre La gestion collective Chapitre La défense des droits Chapitre Le droit international CHAPITRE er - LE DROIT D ? AUTEUR SECTION - L ? OBJET DU DROIT D ? AUTEUR Les lois nationales se gardent de dé ?nir clairement l ? ?uvre protégée par le droit d ? auteur Objet du droit d ? auteur ? loi sénégalaise ?uvres protégeables ? loi sénégalaise Sous- section - Les ?uvres protégeables Il découle des textes nationaux que ce sont les ?uvres littéraires ou artistiques qui sont susceptible de protection par le droit d ? auteur Ils précisent ce qui dans ces ?uvres est protégeable ? Les ?uvres littéraires ou artistiques I Le principe Les lois visent les ?uvres du domaine littéraire artistique scienti ?que ou technique ? A Les ?uvres littéraires Certaines lois visent les ?uvres littéraires ? art de la loi camerounaise D ? autres citent les ?uvres écrites livres brochures etc et les ?uvres orales contes conférences allocutions sermons art de la loi béninoise art de la loi ivoirienne CCours DADV Master PI Euridis Dos Santos Les logiciels sont-ils des ?uvres littéraires A cette question l ? article de l ? Accord ADPIC fait une réponse a ?rmative qui consacre l ? opinion dominante Les programmes d ? ordinateur qu ? ils soient expressément en code source ou en code objet seront protégés en tant qu ? ?uvres littéraires ? En dépit de cette disposition obligatoire pour les Etats signataires et bien qu ? ils soient des instructions exprimées dans un langage informatique BASIC COBOL les logiciels ou programmes d ? ordinateurs ne sont pas traités de la même manière par les lois nationales La plupart les considèrent comme des ?uvres littéraires art de la loi sénégalaise B Les ?uvres artistiques Les lois nationales ne dé ?nissent pas expressément les ?uvres artistiques Elles se contentent de dresser une liste non exhaustive qui comprend presque les mêmes ?uvres compositions musicales ? ou ?uvres musicales ? ?uvres dramatiques ou dramaticomusicales ? ?uvres audiovisuelles ? ?uvres radiophoniques ? ?uvres chorégraphiques ? ?uvres photographiques ? dessins ? ou ?uvres de dessins ? art de la loi burkinabé ?uvres d ? architecture ? sculptures ? etc Les ?uvres audiovisuelles sont dé ?nies comme des séries ou des séquences d ? images animées accompagnées ou non de sons Art Liste énonciative des ?uvres de l'esprit protégeables -Sont considérées comme ?uvres de l'esprit au sens de la présente loi les créations intellectuelles de forme dans le domaine littéraire et