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Audit interne Champs d’intervention de l’audit interne: Contrôle interne Audit

Audit interne Champs d’intervention de l’audit interne: Contrôle interne Audit interne Introduction : Reprenons la définition de l’audit interne qui précise (chapitre 3, 1re partie) « qu’il donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations ». Comment aider à mieux maîtriser les activités ? En examinant ce qui permet l’exercice de cette maîtrise : le CONTRÔLE INTERNE, et en recommandant ce qu’il convient de faire pour l’améliorer. Le contrôle interne apparaît donc comme le socle sur lequel s’appuie la maîtrise des opérations d’une entité quelle qu’elle soit et la notion à partir de laquelle se définit la fonction d’audit interne dont la finalité est l’amélioration constante des contrôles internes de toutes natures. Ceux-ci constituent donc la matière sur laquelle va travailler l’auditeur interne. Audit interne Champs d’intervention de l’audit interne: Définition du contrôle Objectifs du Contrôle interne Composantes du Contrôle interne Principes du Contrôle interne Audit interne Champs d’intervention de l’audit interne: Définition du contrôle Objectifs du Contrôle interne Composantes du Contrôle interne Principes du Contrôle interne Audit interne Champs d’intervention de l’audit interne: Définition du contrôle Objectifs du Contrôle interne Composantes du Contrôle interne Principes du Contrôle interne Audit interne Champs d’intervention de l’audit interne: Définition du contrôle Objectifs du Contrôle interne Composantes du Contrôle interne Principes du Contrôle interne I. Définition du contrôle Les définitions du contrôle interne ont évolué au fil des ans, mais toutes comprennent le traitement comptable et la lutte contre les erreurs involontaires et les fraudes : I. Définition du contrôle Les définitions du contrôle interne ont évolué au fil des ans, mais toutes comprennent le traitement comptable et la lutte contre les erreurs involontaires et les fraudes : En 1948 Bertrand Fain et Victor Faure proposent dans leur ouvrage, La révision comptable, qui a fait date dans l'histoire de la vérification des comptabilités, une définition qui limite le champ d'application du contrôle interne à la comptabilité et son rôle à la prévention des fraudes : « Le contrôle interne consiste dans une organisation rationnelle de la comptabilité et du service comptable, visant à prévenir ou, tout au moins, à découvrir sans retard les erreurs ou les fraudes » (p. 33). En 1977 l'Ordre des experts-comptables propose dans son ouvrage, Le contrôle interne, une définition qui étend son champ d'application à toutes les activités de l'entreprise et qui ne limite pas son rôle à de seules mesures de vérification : «Le contrôle interne est l'ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l'entreprise I. Définition du contrôle: Il a pour but, d'un côté, d'assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l'information, de l'autre, l'application des instructions de la direction et de favoriser l'amélioration des performances. Il se manifeste par l'organisation, les méthodes et procédures de chacune des activités de l'entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci » (p. 8). 2 En 1978 Le contrôle interne comprend l’ensemble des systèmes de contrôle, financiers et autres, mis en place par la direction afin de pouvoir diriger les affaires de l’entreprise de façon ordonnée et efficace, assurer le respect des politiques de gestion, sauvegarder les actifs et garantir autant que possible l’exactitude et l’état complet des informations enregistrées. En 1981 l'International Fédération of Accountants (IFAC) propose une définition qui étend le champ d'ap-plication du contrôle interne à toutes les activités de l'entreprise, mais en précisant qu'il concerne notamment les enregistrement comptables, et qui lui fixe pour rôle à la foiscde faire et de prévenir : « Le système de contrôle interne est constitué de l'organigramme et de l'ensemble des méthodes et procédures adopté par la direction d'une entité lui permettant d'assurer, autant que possible, la conduite ordonnée et efficace de ses activités, notamment l'application de sa politique générale, la protection de son patrimoine, la prévention et la détection de fraudes et d'erreurs, l'exactitude et l'exhaustivité des enregistrements comptables et la préparation dans des délais satisfaisants d'une information financière fiable» (recommandation internationale d'audit n° 6). I. Définition du contrôle: I. Définition du contrôle: En 1986 l'Institut canadien des comptables agréés (ICCA, Toronto) propose une définition dans laquelle le contrôle interne est à la fois un système de traitement et un système de protection: «Constituent le contrôle interne la structure administrative de l'entreprise et tous les systèmes coordonnés que la direction met en place en vue d'assurer, dans la mesure du possible, la conduite ordonnée et efficace de ses affaires : notamment la protection de ses biens, la fiabilité de ses livres et documents comptables et la prompte préparation d'une information financière fiable» (manuel de l'ICCA, § 5200.05). Cette définition a été légèrement modifiée en 1992 et évoque désormais les directives qui visent la prise de décisions et les marches à suivre, et que la direction établit et maintient afin d'assurer la conduite ordonnée et efficace de l'entité (nouveaux § 5200.03 et 5200.04). En 1987 la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) propose une définition qui réduit le champ d'activité du contrôle interne à la comptabilité et ui limite son rôle à des mesures de vérification: «Le contrôle interne est constitué par l'ensemble des mesures de contrôle, comptable ou autre, que la direction définit, applique et surveille sous sa responsabilité, afin d'assurer la protection du patrimoine de l'entreprise et la fiabilité des enregistrements comptables et des comptes annuels qui en découlent» (commentaire de la norme de travail § 2102-01). En 1992 la commission Treadway propose une définition dans laquelle le contrôle interne est un système de traitement qui permet d'atteindre trois objectifs majeurs: «Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d'administration, les dirigeants et le personnel d'une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants: Objectif 1 La réalisation et L’optimisation des opération Objectif 2 La fiabilité Des Informations financières Objectif 1 La conformité aux lois et aux règlementation en vigueur Selon international Federation of Accountants (IFAC) en 1994: IFAC propose une définition qui étend le champ d’application du contrôle interne à la gestion des activités, mais tout en précisant bien qu’il comprend les enregistrements comptables : « le système de contrôle interne est l’ensemble des politiques et procédures mis en œuvre par la direction d’une entité en vue d’assurer, dans la mesure du possible, la gestion rigoureuse et efficace de ses activités. Ces procédures impliquent le respect des politiques de gestion, la sauvegarde des actifs, la prévention et la détection des fraudes et des erreurs, l’exactitude et l’exhaustivité des enregistrements comptables.» Selon SCHICK Pierre : Le contrôle interne est « un dispositif de la société, défini et mis en œuvre sous sa responsabilité. Il comprend un ensemble de moyens, de comportements, de procédures et d’actions adaptés aux caractéristiques propres de chaque société. Il contribue à la maîtrise de ses activités, à l’efficacité de ses opérations et à l’utilisation efficiente de ses ressources. Il doit lui permettre de prendre en compte de manière appropriée les risques significatifs, qu’ils soient opérationnels, financiers ou de conformité ». Le dispositif vise plus particulièrement à assurer : la conformité aux lois et règlement, l’application des instructions et des orientations fixées par la direction générale ou le directoire, le bon fonctionnement des processus internes de la société, notamment ceux concourant à la sauvegarde de ses actifs, et la fiabilité des informations. La protection du patrimoine (la sécurité des actifs de l’entreprise) La fiabilité et l’intégrité des informations Le respect des lois, règlements et contrats L’efficacité et l’efficience des opérations Identification des nouveaux risques II-Objectif du contrôle interne Par ailleurs, les objectifs du contrôle interne sont multiples, tels que la protection et la sauvegarde des actifs de l’entreprise, la performance des opérations, la fiabilité des informations, le respect des lois, règlements et contrats, identification des nouveaux risques etc. La protection du patrimoine (la sécurité des actifs de l’entreprise) : En effet, un bon système de contrôle interne doit viser à préserver le patrimoine de l’entreprise. Il concerne non seulement les actifs immobilisés de l’entreprise, c.-à-d. Les actifs corporels : par ex équipements, clients, stocks, etc. ; les actifs immatériels (incorporels) : savoir-faire, image ou réputation, qualité du personnel (compétences, expérience, comportement), la technologie, les informations confidentielles de l’entreprise. Mais également deux autres éléments non moins essentiels : •Les hommes, qui constituent l’élément le plus précieux du patrimoine de l’entreprise ; et on retrouve ici la notion de risque, au sens le plus large du terme : sécurité, risques social. •L’image de l’entreprise qui peut se trouver détruite par un incident fortuit dû à une mauvaise maitrise des opérations La protection du patrimoine (la sécurité des actifs de l’entreprise) : Exemples de procédures pour la protection et la sauvegarde du patrimoine: • Procédures d’autorisation, de justification et d’annulation pour éviter les dépenses injustifiées ou les doubles paiements. • Procédures de vérification de crédit, d’autorisation, de preuve de livraison des biens et de suivi rapide du recouvrement des créances pour éviter le risque de dettes insolvables. • Procédures de stockage, de gardiennage, de surveillance et de contrôle du mouvement des marchandises. • Mise en place uploads/Management/ audit-interne-2.pdf