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Audit général. Introduction générale : L’entreprise est un lieu où se situent d

Audit général. Introduction générale : L’entreprise est un lieu où se situent des intérêts souvent convergents (dirigeants actionnaires personnels, tiers …). L’entreprise est vouée à rendre des comptes. Elle est ainsi amenée à produire un certain nombre d’informations répondants aux diverses préoccupations qu’elle suscite (l’enrichissement). Mais, comme il ne servirait à rien de disposer d’informations dont la qualité est douteuse, il est apparu nécessaire de faire appel à l’audit. Ainsi l’audit est un examen critique qui permet de vérifier les informations données et les systèmes mis en place pour les traduire. L’audit a connu au cours des dernières années une évolution marquée par une triple extension :  Extension dans la nature des informations sur lesquelles il porte (des informations financières vers des informations de gestion)  Extension dans ses objectifs (de la régularité à l’efficacité)  Extension dans ses secteurs d’application (du secteur privé au secteur public) Ainsi l’audit tend à devenir la discipline commune avec ses normes, ses méthodes, ses techniques de toutes les instances de contrôle. Chapitre I : L’audit I. Bref historique : L’audit au sens moderne du terme est lié au développement du capitalisme industriel et financier. Ainsi, l’utilité de l’audit s’est affirmée progressivement pour plusieurs raisons :  Raisons structurelles :  La dissociation à partir des années 20 du siècle dernier dans les grandes sociétés par actions, entre d’une part les apporteurs de fonds et d’autre part les dirigeants de l’entreprise, à rendu nécessaire la présence de l’auditeur indépendant des parties et chargé de certifier les informations comptables et financières émises par l’entreprise.  Ces informations financières se sont progressivement enrichies au fil des années et les utilisateurs se sont diversifiés à leur tour (État, créanciers divers, personnel, etc.. ) qui souhaitaient un haut degré de crédibilité ? Ainsi, les auditeurs sont de plus en plus appelés à assumer une fonction sociale au profit de nombreux utilisateurs.  Raisons circonstancielles :  Le désastre financier de 1929, expliqué largement par une information trompeuse et de qualité insuffisante, a incité à renforcer le contrôle.  Les scandales les plus récents de l’histoire financière, les craquements du système bancaire, les difficultés de nombreuses entreprises ont suscité des inquiétudes qui ont obligé à renforcer les systèmes de surveillance et de vérification dans lesquels les auditeurs sont un élément clé. II. Le concept général de l’audit 1. Définition : « L’audit est l’examen d’informations par une tierce personne, autre que celle qui les prépare ou les utilise, avec l’intention d’établir leur véracité et de faire un rapport sur le résultat de cet examen avec le désir d’augmenter l’utilité de l’information pour l’utilisateur » cette définition met en relève trois éléments importants :  L’audit est un examen qui ne se manifeste par :  une méthode : la démarche générale pour conduire l’examen.  Des techniques ou des outils à utiliser dans le cadre de la méthode.  L’audit porte sur des informations, la notion de l’information ici est conçue d’une façon très extensible.  Les différentes sortes d’informations sur lesquelles peut porter l’audit sont :  Information comptable et financière ;  information de gestion ;  informations techniques et sociales ;  tec... Ainsi, cette grande variété d’information qui peut-être soumises à l’audit montre la très large ouverture de son champ d’application : L’audit est un examen par une tierce personne qualifiée : l’auditeur. En effet celui-ci est un professionnel compétent à double titre :  il a une connaissance suffisante des activités et des informations qui font l’objet de son examen.  Il connait les méthodes et les techniques de l’audit.  L’accroissement de l’utilité de l’information : Le principal apport de l’audit concerne la crédibilité et la sécurité de l’information qu’on peut attacher à l’information… 2. Les catégories de l’audit : L’audit ainsi défini peut s’appliquer à toute sorte d’informations, à toute sorte d’entités. Toutefois, on distingue généralement trois catégories d’audit :  L’audit financier dont l’objectif est d’exprimer une « opinion » sur la régularité des informations financières publiées.  L’audit opérationnel (ou de gestion) dont l’objectif est de donner un avis à partir de l’examen des informations relatives aux opérations de l’entité et de faire des recommandations.  L’audit à « objectif étendu » est qui essaye de combiner la régularité et l’efficacité, à référence à un ensemble des cratères préétabli. Synthèse : l’audit se concrétise par un rapport écrie : — rapport d’opinion, dans le cas des informations financières publiées. – rapport comportant des constats et des recommandations dans le cas d’autre information (information de gestion). Chapitre II : Les auditeurs Les personnes et instances susceptibles de procéder à des missions d’audit relèvent de trois catégories principales :  Les auditeurs du secteur public ;  Les auditeurs externes ;  Les auditeurs internes. I. Les auditeurs du secteur public, Ils sont constitués essentiellement par :  La Cour des comptes.  Les chambres régionales des comptes.  L’inspection des finances. 1. La Cour des comptes : La Cour des comptes vérifie les comptes des services de l’État ainsi que ceux des établissements publics et des entreprises dont le capital est souscrit exclusivement par l’État ou conjointement par l’État et les collectivités locales. La Cour des comptes statue alors sur les comptes et la situation comptable (ce qui l’a et ce qu’elle doit) de ces entités. Par ailleurs elle contrôle en outre la gestion de ces organismes publics, afin d’en apprécier la qualité et de formuler, éventuellement, des suggestions sur les moyens susceptibles d’en améliorer les méthodes et d’en accroître l’efficacité et le rendement. 2. Les chambres régionales des comptes, Conformément aux dispositions de l’article 98 de la constitution, les chambres régionales des comptes sont chargées d’assurer le contrôle des comptes et de gestion des collectivités locales et de leurs groupements. 3. L’inspection des finances : L’inspection des finances a des compétences variées : a. Compétences de contrôle de la comptabilité administratives des ordonnateurs secondaires du budget général, des budgets annexes et des comptes spéciaux du trésor. Les vérifications portent sur la gestion financière et tous les départements ministériels. a. Droit de contrôle sur tous les organismes qui bénéficient d’un financement public (groupements, associations et entreprises de toute nature). e) elle peut effectuer, à la demande d’un ministère quelconque, des enquêtes sur des problèmes déterminés. b. Elle peut effectuer, à la demande d’un ministère quelconque, des enquêtes sur des problèmes déterminés. II. Les auditeurs externes, Deux catégories de professionnels sont amenées à pratiquer des audits :  Les commissaires aux comptes chargés de l’audit financier légal des sociétés (en application du droit des sociétés).  Les experts comptables ou les auditeurs contractuels financiers ou autres, susceptibles de réaliser des audits financiers ou opérationnels dans le cadre d’un contrat passé avec l’entreprise. 1. Les commissaires aux comptes, a. Compétences : Les domaines d’intervention des commissaires aux comptes sont les suivants :  Les sociétés anonymes (SA) : selon l’article 159 et suite de la loi n° 17-95 : il doit être désigné dans chaque S.A un ou plusieurs commissaires aux comptes charger d’une mission de contrôle et de vérification de comptes sociaux dans les conditions et pour les buts déterminés par la présente loi (la certification des comptes)...  Les S.A.R.L selon l’article 80 de la loi n° 5-96 : Sont tenu de designer un commissaire aux comptes, au moins, les S.A.R.L , dont le chiffre d’affaires à la clôture d’un exercice social, dépassent le montant de 50 millions de DH.  Les sociétés en commandite par actions selon l’article 34 de la même loi, L’assemblé général ordinaire des actionnaires pourrait désigner un ou plusieurs commissaires aux comptes.  Les S.N.C selon la même loi : Sont tenu de désigner un commissaire aux comptes, au moins, les sociétés dont le chiffre d’affaires à la clôture d’un exercice social dépasse les 50 millions dirhams (HT). b. Mission : Dans le cadre de leur mission générale, les commissaires aux comptes :  Certifient que les comptes annuels sont réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de l’exercice.  S’assurent du respect des dispositions légales régissant le fonctionnement de l’entreprise.  Ils ont l’obligation de révéler au procureur du roi « les faits délictueux » dont ils ont eu connaissance sans que leur responsabilité puisse être engagée. 2. Les auditeurs contractuels (les experts comptables), a. Compétences : Les auditeurs exercent leur activité dans les domaines suivants, sur la base d’un contrat avec l’entreprise :  La révision des comptes des entreprises (audit financier).  L’expertise (contrôle judiciaire, arbitrage, évaluation d’entreprise ou des titres de sociétés).  Le conseil en gestion, le conseil juridique et fiscal, le conseil en organisation… b. Missions : L’audit financier exercé sur une base contractuelle peut avoir plusieurs missions, dans le cadre de la révision des comptes. Ainsi, on peut citer entre autres :  L’audit d’une entreprise quand préalable à sa cession (en général fait à uploads/Management/ audit-general 1 .pdf