AUDIT DES IMMOBILISATIONS:ANALYSE DES DIFFICULTÉS ETPROPOSITION DE SOLUTIONS [/
AUDIT DES IMMOBILISATIONS:ANALYSE DES DIFFICULTÉS ETPROPOSITION DE SOLUTIONS [/sociallocker] PREMIERE PARTIE : L’audit des immobilisations et les difficultés y afférant Chapitre 1 : Les difficultés liées à la définition des immobilisations Section 1 : Classification des immobilisations Section 2 : Distinction entre immobilisation et charge Chapitre 2 : Les difficultés liées à l’évaluation des immobilisations Section 1 : L’évaluation des immobilisations en non valeur Section2 : Les immobilisations incorporelles Section 3 : Les immobilisations corporelles Section 4 : L’évaluation des immobilisations financières Chapitre 3 : Un cadre fiscal rigoureux Section 1 : Le traitement fiscal des immobilisations Section 2 : Le traitement fiscal des amortissements et provisions des immobilisations Chapitre 4 : Les normes IAS/IFRS : un référentiel exigeant Section 1 : Les normes IAS/IFRS relatives aux immobilisations Section 2 : Le traitement de la dépréciation des actifs : IAS 36 Section 3 : Le passage des normes marocaines aux normes IAS/IFRS SECONDE PARTIE : Proposition de solutions aux problèmes rencontrés par l’auditeur Chapitre 1 : Démarche d’audit des immobilisations Section 1 : Prise de connaissance Section 2 : Le contrôle interne Section 3 : L’inventaire des immobilisations Section 4 : Le contrôle des comptes des immobilisations Chapitre 2 : L’audit informatique : une solution adaptée à l’auditeur Section 1 : La nécessité de l’audit informatique Section 2 : L’impact des technologies informatiques exigées sur le profil de l’auditeur Section 3 : Les rôles dévolus à l’audit informatique dans une mission d’audit financier CONCLUSION Etant une discipline rigoureuse, l’audit exige de définir un programme de travail bien spécifique à chaque entreprise auditée, permettant de pallier les diverses obstacles que peut rencontrer l’auditeur dans le cadre de sa mission. Dans ce contexte, nous proposons la démarche d’audit des immobilisations suivante. Prise de connaissance La prise de connaissance de l’entité permet au commissaire aux comptes de constituer un cadre de référence dans lequel il planifie son audit et exerce son jugement professionnel pour évaluer le risque d’anomalies significatives dans les comptes et répondre à ce risque tout au long de son audit des immobilisations. Les risques liés au contrôle interne des immobilisations Les risques d’audit liés aux immobilisations peuvent être analysés selon les qualités essentielles auxquelles doivent répondre les comptes d’immobilisations à l’instar des autres comptes à savoir : – Les risques liés à la réalité ; – Les risques liés à l’exhaustivité ; – Les risques liés à la valorisation. Conclusion L’audit comptable et financier des immobilisations résulte d’une démarche méthodologique et responsable, mise en œuvre par des professionnels accoutumés. Bien que sa finalité soit spécifique et destinée à vérifier la réalité et la sincérité des comptes d’une entreprise, au profit des actionnaires et autres tiers, il est mis en place à travers des outils et méthodes de travail standards. L’auditeur s’appuie sur des indicateurs financiers pour orienter sa mission en fonction des zones à risques identifiées. L’objectif de l’auditeur en matière d’audit des immobilisations n’est pas de vérifier de façon redondante l’exhaustivité des opérations, mais d’identifier les faiblesses de contrôle interne qui peuvent avoir un impact sur les comptes, afin de procéder à des travaux sélectifs de révision. Enfin la réussite d’une mission d’audit comptable et financier est subordonnée à l’utilisation par l’auditeur d’outils appropriés, d’une méthodologie lui permettant une approche par les risques et surtout la mise en œuvre d’une organisation humaine et matérielle lui garantissant la pertinence de ses conclusions. Les risques ne sont pas tous faciles à identifier et à contrôler. Chaque problème que nous rencontrons présente des particularités qui semblent requérir une approche différente. Nous avons pourtant pu voir que de nombreux éléments communs se retrouvent dès que nous formalisons les problèmes de décision. Il n’en reste pas moins que des situations différentes doivent être traitées de manière adaptée et nous avons fait quelques distinctions entre plusieurs types d’incertitudes pertinents. La mise en application de la norme IFRS sur les actifs entraîne des changements sur la démarche de l’auditeur. L’amplitude des changements à apporter peut être conséquente et exige une anticipation adaptée. Une fois le changement de méthode effectué, l’auditeur devra renforcer ces contrôles sur les immobilisations et identifier des risques qui n’existaient pas auparavant. Cette nouvelle tâche concernant les immobilisations, devra être traitée de manière juste et réelle pour permettre à l’auditeur de certifier ses comptes sans contrainte. Beaucoup d’entreprises souhaitent aujourd’hui que les auditeurs ne limitent plus leur intervention à la certification de comptes prévue par la réglementation. Ils sont dorénavant dans l’obligation de signaler les risques majeurs dans les domaines économique, comptable, juridique, fiscal, informatique et dans la mesure du possible, d’émettre des recommandations susceptibles de couvrir les risques liés à l’audit des immobilisations. Le service attendu dépasse donc très largement la simple mission de certification des comptes. Face à la dématérialisation des informations et à l’automatisation des contrôles, le commissaire aux comptes va éprouver de plus en plus de difficulté à élaborer son opinion. De plus, la souplesse et l’évolutivité des outils mis à disposition de l’entreprise vont le contraindre à porter un contrôle de plus en plus permanent, face au risque de changements de méthodes ou de règles de gestion en cours d’exercice. L’auditeur doit donc se préparer à une évolution des méthodes et des outils de travail. En guise de conclusion, nous pouvons constater que les problématiques liées à l’audit des immobilisations peuvent être nombreuses et parfois très complexes. Ce qui est important, c’est de pouvoir mettre en place un système de contrôle interne permettant la vérification de l’exhaustivité, de l’exactitude et de la réalité des enregistrements. Des instruments efficaces doivent permettre une bonne gestion des immobilisations d’une entreprise. C’est pourquoi, il demeure primordial de pouvoir les repérer et de les mettre en place afin d’assurer une certaine crédibilité par rapport aux informations financières qui seront diffusées. Sachant que le risque zéro n’existe pas, ne faudrait-il pas réfléchir à d’autres moyens d’échantillonnage plus poussés, afin de réduire le risque d’audit ? ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… SOMMAIRE INTRODUCTION ................................................................................................................. 5 PREMIERE PARTIE : L’audit des immobilisations et les difficultés y afférant 7 Chapitre 1 : Les difficultés liées à la définition des immobilisations ............... 9 Section 1 : Classification des immobilisations ................................................................... 9Section 2 : Distinction entre immobilisation et charge .................................................... 10 Chapitre 2 : Les difficultés liées à l’évaluation des immobilisations .............. 14 Section 1 : L’évaluation des immobilisations en non valeur ........................................... 14Section2 : Les immobilisations incorporelles .................................................................. 15Section 3 : Les immobilisations corporelles .................................................................... 15Section 4 : L’évaluation des immobilisations financières ................................................ 20 Chapitre 3 : Un cadre fiscal rigoureux ......................................................... 22 Section 1 : Le traitement fiscal des immobilisations ........................................................ 22Section 2 : Le traitement fiscal des amortissements et provisions des immobilisations .. 26 Chapitre 4 : Les normes IAS/IFRS : un référentiel exigeant ......................... 29 Section 1 : Les normes IAS/IFRS relatives aux immobilisations .................................... 29Section 2 : Le traitement de la dépréciation des actifs : IAS 36 ...................................... 43 Section 3 : Le passage des normes marocaines aux normes IAS/IFRS ............................. 46 SECONDE PARTIE : Proposition de solutions aux problèmes rencontrés par l’auditeur ............................................................................................................................... 52 Chapitre 1 : Définition d’un programme de travail adéquat ....................... 53 Section 1 : Prise de connaissance ..................................................................................... 53Section 2 : Le contrôle interne ......................................................................................... 54Section 3 : L’inventaire .................................................................................................... 63Section 4 : Le contrôle des comptes des immobilisations ................................................ 67 Chapitre 2 : L’audit informatique : une solution adaptée à l’audite ur ........ 77 Section 1 : La nécessité de l’audit informatique .............................................................. 77Section 2 : L’impact des technologies informatiques exigées sur le profil de l’auditeur 78Section 3 : Les rôles dévolus à l’audit informatique dans une mission d’audit financier 80 Chapitre 3 : Audit des immobilisations de la société X ............................... 86 Section 1 : Présentation de la société ............................................................................... 86Section 2 : Contrôle interne du cycle des immobilisations .............................................. 87Section 3 : Contrôle des comptes ............................................................... .................... 104 CONCLUSION .................................................................................................................. 106 BIBLIOGRAPHIE ET WEBOGRAPHIE .................................................................... 108 5 INTRODUCTION La ferveur autour de l’audit s’est certes renforcée après l’éclatementd’affaires dont nous ne rappellerons pas les détails, sa pratique n’en est pas moins ancrée dans l’histoire. Cette dernière a en effet évolué parallèlement au développement du tissu industriel mondial et regagné en vigueur avec lesdébats autour de la gouvernance. L’audit consiste en la vérification des normes et des procédures prévuespar l’entité en question pour assurer un contrôle interne efficient. L’objectifultime est en fait la garantie d’une information claire, sincère et fiable. Partantde là, le rôle joué par l’audit, spécialement financier, n’est plus à expliciter etson importance n’est plus à débattre. Dans le cadre dudit audit financier, toutes les composantes de l’entité et toutes les chaînes de ses processus-bases de ses activités sont investiguées. Lesimmobilisations font partie de ces composantes.Pourquoi nous y intéresser ? Tout simplement parce que leur particularitéest double : elles représentent généralement la parie la plus importante du patrimoine de l’entreprise d’une part et elles se caractérisent par leur « longévité » d’autre part. Par ce travail, nous ambitionnons d’expliquer les risques liés à l’audit des immobilisations et de proposer quelques solutions pour les pallier. Ces risques, 6 qui sont uploads/Management/ audit-des-immobilisations-analyse-des-difficultes-etproposition-de-solutions.pdf
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- Publié le Dec 11, 2022
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