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Introduction : secteur des assurances fait partie des secteurs introduits au Ma

Introduction : secteur des assurances fait partie des secteurs introduits au Maroc à la suite de l'activité maritime qui a permis l'émergence d'agences des compagnies d'assurances étrangères dans les principaux ports marocains au cours du XIXe siècle. Il a connu en suite un développement organisé et bien structuré sous le Protectorat, ainsi qu'une évolution accentuée après l'Indépendance. A travers les sommes importantes qu'il mobilise, le secteur des assurances joue un rôle important dans la collecte de l'épargne intérieure et dans son acheminement vers le financement des besoins de l'économie. Partie 1 : la condition de l’assurance au Maroc I – Historique de l’assurance au Maroc : En revenant a l’antiquité de l’assurance en trouve que sa première apparition remonte au moyen âge, sous l’action de l’église avec le pape Grégoire 9, et dont le résultat était l’apparition de l’assurance maritime. Suite a ca, l’assurance terrestre verra le jour au milieu du 17éme siècle a la suite du grand incendie qui a détruit les quartiers entier de la ville de LONDRE. Sagissant du Maroc, son 1er contacte avec l’assurance remonte au 19éme siècle et dont la cause motrice était la sensation des commerçants et armateurs, du besoin de s’assurer contre les conséquences des événements de mère subit par les bâtiments maritimes, les cargaisons et le personnel naviguant. Durant ce siécle la souscription des contrats d’assurance se faisait par l’intermédiaire des sociétés étrangères qui étaient représenté au Maroc par des agents généraux installés dans les villes maritimes, avec le temps cette pratique a pu tisser une place dans la société marocaine et toucher d’autre secteur « les assurance terrestre.» et cette transplantation de cette technique se justifie a l’origine d’une part a l’arriver des étrangers attirés par les richesses du pays ainsi que les facilités administrative et fiscale que leur accordé les autorités de protectorat, et d’autre par par la volonté de se prémunir contre les aléas de l’avenir. Avant la promulgation de l’arrété viziriel de 1934 la réglementation du contrat d’assurance relever du droit commun a l’exception des problèmes de compétence judicaire réglementer par le Dahir du 22 septembre 1930. Mais au 28 novembre 1934 l’arrêté Viziriel est intervenu pour combler les insuffisances du droit commun, parmi lesquels : « le déséquilibre du rapport existant entre l’assureur et l’assuré » ;alors il était temps pour l’Etat d’intervenir pour fixer impérativement certaines clauses d’ordre général marqué par la protection des assurés, bénéficiers du contrat et enfin par la consécration des règles techniques que la pratique avait permis de dégager ; Mais il faut préciser que l’arrêté Viziriel de 1934 n’était pas de caractère général car il ne s’appliquer qu’aux assurances terrestre et exclue les assurances maritimes, fluviales, la réassurance et l’assurance crédit. A 1941 l’arrêté Viziriel de 6 septembre fut introduit l’organisation du contrôle de l’Etat sur les opérations de l’assurance et aussi le principe de la coalisation de l’assurance pour tous les risques prenant naissance au Maroc. Jusqu'à l’Independence, l’assurance était pratiquée essentiellement par des délégations étrangères Européenne et américaine, dont la plupart n’avait de délégation et leur service était très réduit ainsi que le manque d’un service de comptabilité. Jusqu'à 1975 les pouvoirs publics ont agis pour faire participer les nationaux a la gestion de l’assurance dans la 1er phase et a son contrôle dans la 2éme phase. A partir de 1975 jusqu'à 1980 l’assurance au Maroc était exercer et vendu que par des nationaux sauf convention international dument publier. Avant 1984 et relativement au secteur d’assurance, le juge marocain avait parmi ces fonctions d’évaluer le montant de l’indemnisation mais ce dernier a faillit dans sa fonction se qui a causé l’encombrement de presque 100.000 dossiers dont la décision judiciaire était rendu mais sans l’exécution du jugement. Suite a cette période et précisément en 1995, 5 sociétés d’assurance on était liquidé a cause de l’épuisement de leur trésorerie. Au 7éme novembre 2002, il a eu la promulgation de la loi 17-99 portant le code des assurances et qui a aboutit a la réunification et l’ordonnancement d’un ensemble de texte qui était auparavant éparpillés, et qui a modernisé la législation du secteur en le dotant d’un dispositif réglementaire qui répond globalement aux standards internationaux. En 2005, l’événement qui a marqué cette année relativement au secteur d’assurance c’est que la rentabilité de ce dernier a doublé, le résultat fiscal du secteur ayant atteint 3.2 milliard de DH contre 1.6 milliard en 2004. En conclusion, le nouveau code de l’assurance a laissé présager une heureuse stabilité de cette activité. II – Place et rôle de l’assurance au Maroc : 1- Rôle sociale : Contrairement a ce qui était avant, l’assurance apparait actuellement comme un acte de haute prévention sociale, car il répond au besoin de tout individu cherchant a se prémunir contre les aléas de la vie qui peuvent l’atteindre un jour dans sa personne ou dans ses biens. Aussi l’assurance égalise les situations en permettant a l’assuré de maintenir son rang social et amélioré la vie sociale, en général en développant la face de l’homme, ce qui fait de l’assurance un facteur de paix sociale. 2- Rôle économique : L’assurance apporte a l’homme la sécurité dont il a besoin pour accomplir ses actes et accroitre son patrimoine, ce qui fait de cette activité un facteur de puissance économique car elle a pour role de transformer les pertes aléatoires que pourrait subir chaque entité économique a la suite d’événements fortuits ; L’assurance est également créatrice de capitaux en tant que facteur d’accumulation des primes et des réserves dont ces entreprises ont la jouissance temporaire aussi l’assurance constitue une forme perfectionné d’épargne, elle est aussi créatrice de crédit en facilitant celui des assurés et en renforçant les garanties que ceux-ci peuvent offrir a leur clients et dans un pays en voie de développement comme le Maroc, l’assurance tient une importance particulière dans le processus d’expansion économique générale. 3-Rôle international : L’assurance implique le groupement d’une multitude de risque au sein d’une même mutualité et plus les risques sont disséminés, plus la stabilité des entreprises est grande et la sécurité des assurés est sauvegardée. Ce qui a nécessité l’intervention de la réassurance qui ne peu s’imaginer que dans un contexte international et qui est devenu un élément fondamental de l’assurance et cette dernière ne saurait exister sans la seconde qui lui assure une plus grande dévision et aussi une meilleure compensation des risques ; actuellement cette technique est reconnus par toute la communauté internationale même par les pays dotés d’un nationalisme chauvin. III – l’organisation du marché d’assurance au Maroc : Section1 : Les intervenants sur le marché d’assurance au Maroc. Le marché marocain connait deux genres d’intervenant sur le secteur d’assurance ; l’entreprises d’assurance et de réassurance et la mutuelle ; toutefois a coté de ces derniers d’autres organismes gèrent des opérations d’assurance, il s’agit essentiellement des organismes professionnels. 1)Les entreprises d’assurance et de réassurance : Relativement au marché marocain d’assurance, seule la SA est connue du marché marocain, les autres formes sont soit interdites, soit que leur nature juridique ne répond pas aux exigences et aux particularités découlant de la gestion des opérations d’assurance. 1- Les sociétés d'assurances et de réassurance : A- Constitution : Les entreprises d’assurance et de réassurance obéissent quant a leur constitution aux dispositions de la loi 17-99 portant code des assurances et par dérogation aux dispositions de l’article 6 de la loi N* 17-95 relative au SA ; les entreprises d’assurance et de réassurance doivent justifier d’un capital social d’au moins de 50.000.000 de dirhams libéré en numéraire. B- Fonctionnement & Mécanisme de l'assurance : La gestion des opérations d’assurance et de réassurance appelle des mécanismes spéciaux inhérent a l’aspect juridique et technique de cette activité. Organisation interne des entreprises d’assurance : Il n’existe pas une réglementation particulière concernant l’organisation que doit édifier une entreprise pour pratiquer l’assurance au Maroc mais ces dernières sont censé répondre avant tous a un besoin de sécurité en prévision d’une perte de patrimoine, car ici il s’agit d’une promesse de capital a laquelle s’engage l’assureur avant la réalisation du risque, cependant l’assureur est astreint a regrouper ses risques ensuite les sélectionnés et les répartir selon leur nature et ensuite évaluer les tarifs des primes et pour cela l’assureur doit faire appel aux technique de calcule de probabilités et a la lois des grands nombres et pour pouvoir procéder au calculs, il faut se basé sur les statistiques portant sur les sinistres des exercices écoulés. Aussi, les entreprises d’assurance doivent mettre ne vigueur une politique de production et de marketing de leur produit ce qui permet a eux une large ouverture sur le marchée contribuant a l’édification de l’image de la qualité de l’assurance au Maroc.  Les statistiques et l'assurance : En ce qui concerne l'assurance, les statistiques ont une importance primordiale pour le calcul des primes en premier lieu, pour une meilleure répartition des risques en second lieu. En effet, on peut maîtriser le hasard avec des études statistiques portant sur un très grand nombre de cas et sur des périodes uploads/Management/ 75449c69ce577e1cd795157ccf5deb42-le-secteur-d-assurance-au-maroc.pdf