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4 l'Assurance maritime dont les premiers contrats seront établis au début du 14

4 l'Assurance maritime dont les premiers contrats seront établis au début du 14èmesiècle en Italie. L'Assurance à l'époque moderne : Le développement qu'a connu l'Assurance au Moyen-Age contribuera aurayonnement des autres branches d'Assurance dans la période qui suit, notammentl'Assurance sur la vie, Assurance contre l'incendie, Assurance accidents.  Assurance sur la vie : Très liée à l'Assurance maritime, on la vit par la suiteévoluer et se transformer en garantie complémentaire. C'est ainsi que l'oncommencera par assurer les esclaves transportés par mer, plus tard le capitaine etson équipage demanderont d'en bénéficier et dès le 16ème siècle des assureursbelges étendirent l'Assurance-vie aux passagers.La première police d'Assurance-vie datait de 1583, mais il faut attendre 1787pour voir les premiers contrats d'Assurance sur la vie.Assurance contre l'incendie : Après le célèbre incendie de Londres du 2Septembre 1666, un citoyen londonien (Edward Lioyd) crée un office d'Assurance, laplus grande organisation de l'industrie des Assurances ( Les Lioyd's de Londres).En 1667, les autorités créent le "Bureau du feu" qui favorisera la naissance deplusieurs compagnies dont la plus ancienne s'appelait "La main dans la main".Les premières compagnies d'Assurances contre l'incendie verront le jour enFrance après 1750.  Assurance accidents : Elle allait connaître son plein essor au 19ème siècle.Cet épanouissement est dû au développement de la notion de responsabilité d'une partet à l'expansion du machinisme d'autre part. Elle n'est admise qu'à partir de la 2èmemoitié du 19ème siècle, excepté, certaines fautes considérées inassurables. L'ASSURANCE AU MAROC : L'Assurance fera son apparition au Maroc dans la deuxième moitié du 19èmesiècle, période qui coïncide celle de l'évolution de l'Assurance accidents dans le mondeoccidental.Des recherches effectuées dans les archives de la ville de Tanger montrerontl'existence de sociétés étrangères opérant au Maroc représentées par des agentS 5 généraux situés à Tanger et dans d'autres ports tels que Casablanca et Mogador(Essaouira actuellement).les premières opérations pratiquées étaient des opérations d'assurancemaritime (dès 1879), c'est le cas de la compagnie La Espanola (1879) et des deuxautres compagnies allemandes : La Manneheim (1886) et Lioyd Aleman (1893).L'Assurance contre l'incendie sera pratiquée à partir de 1883 par 2 compagniesfrançaises : La centrale et La réparation, mais il faut attendre la première guerremondiale pour assister à la création des sociétés ayant leur siège social au Maroc (LeMaroc à Tanger en 1916). Cette création sera plus influencée par la deuxièmeguerre mondiale, c'est ainsi qu'entre 1941 et 1951, 23 compagnies seront constituées.Les acteurs de la scène de l'Assurance :L'ETAT : Dans un but de protection des assurés, l'Etat contrôle les activitésd'Assurances et de réassurance. L'organisme chargé de cette fonction au Maroc estla Direction des Assurances et de la Prévoyance Sociale (Ministère des Finances).L'Etat intervient également pour imposer obligatoirement certaines Assurancesdont la plus connue est la Responsabilité Civile Auto.LES SOCIETES D'ASSURANCES : Ce sont les preneurs de risque quiencaissent les primes et paient les sinistres. Au Maroc, on distingue 4 formes desociétés d'Assurances :- Les sociétés commerciales- Les mutuelles- Les organismes de prévoyance sociale* Les mutuelles de prévoyance sociale :CMIM : Caisse Mutuelle Interprofessionnelle MarocaineCNOPS : Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance SocialeMutuelle de Prévoyance des Banques PopulairesCaisse Médicale de l'Office National des Transports, et d'autres ...* Les autres organismes à caractère social 6 CNSS : Caisse Nationale de Sécurité SocialeRCAR : Régime Collectif d'Assurance et de retraiteCIMR : Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite- Les organismes d'assistanceISAAF Mondial AssistanceMaroc Assistance InternationaleLA SOCIETE CENTRALE DE REASSURANCE : C'est un établissement publicbénéficiant de la garantie de l'Etat. Son statut de réassureur national lui confère lesrôles de régulation du marché et d'économie de devises. LES INTERMEDIAIRES EN ASSURANCES : Courtiers Agent Général d'Assurance - Mandataire de l'assuré- Personne physique ou morale- Commerçant - Commission de courtage- Indépendance vis-à-vis de l'assureur (libre choix)- Portefeuille en propriété- Mandataire de l'assureur - Personne physique- Profession libérale- Commission d'agent général - Dépendance vis- à-vis de l'assureur (avec quelques exceptions)- Portefeuille propriété de la Cie LES EXPERTS : Ce sont des personnes choisies en fonction de leur compétence pourdéterminer la nature, la cause et l'importance des dommages en cas de sinistre. Ainsi,il y a des experts Auto (les plus nombreux), Incendie, Transport, Objet d'art,médecins-experts pour les dommages corporels, etc. 7 L'assuré fait également appel à des experts, par exemple, pour l'expertisepréalable en Assurances Incendie ou, encore, s'il y a contestation avec l'assureur(contre expertise).Quand un expert est nommé par un juge, on dit qu'il s'agit d'une expertise judiciaire. LES ACTUAIRES : Ce sont des personnes de niveau universitaire ( SciencesMathématiques & Actuarielles) qui, chez les assureurs, effectuent des calculs deprobabilité notamment en Assurance Vie et Capitalisation ( espérance de vie, valeursde rachat, valeurs de réduction, etc.).Les actuaires s'occupent aussi des statistiques dont ils tirent des conclusionspour l'élaboration des tarifs toutes branches. LES CONSULTANTS : Ce sont des personnes indépendantes qui conseillent lesassurés (essentiellement entreprises) pour l'élaboration de leur programmed'Assurances en fonction d'une analyse de risque. Les consultants sont rémunérés surbase d'honoraires. Au contraire des courtiers, ils n'interviennent pas dans leplacement des polices d'Assurances. LES RISK MANAGERS : Ce sont des personnes qui, dans les grandes entreprises,sont chargées de la " gestion des risques ", fonction qui englobe évidemment lagestion du dossierAssurances. Au niveau des entreprises, on trouvera toutefois le plus souvent un "chargé d'Assurances". I-1-2. Généralités :  Définitions : L'Assurance : L'Assurance peut être définie comme une opération par laquelle unepartie, l'assuré, moyennant une rémunération appelée prime ou cotisation, se faitpromettre par une autre partie, l'assureur, une prestation en cas de réalisation derisques. Cette définition met en présence deux parties ayant des obligationsréciproques, la première : l'assuré, a l'obligation de payer la prime; la seconde ;l'assureur, est tenu de s'acquitter de la prestation promise si le risque se réaliserait.Cependant, cette définition est incomplète, car l'aspect fondamental de l'opérationest négligé à savoir : la mutualité qui est nécessaire à toute entreprise d'Assurance. 8 Donc, l'Assurance ne peut exister à l'état isolé sous la forme d'un seul assuréface à un seul assureur. Le rôle de l'assureur est de protéger l'assuré contre lehasard, pour ce, l'assureur a besoin de grouper un certain nombre de personnes et decréer une certaine mutualité entre elles pour faire face à certains risques qui peuventles atteindre dans leurs corps ou leurs biens, et décider de contribuer tous à laréparation d'un dommage subi par l'un d'eux. L'assureur sera le gérant de cetteassociation dont les fonds serviront à l'indemnisation des sinistrés.La définition complète se formule comme suit : « L'Assurance est une opérationpar laquelle une partie, l'assureur, groupe en mutualité, d'autres personnes, afin deleur permettre de s'indemniser mutuellement d'une perte éventuelle, le sinistre, àlaquelle elles sont exposées par suite de la réalisation de certains risques et ce,moyennant une certaine somme appelée prime ou cotisation payée d'avance parl'assuré à l'assureur qui la verse dans la "masse commune" » .Les éléments fondamentaux de l'opération d'Assurance sont : Le Risque, LaPrime; La Prestation de l'assureur. Le Risque : L'élément essentiel de l'opération d'Assurance, car c'est pour segarantir contre les risques qui le menacent que l'assuré traite avec l'assureur. Cettenotion de risque est fort différente de la notion utilisée dans le langage courantsignifiant : "danger, inconvénient possible ou péril menaçant"; alors qu'en Assurance,elle prend une signification particulière : "un événement incertain, ne dépendant pasde la volonté des parties".Pour que l'événement incertain puisse faire l'objet d'une assurance, il faut quesa réalisation suppose l'intervention au moins partielle du hasard. La Prime : Elle constitue le prix de l'Assurance, c'est à dire la rémunération quel'assuré doit à l'assureur en contrepartie du risque pris en charge.La prime comprend deux parties : la prime pure ou théorique d'une part et lesfrais généraux ou chargement de la prime qui vient s'ajouter à cette prime d'autrepart; l'ensemble constitue la prime nette ou commerciale. La prime pure : son principal élément est le risque dont elle exprime en chiffresle prix 9 - Les frais généraux : Frais d'acquisition du contrat, frais d'encaissement desprimes et frais d'administration. La Co-Assurance : c'est l'opération par laquelle plusieurs compagnies garantissentun même risque, jugé trop important pour chacune d'elles, en prenant respectivementune fraction déterminée contractuellement. La co-assurance s'applique généralement sur des risques très importants, telsque : des usines, des navires, cargaisons, avions, responsabilité civile. Dans cette méthode, l'assuré se trouve " couvert " par plusieurs assureurs,chacun garant de la part qu'il a acceptée. La Réassurance : c'est une opération par laquelle l'assureur, qui demeure seulresponsable vis-à-vis des assurés pour les risques qu'il a acceptés de couvrir, segarantit à son tour auprès d'un tiers (le réassureur ) pour une partie plus au moinsimportante de ces risques.L'assureur qui cède une partie du risque est appelé cédant. Le réassureur quiaccepte le risque est dit cessionnaire.Le réassureur qui cède une partie du risque qu'il vient d'accepter est appelérétrocédant. Le réassureur qui accepte cette rétrocession est dit rétro-cessionnaire. Classification des Assurances : Selon la nature des risques pris en charge, les assurances se diffèrent d'uneapplication à une autre, ainsi on rencontre : - Les Assurances maritimes : Couvrir contre les risques de mer pour navire etmarchandises. Les personnes sont exclues. - Les Assurances terrestres : Elles regroupent les Assurances de dommages etAssurances de personnes. Assurance de dommag e : Garantir l'assuré contre uploads/Management/ 4-hannaoui.pdf