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AVERTISSEMENT Ce document est le fruit d'un long travail approuvé par le jury de soutenance et mis à disposition de l'ensemble de la communauté universitaire élargie. Il est soumis à la propriété intellectuelle de l'auteur. Ceci implique une obligation de citation et de référencement lors de l’utilisation de ce document. D'autre part, toute contrefaçon, plagiat, reproduction illicite encourt une poursuite pénale. Contact : ddoc-theses-contact@univ-lorraine.fr LIENS Code de la Propriété Intellectuelle. articles L 122. 4 Code de la Propriété Intellectuelle. articles L 335.2- L 335.10 http://www.cfcopies.com/V2/leg/leg_droi.php http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm THESE présentée par Laurent LAVIGNE soutenue publiquement le 06 septembre 2017 pour l’obtention du titre de Docteur en Gestion Sous la direction de, Monsieur le Professeur Antony KUHN Rapporteurs : Marc BOLLECKER – Professeur, Université de Haute-Alsace Irène GEORGESCU – Professeur, Université Montpellier I Jury : Marc BOLLECKER – Professeur, Université de Haute-Alsace Christophe ELIE-DIT-COSAQUE – Professeur, Université Paris-Dauphine Irène GEORGESCU – Professeur, Université Montpellier I Antony KUHN – Professeur, Université de Lorraine Anne STEVENOT-GUERY – Professeur, Université de Lorraine LE ROLE DU CONTROLEUR DE GESTION TERRITORIAL Construction typologique et identification de déterminants organisationnels à partir d’une étude empirique de la fonction contrôle de gestion dans les grandes intercommunalités « L’Université n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse. Ces opinions doivent être considérées comme propres à l’auteur » 5 REMERCIEMENTS Je tiens à exprimer toute ma gratitude à mon Directeur de Thèse, le Professeur Antony KUHN, pour m’avoir suivi pendant ce parcours. Il m’a initié, formé à la recherche et transmis son savoir. Ses qualités de pédagogue et d’encadrement dans ces domaines ne sont plus à démontrer. Je remercie bien sincèrement les Professeurs Marc BOLLECKER et Irène GEORGESCU qui m’ont fait l’honneur d’être les rapporteurs de ce travail. Je remercie les Professeurs Christophe ELIE-DIT-COSAQUE, et Anne STEVENOT-GUERY, pour avoir accepté de faire partie de mon jury et d’évaluer la qualité de ce travail en tant que suffragants. Je remercie également : - L’équipe du CEREFIGE, et plus particulièrement Laurence, le Dr. Komivi AFAVUBO, le Dr. Mathieu FLOQUET, le Pr. Sébastien ROCHER. - L’équipe de l’AFIGESE pour leur partenariat de terrain. Je tiens à témoigner toute ma reconnaissance et ma profonde amitié au Pr.Jean-Claude GRANDEMANGE et à Bernard GUERIN, pour leurs lectures et relectures diurnes et nocturnes. Je remercie plus que tout ma Maman, pour son soutien illimité et indéfectible dans toutes épreuves. J’ai également une pensée pour ma famille, pour leurs encouragements : Christine, Hervé, Xavier, Cindy, Sylvain, Elisabeth, Christian, et les enfants. 6 7 RESUME Cette thèse s’inscrit dans les champs du management public et du contrôle de gestion. Elle a pour objectif d’apporter un éclairage sur la fonction contrôle de gestion dans les collectivités territoriales en construisant, d’une part, une typologie des contrôleurs de gestion, et en identifiant, d’autre part, certains facteurs organisationnels expliquant les différents types de contrôleurs de gestion territoriaux mis en exergue. Dans cette perspective, une analyse du rôle du contrôleur de gestion territorial s’appuyant sur la littérature académique et sur des recherches antérieures est présentée. Puis, une étude empirique combinant méthodologie qualitative et quantitative, et portant sur le contrôle de gestion dans les grandes intercommunalités, identifie quatre types de contrôleurs de gestion territoriaux : à savoir le contrôleur de gestion respectivement stratège, conseiller, partenaire et analyste. Le rôle de chaque type de contrôleur de gestion territorial est ensuite précisé, ce rôle apparaissant lié notamment à l’étendue des compétences et aux nombres de partenaires de l’intercommunalité considérée. Mots clés : contrôle de gestion territorial, performance, management public, partenariat organisationnel, réduction des côuts 8 9 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION GENERALE p.19 PREAMBULE - ELEMENTS DIACHRONIQUES ET SYNCHRONIQUES SUR LE CONTROLE DE GESTION p.29 1 – La genèse et l’essor du contrôle de gestion p.31 1.1. – La fondation du contrôle de gestion p.31 1.1.1. – Du Moyen Age à la Seconde Révolution Industrielle p.32 1.1.2. – Les ingénieurs de l'American Society of Mechanical Engineers : les pionniers du contrôle de gestion p.34 1.2. – La croissance et l’évolution du contrôle de gestion au cours du XXème siècle p.37 1.2.1. – Le développement d’outils de gestion au début du XXème siècle p.37 1.2.2. – Le modèle Sloan / Brown : le contrôle de gestion investi dans l’entreprise p.39 1.2.3. – Une conceptualisation française du contrôle de gestion : celle d’E. Rimailho p.44 1.2.4. – R.N. Anthony ou le rôle relationnel du contrôle de gestion p.46 2 – Le contrôle de gestion contemporain : de la remise en cause au renouveau p.49 2.1. – Les doutes sur l’efficacité du contrôle de gestion p.49 2.1.1. – Une action technique et spatiale limitée p.49 2.1.2. – Le contrôle de gestion peu visionnaire p.53 2.2. – La réhabilitation du contrôle de gestion p.54 2.2.1. – La maitrise de la complexité des coûts : l’«Activity Based-Costing » p.54 2.2.2. – Le contrôle de gestion dans la performance de l’organisation : le « Balanced Scorecard » p.59 2.2.3. – La méthode « UVA » ou le contrôle de gestion déterminant de la valeur ajoutée p.61 2.2.4. – Le « Target Costing », la jonction entre prix de vente et marge p.64 Conclusion p.67 PARTIE 1 – UNE ANALYSE DU ROLE DU CONTROLEUR DE GESTION TERRITORIAL p.71 CHAPITRE 1 – LE CONTROLE DE GESTION DANS LES COLLECTIVITES TERRITORIALES p.73 1 – Une préoccupation de contrôle et de maîtrise des coûts qui émerge à l’origine au sein de l’administration d’Etat p.75 1.1. – Les premières tentatives de contrôle des dépenses publiques p.76 1.1.1. – Le contrôle des finances publiques du Moyen-âge au début du XXème siècle p.76 1.1.2. – Le renforcement du pouvoir de la Cour des comptes durant l’entre-deux guerre p.79 1.1.3. – L’analyse des coûts des services publics de l’après seconde guerre mondiale à 1965 p.81 1.1.4. – La RCB : les prémices d’un contrôle de gestion dans l’administration p.84 10 1.2. – L’introduction du contrôle de gestion dans l’administration d’Etat p.84 1.2.1. – Une préconisation d’origine administrative p.84 1.2.2. – La LOLF, une validation législative du contrôle de gestion p.86 2 – La diffusion du contrôle de gestion dans les collectivités territoriales p.88 2.1. – Les facteurs contextuels favorisant l’émergence du contrôle de gestion dans les collectivités territoriales p.88 2.1.1. – Un contexte conjoncturel marqué par d’importants changements économiques et institutionnels p.89 2.1.2. – Des facteurs structurels d’inefficience propres aux collectivités territoriales p.90 2.2. – Une volonté politique et managériale de modernisation des services publics locaux p.91 2.2.1. – Des élus en recherche d’évaluation de leurs politiques locales p.92 2.2.2. – Des managers locaux en quête de modernisation de leur structure p.94 Conclusion p.97 CHAPITRE 2 - LE ROLE DU CONTROLEUR DE GESTION TERRITORIAL p.101 1 – Les spécificités du rôle du contrôleur de gestion territorial p.103 1.1. – Une approche sociologique et gestionnaire du rôle du contrôleur de gestion p.103 1.1.1. – Une définition sociologique de la notion de rôle p.104 1.1.2. – Les trois dimensions fondamentales du rôle du contrôleur de gestion : tâches, relations et image p.108 1.2. – L’ambiguïté du rôle du contrôleur de gestion territorial p.117 1.2.1. – Un ensemble de prescriptions formalisées p.117 1.2.2. – Un rôle empiriquement observé p.124 2 – Le contrôleur de gestion face aux influences de la taille et de la configuration organisationnelle p.130 2.1 – Les effets de la taille sur le rôle du contrôleur de gestion p.131 2.1.1. – Typologies des contrôleurs de gestion dans les grandes organisations p.131 2.1.2. – Profils des contrôleurs de gestion dans les petites organisations p.138 2.2. – L’impact du positionnement de la fonction « contrôle de gestion territoriale » sur le rôle du contrôleur de gestion p.141 2.2.1. – Présentation de la typologie de la fonction contrôle de gestion dans le secteur privé réalisée par Lambert p.142 2.2.2. – Influence d’un positionnement analytique de la fonction « contrôle de gestion » territoriale p.146 2.2.3. – Influence d’un positionnement systémique de la fonction « contrôle de gestion » territoriale p.149 Conclusion p.154 11 PARTIE 2 - APPREHENSION EMPIRIQUE DU ROLE DU CONTROLEUR DE GESTION TERRITORIAL DANS LES GRANDES INTERCOMMUNALITES : ENTRE DIMENSION STRATEGIQUE, CONSEILLERE, PARTENARIALE ET ANALYSTE p.159 CHAPITRE 3 - L’ACTIVITE DU CONTROLEUR DE GESTION DANS LES GRANDES INTERCOMMUNALITES p.161 1 – Le choix d’une approche qualitative p.163 1.1. – La présentation des cinq cas étudiés p.164 1.2. – La préparation des entretiens p.167 1.2.1. – Méthodologie de conception des entretiens p.167 1.2.2. – Construction du guide d’entretien n°1 destiné aux contrôleurs de gestion p.169 1.2.3. – Construction du guide d’entretien n°2 s’adressant aux directions générales p.169 1.3. – Le recueil et l’analyse des données p.170 1.3.1. – Le recueil des données qualitatives p.171 1.3.2. – L’analyse de données qualitatives p.171 1.4. – La triangulation des données qualitatives p.175 2 – Analyse du rôle du contrôleur de gestion dans cinq grandes intercommunalités p.176 2.1. – L’activité du contrôleur de gestion territorial p.176 2.1.1. – Les caractéristiques du contrôleur de gestion territorial p.176 2.1.2. – Ses tâches p.178 2.1.3. – Ses relations p.188 2.1.4. – Son image p.194 2.2. – L’influence du positionnement structurel uploads/Litterature/ ddoc-t-2017-0132-lavigne.pdf