Ao n 20 2017 acquisition et installation d un systeme de video surveillance 1

Y Wonita Peaztittitanzee GROUPE CDG Acquisition et installation d'un systeme de videosurveillance pour le compte de la SCR Cahier des Prescriptions Speciales et Techniques Reglement de Consultation CAcquisition et installation d'un systeme de videosurveillance pour le compte de la SCR ce gmitsis't Lgaa Sfards ra o AtIMMINKIS GROUPE COG CHAPITRE I CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES OBJET DU MARCHE CONSISTANCE DES PRESTATIONS PRESENTATION DU SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE SPECIFICATIONS TECHNIQUES DU SYSTEME MODALITES ET CONDITIONS DE LIVRAISON ET D'INSTALLATION BORDEREAU DES PRIX CHAPITRE H CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE VALIDITE ET DATE DE NOTIFICATION DE L'APPROBATION DU MARCHE ARTICLE ELECTION DE DOMICILE ARTICLE OBLIGATIONS DE RESPECT DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ARTICLE CESSION DU MARCHE OU ASSOCIATION ?? SOUS TRAITANCE ET SOUS COMMANDES ARTICLE ASSURANCES ?? RESPONSABILITES ARTICLE NATURE ET CARACTERE DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET DEFINITIF ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE I MODALITES DE PAIEMENT ARTICLE DELAI D'EXECUTION DES TRAVAUX ARTICLE PENALITES DE RETARD ARTICLE LIEU DE LIVRAISON ARTICLE DESIGNATION DE L'INTERLOCUTEUR UNIQUE DE LA SCR ARTICLE DIRECTION DES TRAVAUX ?? MAITRISE DE CHANTIER ARTICLE MODIFICATIONS TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE GARANTIE ET MAINTENANCE ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE ARTICLE RETENUE A LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ETRANGERS NONRESIDENTS AU MAROC ARTICLE DROITS DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT ARTICLE ARRET ET RESILIATION DU MARCHE ARTICLE FORCE MAJEURE ARTICLE REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES ARTICLE ATTRIBUTION DE COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ARTICLE RESPONSABILITES ET OBLIGATIONS DU TITULAIRE ARTICLE NON SOLLICITATION DU PERSONNEL ARTICLE LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION ARTICLE TITRES ARTICLE NON VALIDITE PARTIELLE ARTICLE DISPOSITIONS GENERALES CAcquisition et installation d'un systeme de videosurveillance pour le compte de la SCR CHAPITRE III REGLEMENT DE CONSULTATION i it - t A -S L e Ye rat aa A sustamies GROUPE COG ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE MAITRE DE L'OUVRAGE ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE LISTE DES PIECES JUSTIFIANT LES CAPACITES ET LES QUALITES DES CONCURRENTS ET PIECES COMPLEMENTAIRES ARTICLE COMPOSITION DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES ARTICLE MODIFICATIONS DANS LE DOSSIER D'APPEL D'OFFRES ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D'APPEL D'OFFRES ARTICLE INFORMATION DES CONCURRENTS ARTICLE CONTENU ET PRESENTATION DES DOSSIERS DE CONCURRENTS ARTICLE VISITE DES LIEUX ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE CRITERES D'EVALUATION DES OFFRES ARTICLE LANGUE DE L'OFFRE ARTICLE MONNAIE DE L'OFFRE ANNEXE MODELE D'ACTE D'ENGAGEMENT ANNEXE MODELE DE DECLARATION SUR L'HONfNEUR CAcquisition et installation d'un systeme de videosurveillance pour le compte de la SCR ENTRE cs jstAV S Ls rOfoitemi APAktrogaamo GROUPE COG La Societe Centrale de Reassurance representee par son Directeur General Designe ci-apres par le terme Maitre d'ouvrage ? ET La societe represent par en qualite de vertu des pouvoirs qui lui sant conferes Au capital social Patente n Registre de commerce de Millie a la CNSS sous n Faisant election de domicile au Compte bancaire RIB de Agence Design ci-apres par le terme TITULAIRE Sous le n Ville IL A ETE ARRETE ET CONVENU

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