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GUIDE DE LECTURE DES TEXTES RELATIFS AUX INSTALLATIONS DE STOCKAGE ET DE CHARGEMENT DÉCHARGEMENT DE LIQUIDES INFLAMMABLES Version Version V Introduction - Partie A CGuide de lecture des textes liquides in ammables ? ?? Partie A- Version TABLE DES MATIERES INTRODUCTION TERMINOLOGIE DU PRESENT GUIDE PARTIE A PERIMETRE D ? APPLICATION DE LA REGLEMENTATION CHAPITRE A I Les liquides quali ?és d ? in ammables A I Les liquides in ammables relevant d ? une rubrique liquide in ammable ? A I Précisions complémentaires pour le classement de certains produits au titre de la rubrique A I Le pétrole brut A I Les liquides qui ne sont pas classés au titre d ? une rubrique liquides in ammables ? A I Les liquides in ammables ne relevant pas d ? une rubrique LI ? A I Cas particulier des substances et mélanges nommément désignés non visés par le règlement CLP CHAPITRE A II Installations classées visées par les arrêtés du octobre modi ?é et du septembre récipients mobiles A II Installations à autorisation au titre d ? une rubrique LI ? Point I du premier article A II Installation classée à autorisation selon une ou plusieurs autres rubriques que les rubriques LI Points I et IV du premier article A II Installations classée à autorisation visées Point I du premier article A II Obligation de déclaration pour ces installations classées nouvellement visées par les arrêtés objets du guide Point V du premier article CHAPITRE A III Installations classées visées par les arrêtés du octobre et du er juin A III Installations de chargement ou de déchargement desservant un stockage de liquides in ammables à autorisation rubrique - A III Installations classées visées par l ? arrêté du er juin rubriques et enregistrement CHAPITRE A IV Les installations réglementées par les arrêtés objets du guide A IV A IV Les stockages de liquides in ammables Points I et III du premier article Les stockages en récipients mobiles de liquides et solides liqué ?ables combustibles A IV Ateliers de fabrication ou de production par mélange ou emploi CHAPITRE A V Synthèse du champ d ? application des arrêtés du octobre modi ?é réservoirs ?xes et du septembre récipients mobiles A V Logigramme du périmètre d ? application A V Exemples d ? application des arrêtés CGuide de lecture des textes liquides in ammables ? ?? Partie A- Version PARTIE B STOCKAGE EN RESERVOIRS AERIENS MANUFACTURES FIXES AM DU MODIFIE ET INSTALLATIONS DE CHARGEMENT OU DE DECHARGEMENT DE LIQUIDES INFLAMMABLES AM CHAPITRE B I Modèles d ? évaluation des e ?ets des phénomènes associés aux installations de stockage de liquides in ammables en réservoirs ?xes CHAPITRE B II Installations nouvelles et existantes ANNEXE A- - LES EVOLUTIONS DE LA REGLEMENTATION RELATIVE AU STOCKAGE EN AERIEN DES LIQUIDES INFLAMMABLES CGuide de lecture des textes liquides in ammables ? ?? Partie A- Version TABLE DES ILLUSTRATIONS Illustration Champ d ? application des AM du octobre modi ?é et septembre récipients mobiles Illustration Exemple - champ