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Page 1 sur 39 Table des matières 1 GENERALITES ......................................................................................................................... - 4 - 1.1 OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION. 1.2 REFERENCES. 2 DESCRIPTION DU PROJET ..................................................................................................... - 5 2.1 OBJET DES TRAVAUX. 2.2 NATURE ET CONSISTANCE DES TRAVAUX. 2.3 DESIGNATION DES PARTIES CONCERNEES. 2.4 ENGAGEMENT DE LA DIRECTION DE L’ENTREPRISE. 3 SYSTEME QUALITE .............................................................................................................. - 10 - 3.1 DEFINITIONS. 3.2 BASES DU SYSTEME QUALITE. 3.3 STRUCTURE DOCUMENTAIRE DU SYSTEME QUALITE DU CHANTIER. 3.4 CONDITION DE VALIDITE ET GESTION DU PLAN D’ASSURANCE QUALITE (PAQ. 3.5 PLAN TYPE D’UNE PROCEDURE D’EXECUTION DES TRAVAUX. 3.6 SOUS-TRAITANTS ET FOURNISSEURS. 4 CONTROLE ET AMELIORATION ......................................................................................... - 14 - 4.1 ORGANISATION DES CONTROLES. 4.1.1 Contrôle Intérieur. 4.1.2 Contrôle extérieur. 4.1.3 Interface avec le Maître d’œuvre (Mission de Contrôle) . 4.2 TRAITEMENT DES NON-CONFORMITES. 4.2.3 MAITRISE DES ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES. 4.2.4 SATISFACTION DU CLIENT. 4.2.5 AMELIORATION CONTINUE. 4.2.6 TRAVAUX DE DIMANCHE ET DE NUIT. - 4.2.7 RENSEIGNEMENTS SUR LES POINTS SOMBRES OU MANQUANTS DU CONTRAT. 5 RESSOURCES AFFECTEES AU CHANTIER ......................................................................... - 19 - 5.1.1 Organigramme du chantier. 5.1.2 Missions et responsabilités. 5.2.1 Sous-traitants et fournisseurs. 5.2.2 Travaux à sous-traiter. 5.2.3 Laboratoire. 5.3 RESSOURCES MATERIEL. 6 MAITRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS ............................................ - 26 6.1 CODIFICATION DES DOCUMENTS DU SYSTEME QUALITE DU CHANTIER. - 6.2 GESTION DES DOCUMENTS DU SYSTEME QUALITE DU CHANTIER. - 6.3 LES PLANS D’EXECUTION. 6.4 LES CORRESPONDANCES. -6.5 LES DOCUMENTS CONTRACTUELS. - 6.6 ENREGISTREMENTS. 6.7 ARCHIVAGE / RECOLEMENT. 7 MAITRISE OPERATIONNELLE ..................................................................................... - 30 - 7.1 PLANIFICATION DES TRAVAUX. 7.2 MAITRISE DES ACHATS. ▪ Bons de commande. 7.3 IDENTIFICATION ET TRAÇABILITE DU PRODUIT. 7.4 MAITRISE DES DISPOSITIFS DE SURVEILLANCE ET DE MESURE. 8 ANNEXES .................................................................................................................... - 33 - Page 2 sur 39 PLAN D’ASSURANCE QUALITE (PAQ) NOTE D’ORGANISATION GENERALE 1 GENERALITES 1.1 Objet et Domaine d’application L’objet de ce document « Note d’Organisation Générale » est de définir tous les éléments D’organisation concourant à l’obtention de la qualité mise en place par ETS JOHN VAN SHIP BUSINESS dans le cadre des Travaux de construction de l’Hôtel de ville d’Ayos, Région du Centre. Il vise à donner au Maître d’Œuvre une assurance de la qualité des travaux faisant l’objet des prestations de l’Entreprise. Il permet de s’assurer des dispositions prises par l’entreprise pour le suivi des travaux et de définir les différents intervenants dans les contrôles interne et externe. Ceci est un document qui évolue en fonction des précisions et des modifications pouvant survenir pendant le déroulement du chantier. 1.2 Références L’élaboration du présent document fait référence aux pièces suivantes : ▪ Les spécifications du marché ▪ Les pièces générales à caractère réglementaire, normatif ou valant recommandations citées dans les différents articles des spécifications techniques. DESCRIPTION DU PROJET 2.1 Objet des travaux Le présent projet concerne les Travaux de construction de l’Hôtel de ville d’Ayos. Lieu (Pays) République du Cameroun Lieu (Pays) République du Cameroun Région concernée Centre Région concernée Centre Lot unique Travaux de construction de l’Hôtel de Ville et de la salle des actes Délais d’exécution 540 jours Délais d’exécution 540 jours Notification de l’ordre de service de commencer les travaux : le 21/09/2021 Notification de l’ordre de service de commencer les travaux : le 21/09/2021 2.2 Nature et consistance des travaux Les travaux à exécuter par l’entreprise comprennent la totalité des fournitures et mises en œuvre Nécessaires à la réalisation complète du présent projet. Ils comportent en substance : a) Les travaux préparatoires : - Installation et repli du chantier ; - Etablissement du Projet d'exécution ; - Débroussaillement et démolition de toute nature sur l'emprise des travaux ; - Recherche des décharges ; - Implantation. Page 3 sur 39 b) Les travaux de terrassements généraux : - Débroussaillage ; - Démolitions ; - Déblais; - Les remblais. c) Les travaux de béton et béton armé : - Fondations ; - Infrastructures (poteaux, longrines, murs…) ; - Superstructures (poutre, colonne, escaliers d’accès…) ; - Dallage. d) Les travaux de maçonnerie : - Mur en agglos ; - Enduits sur maçonneries ; e) Les travaux de bâtiments et assimilés : - Etanchéité (étanchéité intérieure, étanchéité extérieure) ; - Structure en bois-charpente-couverture-faux plafond ; - Les travaux durs (pose carreaux, revêtements en pierres naturelles…) ; - Plomberie sanitaire-sécurité incendie ; - Electricité-courant fort-climatisation ; - Menuiserie métallique ; - Menuiserie bois et aluminium ; - Peinture. f) Voirie et réseaux divers : - Eléments linéaires (caniveau, …) ; - Canalisation enterrée ; - Fondations et sous fondations ; 2.3 Désignation des parties concernées ▪ Le Maître d’Ouvrage : Le Maire de la ville d’Ayos ; ▪ Financement : FEICOM; ▪ La Mission de contrôle : ETS KAWTAL; ▪ Ingénieur du Marché : Sous-Directeur de la construction de la Délégation Régionale des Travaux Publics du Centre conjointement avec le Chef service Technique de la Commune d’Ayos ; ▪ Le chef service du Marché: Secrétaire Générale de la Commune d’Ayos ; ▪ Titulaire du marché : ETS JOHN VAN SHIP BUSINESS CAMEROUN Page 4 sur 39 2.4 Engagement de la Direction de l’Entreprise Dans le cadre de la réalisation des travaux de construction de l’Hôtel de ville d’Ayos, les ETS JOHN VAN SHIP BUSINESS CAMEROUN titulaire du marché, s’engage à fournir tous les moyens nécessaires pour la mise en place d’un système efficace de manière à satisfaire toutes les exigences définies dans le marché en matière de qualité. Je soussigné, NDJENG Jean Romuald Agissant en qualité de : Directeur Général des ETS JOHN VAN SHIP BUSINESS CAMEROUN, m’engage à ce que le Plan Assurance Qualité soit appliqué par tout le personnel qui travaille sous ma responsabilité sur le projet susmentionné. Le Responsable Qualité de l’entreprise ETS JOHN VAN SHIP BUSINESS sur ce projet a la pleine autorité sous ma responsabilité de prendre et de suivre toute action qui peut être nécessaire pour maintenir la qualité exigée. Le Directeur Général NDJENG Jean Romuald Page 5 sur 39 3 SYSTEME QUALITE 3.1 Définitions ▪ Contrôle extérieur: Contrôle exercé par la Maîtrise d’Œuvre, sur l’exécution des travaux ou les documents d’exécution ; ▪ Contrôle intérieur: Contrôle effectué par l’entreprise elle-même pour s’assurer de la qualité des prestations. Il comprend le contrôle externe et le contrôle interne ; ▪ Contrôle externe: Contrôle exercé sur les travaux ou les documents d’exécution par le Service Qualité de l’entreprise ; ▪ Contrôle interne: Contrôle exercé sur les travaux ou les documents d’exécution par les membres de l’équipe de production de l’entreprise ou à leur initiative (Conducteur Travaux, Chef chantier) ; ▪ Point de notification: Ce sont des points de contrôle des travaux pour lesquels la Maîtrise d’œuvre doit obligatoirement être informée avant qu’ils ne soient levés. Les Points de notification comprennent les points d’arrêt ; ▪ Point critique: Stade ponctuel d’exécution au niveau duquel les travaux ne peuvent Continuer que si une matérialisation du contrôle interne est effectuée sur un document de suivi d’exécution et si les résultats de ce contrôle sont en conformité avec les exigences contractuelles ; ▪ Point d’arrêt: Stade ponctuel d’exécution des travaux au niveau duquel l’accord formel de la Maîtrise d’œuvre dans un délai déterminé est nécessaire à la poursuite des travaux. Au-delà de ces délais les travaux peuvent se poursuivre en l’absence de manifestation de la Maîtrise d’œuvre ; ▪ PAQ: Plan d’Assurance Qualité ; ▪ NOG: Note d’Organisation Générale. 3.2 Bases du système qualité Le Plan Assurance Qualité définit l’ensemble des activités préétablies et systématiquement mises en œuvre par les ETS JOHN VAN SHIP BUSINESS pour donner la preuve qu’elle satisfera aux exigences pour l’obtention de la qualité requise pour la réalisation des travaux de construction de l’Hôtel de ville d’Ayos. Le système qualité implique sur le chantier : ▪ une organisation : Définition des fonctions et des principales tâches qui s’y rapportent ainsi que les interfaces avec la Maîtrise d’oeuvre ; ▪ que l’on dispose de l’ensemble de la documentation nécessaire à l’exécution : PAQ, les modes opératoires d’exécution, les spécifications et normes applicables, les plans et projets d’exécution aux bons indices ; ▪ que l’on s’assure de la compétence et du professionnalisme de tous les intervenants dans la réalisation du projet ; ▪ qu’un système formalisé de circulation des documents sur chantier soit mis en place (enregistrement, diffusion, classement, archivage) ; ▪ que tout au long du déroulement des travaux l’exécution est maîtrisée (suivi des plans et mode opératoire d’exécution, vérification pendant les différentes étapes et contrôle final) ; ▪ que le personnel en charge des contrôles soit compétent et que toutes les actions Page 6 sur 39 soient formalisées ; ▪ que l’on s’assure que les contrôles effectués sont réalisés avec du matériel vérifié et étalonné ; ▪ que les analyses et tests sont réalisés conformément aux spécifications et normes applicables au marché ; ▪ que toutes les non-conformités soient décelées, traitées et enregistrées; ▪ que les actions préventives soient prises lorsque nécessaire ; ▪ que le système qualité soit validé de façon régulière; ▪ que les dispositions d’archivage des enregistrements qualité soient prises. 3.3 Structure documentaire du système qualité du chantier Le système qualité mis en place est basé sur uploads/Ingenierie_Lourd/ paq-ayos.pdf