Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Les applications sur ir fiscalite

Département des Sciences Economiques et Gestion Master Mangement Audit et contrôle MAC Module Fiscalité Approfondie Sous le Thème L ? impôt sur les revenus Préparée par ASSEMAR Halima HTECHA Ikram Sous la direction de CApplication l ? impôt sur le revenu professionnel a Selon le Régime net réel L ? entreprise Idrissi est une société en Nom Collectif SNC au capital de DH constituée entre ? Monsieur Ahmed Détenant des parts sociales Gérant Marié et le père de ? Monsieur Karim Détenant Responsable commercial le ?ls et ? gé de ans ? Mlle Imane Détenant Etudiante la ?lle et ? gée de ans La société est spécialisée dans la fabrication et la vente des produits bureautique Au titre de l ? exercice elle réalise un Béné ?ce comptable de DH En vue de déterminer le résultat Fiscal de la société et l ? impôt dû au Titre de l ? exercice On met à votre disposition les informations suivantes Produits Ventes de biens et Services produits Location Diverses reçues Produits de cessions des immobilisations il s ? agit du produit de cession d ? un Matériel amorti et sur lequel l ? entreprise a réalisé une plus-value de Dividendes perçus Des intérêts Nets d ? un compte Bloqué Les charges Achats consommés de matières et fournitures ils comprennent l ? achat en Janvier d ? un Logiciel à HT normalement amortissable au Taux de Les Charges de personnel ?gurent ? Salaire annuel de Monsieur Ahmed ? Salaire annuel de Monsieur Karim ? Salaire annuel de Mlle Imane Les dotations d ? exploitation comprennent ? Une dotation aux amortissements d ? un véhicule utilitaire acquis en Juillet à HT calculée comme suit x ? Une dotation aux provisions pour dépréciation de la créance de Monsieur Alami client de l ? entreprise DH celui-ci est en cessation de paiement une action en justice est prévue courant ? Une dotation aux provisions pour garanties accordées aux clients C ? Une dotation aux amortissements d ? un matériel faisant l ? objet d ? un contrat de crédit-bail ? Une dotation aux provisions pour hausse des prix Le poste charges d ? intérêts comporte ? Des intérêts Bancaires ? Des intérêts sur le compte d ? associé de Monsieur Ahmed créditeur au cours de l ? année de DH et rémunéré au taux de l ? an soit x le taux autorisé en est de Le poste autres charges non courantes comporte ? Les frais de scolarité de Mlle Imane ? Un don par chèque à un hôpital public Travail à faire Déterminer le résultat ?scal de la société Calculer le montant de l ? impôt dû Corrigé Eléments Résultat comptable Produits Ventes des biens et services produits Imposable Location Diverses Reçues produits accessoires imposables Produits de cession des immobilisations produit Non courant imposable Dividendes perçus Réintégration Déduction C Des intérêts Nets d ? un compte bloqué ? Il s ? agit d ? une personne morale la retenue à la source est de