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Le micro projet 2011 Sup ? Management - MAROC Augmentation du capital dans la Société Anonyme Micro-projet Na? mane MOHAMED ABDALLAH Encadrant Mr Hamid TALLIH CPLAN INTRODUCTION La Société Anonyme SA et l ? augmentation de capital I Décision d ? augmentat

Sup ? Management - MAROC Augmentation du capital dans la Société Anonyme Micro-projet Na? mane MOHAMED ABDALLAH Encadrant Mr Hamid TALLIH CPLAN INTRODUCTION La Société Anonyme SA et l ? augmentation de capital I Décision d ? augmentation de capital II Procédés d ? augmentation du capital A L ? émission d ? actions nouvelles Augmentation par apport en numéraire ou en nature a Apport en numéraire Aspects juridique et comptable b Apport en nature Aspect juridique et comptable c Cas d ? apport en numéraire et en nature émission combinée Aspect comptable Augmentation par compensation avec des créances liquides et exigibles sur la société a Aspect juridique b Aspect comptable Augmentation par incorporation au capital de réserves béné ?ces ou primes d ? émission a Aspect juridique b Aspect comptable Augmentation par conversion d ? obligations a Aspect juridique b Aspect comptable B La majoration de la valeur nominale des actions existantes Aspects juridique et technique CONCLUSION Bibliographie CA SEYDINA MOUHAMED GUEYE qui a bien voulu m ? aider et qui m ? a soutenu du début à la ?n M KADIRI PROFESSEUR de DROIT à SUP ? MANAGEMENT CINTRODUCTION Dans une compréhension plus large le terme capital s ? entend comme ressource susceptible de générer des revenus on peut ainsi parler de capital à propos de ressources mais aussi par exemple de capital humain technique ou intellectuel Le capital est donc l'ensemble de biens ou de richesses accumulés qui sont utilisés pour produire de nouveaux biens ou revenus Dans un sens ?nancier le capital d ? une société correspond à l ? argent apporté par les actionnaires à la création de la société ou ultérieurement S ? agissant des modi ?cations ultérieures du capital social elles peuvent prendre la forme d ? une augmentation d ? une diminution ou tout simplement d ? un amortissement Néanmoins dans ce travail nous nous focaliserons sur l ? augmentation du capital dans la société anonyme concept auquel la société doit nécessairement faire appel pour renforcer ses fonds propres Ces derniers permettent de couvrir le risque économique de protéger les créanciers sociaux et de préserver l ? indépendance ?nancière de l ? entreprise C ? est un travail que nous allons analyser sous divers angles soient juridique technique et comptable CLa Société Anonyme SA et l ? augmentation du capital La Société Anonyme SA est une société Commerciale par sa forme adaptée aux projets d ? envergure C'est une société de capitaux qui est constituée d'au moins cinq associés dits actionnaires et dont le capital minimum divisé en actions est ?xé à DH sans appel public à l'épargne et à DH avec appel public à l'épargne Le principe de la ?xité du capital n'a jamais mis obstacle à l'augmentation de celui-ci En e ?et cette opération ne présente que des avantages Dans tous les cas elle augmente la garantie des créanciers sociaux De plus lorsqu'elle se réalise par apports de nouveaux éléments d'actif elle accro? t les fonds propres de la société