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Le management des operations portuaires 1

AVANT- PROPOS Ce document est composé de chapitres techniques qui permettront de saisir rapidement l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur le commerce international appliqué - Pour les étudiants ce précis doit être complété par des notes personnelles et par des exercices d'application - Pour les formateurs c'est un support didactique qui doit être enrichi avec le développement des textes de références cités et les annexes Cependant il ne peut être utile qu'avec l'appui d ? exercices appropriés et actualisés sur les Opérations du commerce international - Pour les professionnels ce document est un rappel des principes fondamentaux du commerce international appliqué Nous ne pourrions cependant prétendre vous avoir tout appris sur le commerce international appliqué mais nous espérons par ce précis avoir e ?cacement contribué à votre future réussite CDE LA COLLECTION LES CLEFS DU COMMERCE INTERNATIONAL ? ANNEE ACADEMIQUE CCHAPITRE I DES AUXILIAIRES DE TRANSPORT LE TRANSITAIRE Qu ? est ce qu ? un transitaire Il celui qui en douane et dédouane les marchandises pour le compte du chargeur qu ? est le client Le transitaire est en fait le plus souvent un commissionnaire de transport international et un commissionnaire en douane En tant que commissionnaire de transport il organise tout ou partie des opérations de transport qui lui sont con ?ées en assumant la responsabilité de la bonne ?n Cde ces opérations et en s ? engageant sur le respect des délais convenus En tant que commissionnaire en douane il déclare les marchandises pour le compte des exportateurs et des importateurs Interlocuteur unique de l ? administration des douanes dont il a obtenu un agrément pour une zone géographique donnée il est responsable des déclarations faites à cette administration acquitte les droits et taxes dues à l ? importation par ses clients et béné ?cie de la procédure du crédit d ? enlèvement Souvent débiteur de sommes importantes à l ? égard des douanes il doit justi ?er de ressources ?nancières importantes et être cautionné par des établissements bancaires I- LES DIFFERENTES ASSERTIONS DU MOT TRANSIT Dans le contexte du commerce international l ? on emploi souvent le terme Transit Ainsi l ? on entendra dire Ma marchandise voyage sous le régime du Transit - Société de transit Dans le er cas le terme transit désigne un régime douanier une situation juridique dans laquelle la marchandise se trouve placée IM D etc ? CDans le second cas le mot transit désigne une activité professionnelle connue au plan juridique sous le vocable de commerce transitaire ? A l ? exportation le transitaire est un partenaire indispensable au bon déroulement des opérations de commerce international ETUDE COMPARATIVE DU TRANSITAIRE EN DROIT FRANÇAIS - DIFFERENTS TYPES DE TRANSITAIRES Lorsque le transitaire intervient en son nom il est appelé par la douane le principal OBLIGE il est responsable du contenu de sa déclaration il répond en direct des di ?érentes contestations quantitatives qualitatives que la douane peut opposer il est donc redevable des droits et taxes dûs à l ? importation