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Le droit des marches financiers au maroc plan uir

DROIT DES MARCHES FINANCIERS Abdallah BENZEKRI PLAN DE COURS INTRODUCTION TITRE I STRUCTURES ET ACTEURS DES MARCHES FINANCIERS CHAPITRE LE MARCHE REGLEMENTE SECTION NOTION ET DEFINITION DU MARCHE REGLEMENTE A LE CORP NORMATIF REGISSANT LE MARCHE REGLEMENTE B LA STRUCTURE DE GESTION DU MARCHE REGLEMENTE ENTREPRISE DE MARCHE C ORGANISATION DU MARCHE REGLEMENTE SECTION REGLES DE FONCTIONNEMENT DU MARCHE REGLEMENTE A LA NEGOCIATION A NOTION DE NEGOCIATION A FONDEMENT JURIDIQUE ET CADRE DE LA NEGOCIATION B LES ORDRES DE BOURSE B NATURE JURIDIQUE D ? UN ORDRE DE BOURSE B LES DIMENSIONS CONTRACTUELLES D ? UN ORDRE DE BOURSE C REGLEMENTS LIVRAISON ET MECANISMES DE COMPENSATION B MECANISMES JURIDIQUES ET FONCTIONNELS DE REGLEMENT ESPECES B MECANISMES JURIDIQUES ET FONCTIONNELS DE LIVRAISON TITRES D LES DENOUEMENTS B DENOUEMENT SYSTEMATIQUE B DENOUEMENTS TARDIFS ET SES CONSEQUENCES JURIDIQUES ET FINANCIERES E LES DEFAUTS CE DEFAUTS DE TITRES E DEFAUTS D ? ESPECES CHAPITRE LES ACTEURS DU MARCHE BOURSIER SECTION L ? AUTORITE DE MARCHE A GENESE ET HISTORIQUE B STRUCTURES JURIDIQUE ET INSTITUTIONNELLE C POUVOIRS C POUVOIR NORMATIF C POUVOIRS DE CONTROLE ET DE SURVEILLANCE C POUVOIR DE SANCTION SECTION L ? ENTREPRISE DE MARCHE LA BOURSE DE CASABLANCA A GENESE ET HISTORIQUE B STRUCTURES JURIDIQUE ET INSTITUTIONNELLE C POUVOIRS ET ATTRIBUTIONS SECTION LE DEPOSITAIRE CENTRAL A GENESE ET HISTORIQUE B STRUCTURES JURIDIQUE ET INSTITUTIONNELLE C DEMATERIALISATION ET MODES D ? INSCRIPTION DES TITRES D POUVOIRS ET ATTRIBUTIONS SECTION LES INTERMEDIAIRES A LES INTERMEDIAIRES EN TRANSACTIONS ? A LES BANQUES A LES BROKERS A LES GLOBAL BROKERS B LES INTERMEDIAIRES EN NEGOCIATION LES SOCITES DE BOURSE B GENESE ET HISTORIQUE B STRUCTURES D ? EXERCICE B LE MONOPOLE DE LA NEGOCIATION SUR LE MARCHE BOURSIER B LES REGLES PRUDENTIELLES ET DE GARANTIES B LES OBLIGATIONS ENVERS LA CLIENTELE B LES OBLIGATIONS ENVERS L ? ENTREPRISE DE MARCHE B LES OBLIGATIONS ENVERS L ? AUTORITE DE MARCHE B LES OBLIGATIONS ENVERS LE MARCHE a CONTROLE ET GESTION DE L ? INFORMATION b LES ABSTENSIONS RELATIVES AU RESPECT DE L ? EQUILIBRE DU MARCHE B LES OBLIGATIONS ENVERS LES AUTORITES PUBLIQUES a OBLIGATIONS DECLARATIVES DECLARATIONS DE SOUPCONS EN CAS DE BLANCHIMENT b DECLARATIONS EN CAS DE SOUPCON DE DELITS BOURSIERS CB LES CONTROLES ET SANCTIONS a SANCTIONS DE LA PERONNE MORALE b SANCTIONS DES DIRIGEANTS TITRE II LES OPERATIONS DE MARCHE CHAPITRE APPEL PUBLIC A L ? EPARGNE ET PLACEMENT PRIVE SECTION APPEL PUBLIC A L ? EPARGNE A APPEL PUBLIC A L ? EPARGNE PAR EMISSION A EMISSION DE TITRES DE CAPITAL A EMISSION DE TITRES DE CREANCE B APPEL PUBLIC A L ? EPARGNE PAR CESSION DE TITRES C CADRE JURIDIQUE DE L ? APPEL PUBLIC A L ? EPARGNE D CONDITIONS ET PROCEDURES E CONTROLE DE L ? APPEL PUBLIC A L ? EPARGNE F PORTEE ET NATURE JURIDIQUE DU VISA DU CDVM SECTION LE PLACEMENT PRIVE A NATURE JURIDIQUE ET CADRE LEGAL B CONDITIONS ET PROCEDURES C LES LACUNES PRATIQUES CHAPITRE LES OFFRES PUBLIQUES SECTION LES OFFRES PUBLIQUES D ? ACQUISITION