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MISSION NATIONALE D’APPUI A L’INVESTISSEMENT HOSPITALIER MISSION NATIONALE D’EX

MISSION NATIONALE D’APPUI A L’INVESTISSEMENT HOSPITALIER MISSION NATIONALE D’EXPERTISE ET D’AUDIT HOSPITALIERS HorizonS Maintenance PREMIERE APPROCHE DES PROCESSUS DE MAINTENANCE PREVENTIVE BATIMENTS NEUFS ET BATIMENTS EXISTANTS SEPTEMBRE 2009 2 3 HorizonS Maintenance PREMIERE APPROCHE DES PROCESSUS DE MAINTENANCE PREVENTIVE BATIMENTS NEUFS ET BATIMENTS EXISTANTS 4 I l existe plusieurs approches possibles pour apprécier l’importance et l’impact que représente la maintenance des bâtiments hospitaliers : • Une approche qualitative : c’est une activité clé qui contribue à une prise en charge sécurisée des patients, répondant en ce sens aux exigences de la certiﬁ cation des établissements de santé ; • Une approche ﬁ nancière directe : c’est un secteur qui pèse 2 milliards d’euros annuels ; • Une approche ﬁ nancière indirecte : une indisponibilité de 1% du temps utile hospitalier représente une perte de chiffre d’affaires de 700 millions d’euros ; • Une approche prospective : une maintenance de qualité est la condition sine qua non à un fonctionnement optimal d’un outil de production dimen- sionné à sa juste mesure, c’est-à-dire selon une adéquation ﬁ ne entre les besoins et les capacités de production. Quelle que soit l’approche choisie, les enjeux apparaissent donc considérables et à même de retenir l’attention des décideurs hospitaliers. L’élaboration d’une politique de maintenance pertinente et la recherche de la performance dans la gestion opérationnelle de cette fonction s’imposent en effet comme des objectifs d’efﬁ cience. HorizonS Maintenance propose une première réponse à ces préoccupations. Il est, avec le programme HorizonS Blocs, et HorizonS Lits et Places une com- posante de l’outil HorizonS Programmation à venir. Il est aussi un élément clé dans les outils d’évaluation et d’exploitation et, à ce titre, un outil majeur d’éva- luation de la performance. Christian Anastasy, Directeur général ANAP Préﬁ guration PREFACE 5 SOMMAIRE P 6 AVERTISSEMENT P 8 INTRODUCTION P 8 Genèse du projet P 9 Un outil opérationnel P 14 I - MÉTHODOLOGIE P 14 1. Dans le cadre d’un projet neuf P 14 Evaluation ﬁ nancière à 3 niveaux P 17 Labellisation des locaux P 18 Processus de labellisation P 22 Schéma opérationnel de prise en compte de la maintenance P 25 2. Dans le cadre de l’existant P 25 Processus de labellisation P 26 Gestion de patrimoine P 28 II - TECHNICOVIGILANCE P 28 1. REX P 29 2. Lien avec la certiﬁ cation HAS P 31 3. Lien avec le développement durable P 34 III - LES OUTILS HorizonS Maintenance P 34 1. Eléments techniques et réglementaires P 35 Module 1 – Guide des principaux textes de référence relatifs à la maintenance des installations techniques P 36 Module 2 – Gammes de maintenance préventive P 41 Module 3 – Aide à la rédaction d’un cahier des charges de prestations de maintenance préventive et curative P 42 2. Evaluation ﬁ nancière P 42 Module 4 – Evaluation des coûts P 43 3. Gestion de patrimoine P 43 Organisation opérationnelle P 44 Outil de pilotage technique d’un patrimoine hospitalier P 46 Outil d’évaluation des coûts d’entretien des locaux hospitaliers P 48 CONCLUSION P 50 ANNEXES P 54 REMERCIEMENTS 6 C e travail, premier du genre en la matière, doit être assorti de certaines précautions d’usage. Il tente de répondre de façon pragmatique et détaillée (mais probable- ment pas exhaustive) à la volonté d’anticiper les conséquences techniques, ﬁ nancières et économiques en matière d’exploitation d’un bâtiment de santé, et ce, dès l’origine d’un projet de construction. Il offre donc une alternative à l’utilisation exclusive des informations réelles qui ne sont généralement dispo- nibles que quelques mois avant la livraison du bâtiment. Si les évaluations de coûts proposées reprennent l’ensemble des dépenses de maintenance curative et préventive, les méthodes disponibles dans ce guide ne concernent que la maintenance préventive. Dans le cas d’une construction neuve, si l’inventaire technique des installa- tions hôtelières est en partie disponible dès la phase de programmation, l’in- ventaire des installations techniques majeures doit être constitué durant les phases d’études et de travaux. Ces équipements et ces installations techniques centraux font d’ailleurs l’objet de la majeure partie de la maintenance préventive. Les interventions sur les installations techniques hôtelières relèvent, quant à elles, plus de la mainte- nance curative par nature. C’est à cette ﬁ n de maintenance préventive que sont fournies près de 60 gam- mes de maintenance essentiellement sur les équipements techniques fonda- mentaux. Pour ce qui relève des coûts de prestations, ils sont évalués sur la base d’un projet de taille sufﬁ sante et de nature globale pour les interventions de main- tenance préventive et curative – les éventuelles remises à niveau techniques et /ou hôtelières rencontrées dans certains montages de type PPP (BEH ou contrat de partenariat) ne sont pas intégrées. Si, à l’origine d’un projet, l’évaluation est réalisée à partir de ratios, elle sera précisée à partir d’éléments factuels techniques consolidés durant la mise en œuvre de l’opération selon les schémas et principes proposés. Les principes et plans de maintenance décrits sont, quant à eux, parfaitement adaptables à un patrimoine existant. Enﬁ n, les démarches proposées permettent d’inscrire l’établissement dans la démarche Haute Qualité Environnementale (HQE®) et répondent aux exigences formulées par la certiﬁ cation de la Haute Autorité de Santé. AVERTISSEMENT 8 INTRODUCTION GENESE DU PROJET L a maintenance des bâtiments hospitaliers participe de la qualité des prestations servies par les établissements de soins à leurs patients. En contribuant à la sécurité des installations, elle garantit au per- sonnel de bonnes conditions de travail et aux patients et à leurs familles des conditions d’accueil optimales. La gestion et la prévention des risques en milieu hospitalier passent donc également par la connaissance des bâtiments et l’anticipation des diffi- cultés liées à leur exploitation. Conscientes de ces enjeux, la Mission nationale d’Expertise et d’Audit Hospitaliers (MeaH), la Mission Nationale d’Appui à l’Investissement Hos- pitalier (MainH) et la Conférence des Directeurs Généraux de Centre hos- pitaliers universitaires ont lancé en 2008 un travail de définition de princi- pes et d’outils pour aider les responsables d’établissements à améliorer l’organisation de leur fonction « maintenance ». Mené avec le concours de l’Association Nationale des Cadres et Experts Techniques Hospitaliers (H360 ex ANATH), et de l’association Ingénieurs Hospitaliers de France (IHF), ce travail a mis à contribution des profes- sionnels d’établissements de toutes tailles et en particulier des profes- sionnels de grands établissements hospitaliers qui sont confrontés quo- tidiennement au besoin de cohérence du fait de la multiplicité des sites et des acteurs. Les travaux conduits par la MeaH entre 2007 et 2008 sur l’organisation de la maintenance des bâtiments hospitaliers ont mis à jour des situations contrastées. Certes, l’activité est assurée et les bâtiments sont maintenus en conditions opérationnelles. Le diagnostic a cependant mis en évidence que cette situation, qui apparaît satisfaisante, est en réalité fortement liée au très haut niveau d’engagement des équipes qui compense une relative pauvreté en matière d’outils et de procédures partagés. À titre d’exemple, peu d’établissements disposent d’un inventaire de leurs installations, de gammes de maintenance et de traçabilité. L’efficacité des services hospitaliers de maintenance repose encore fréquemment sur la 9 mémoire et la conscience professionnelle des agents, ce, à l’heure où les exigences qui leur sont imposées demanderaient méthodes et probable- ment systèmes de gestion informatisés ne serait-ce que pour la gestion des bases de données et de la traçabilité. Cette situation peut sembler paradoxale lorsque l’on sait que le secteur de la santé est, avec l’aéronautique et le nucléaire, le secteur le plus soumis à régle- mentation. Si une telle organisation a fonctionné jusqu’à présent, donnant des résultats tout à fait honorables à mettre au crédit des acteurs techniques, les responsables d’établissements eux-mêmes ont systématiquement insisté sur la nécessité de faire évoluer les pratiques aﬁ n de répondre à la gestion quoti- dienne mais aussi aux exigences liées à la certiﬁ cation et au référentiel HQE. Au cours des travaux de la MeaH, les professionnels ont contribué à l’éla- boration d’outils de gestion de leurs interventions et de gammes de main- tenance spéciﬁ ques. C’est pour participer à la constitution d’un ensemble cohérent et proposer une méthode globale, que le présent travail a été lancé afin que la somme de connaissances éparpillées soit mise au service d’une véritable profes- sionnalisation de la maintenance hospitalière principalement autour du thème de la maintenance préventive. UN OUTIL OPÉRATIONNEL Traditionnellement, les outils proposés aux maîtres d’ouvrage dans le ca- dre de la construction d’un bâtiment neuf relèvent exclusivement de l’éva- luation du montant de l’investissement. Pour la première fois, au travers d’HorizonS Maintenance, il est proposé aux maîtres d’ouvrage un outil d’évaluation du coût de maintenance dès le stade du pré-programme de son projet. Les obligations de la maîtrise d’ouvrage publique imposent au maître d’ouvrage la vériﬁ cation de l’opportunité et de la faisabilité de son projet. Pour ce faire, il lui faut, au-delà du bien-fondé du projet, vérifier s’il est réalisable techniquement, financièrement et économiquement. C’est pour cette évaluation qu’HorizonS Maintenance met à disposition du maître d’ouvrage un ensemble d’outils qui, lors de cette évaluation initiale mais aussi tout au long uploads/Industriel/horizons-maintenance 1 .pdf