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Système de Management Qualité GS Code OI.L4.06.03 Liste des réglementations tec

Système de Management Qualité GS Code OI.L4.06.03 Liste des réglementations techniques marocaines Date 20 Avril 2021 Version 00 Page 1 sur 24 LISTE DES REGLEMENTATIONS TECHNIQUES MAROCAINES mise à jour du 18/05/2021 تحديث قائمة باألنظمة التقنية المغربية Produits contrôlés à l'importation Réglementations Techniques Particulières/Normes Obligatoires correspondantes Indice de Classement de la Norme Obligatoire Arrêté d'homologation المنتوج / التشريع- المواصفة رقم التشريعات / مرجع المواصفات / رقم التشريعات مرجع المواصفات قرار المصادقة Matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension األجهزة الكهربائية المعدة لالستخدام في توترات معينة Arrêté n°2573-14 Equipements concernés par la compatibilité électromagnétique التجهيزات المعنية بالتوافق الكهرومغناطيسي Arrêté n°2574-14 Jouets اللعب Arrêté n°2575-14 Détergents مواد التنظيف Arrêté n°3486-13 Masques de protection en tissu non tissé à usage non médical الكمامات الواقية من الثوب غير المنسوج لالستعمال غير الطبي Arrêté N° 1060.20 Masques de protection en tissu à usage non médical الكمامات الواقية من الثوب لالستعمال غير الطبي Arrêté N° 1619-20 Système de Management Qualité GS Code OI.L4.06.03 Liste des réglementations techniques marocaines Date 20 Avril 2021 Version 00 Page 2 sur 24 Produits sidérurgiques Fil machine en aciers non alliés pour treillis soudé et fils a haute adhérence. NM 01.4.080-2011 NM 01.4.080 2668-11 Produits sidérurgiques – Ronds lisses pour béton armé NM 01.4.095-2006 NM 01.4.095 2407-06 Produits sidérurgiques – Armatures pour béton armé – Barres et couronnes à haute adhérence non soudables NM 01.4.096-2015 NM 01.4.096 746-15 Produits sidérurgiques – Armatures pour béton armé – Barres et couronnes à haute adhérence – Soudables NM 01.4.097-2013 NM 01.4.097 366-13 Tôles et bandes en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison Partie 2 : Aciers non alliés et faiblement alliés à propriétés spécifiées à températures ambiante et élevée NM ISO 9328-2-2001 NM 01.4.180 1210-01 Tôles et bandes en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison Partie 3 : Aciers alliés au nickel à propriétés spécifiées à basses températures NM ISO 9328-3-2001 NM 01.4.181 1210-01 Armatures pour béton armé Treillis soudés et éléments constitutifs NM 01.4.220-2011 NM 01.4.220 2668-11 Tôles en acier au carbone laminées à froid, revêtues en continu d’un dépôt électrolytique d’étain de qualité commerciale et pour emboutissage NM ISO 5950-2003 NM 01.4.369 1972-03 Produits plats laminés à chaud en aciers à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Partie 2: Conditions techniques de livraison des aciers obtenus par laminage thermomécanique NM EN 10149-2-2016 NM 01.4.452 2674-16 Produits plats laminés à chaud en aciers à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Partie 3: Conditions techniques de livraison des aciers à l'état normalisé ou laminage normalisant. NM EN 10149-3-2016 NM 01.4.453 2674-16 Produits plats laminés à froid à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Conditions techniques de livraison NM EN 10268-2011 NM 01.4.458 344-11 Produits plats laminés à froid, non revêtus ou revêtus de zinc ou du zinc-nickel par voie électrolytique en acier à bas carbone et en acier à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Tolérances sur les dimensions et sur la forme NM EN 10131-2013 NM 01.4.650 366-13 Produits plats laminés à froid, en acier à bas carbone pour formage à froid - Conditions techniques de livraison NM EN 10130-2013 NM 01.4.653 366-13 Système de Management Qualité GS Code OI.L4.06.03 Liste des réglementations techniques marocaines Date 20 Avril 2021 Version 00 Page 3 sur 24 Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins Partie 1 : Conditions techniques de livraison NM EN 10210-1 - 2016 entrée en vigueur le17 juin 2021 NM 01.4.676 2674-16 Profils creux pour la construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins Partie 2 : Tolérances, dimensions et caractéristiques de profil NM EN 10210-2 - 2016 entrée en vigueur le17 juin 2021 NM 01.4.677 2674-16 Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins Partie 1 : Conditions techniques de livraison NM EN 10219-1 - 2016 entrée en vigueur le17 juin 2021 NM 01.4.678 2674-16 Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et en aciers à grains fins Partie 2 : Tolérances, dimensions et caractéristiques de profil NM EN 10219-2 - 2016 entrée en vigueur le17 juin 2021 NM 01.4.679 2674-16 Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 1 : conditions techniques générales de livraison NM EN 10025-1-2016 NM 01.4.833 3201-16 Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 2 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction non alliés NM EN 10025-2-2016 NM 01.4.834 3201-16 Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 3 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins à l’état normalisé/laminage normalisé NM EN 10025-3-2016 NM 01.4.835 3201-16 Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 4 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins obtenus par laminage thermomécanique NM EN 10025-4-2016 NM 01.4.836 3201-16 Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 5 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction à résistance améliorée à la corrosion atmosphérique NM EN 10025-5-2016 NM 01.4.837 3201-16 Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 6 : Conditions techniques de livraison pour produits plats des aciers à haute limite d’élasticité à l’état trempé et revenu NM EN 10025-6-2016 NM 01.4.838 3201-16 Produits plats en acier à bas carbone revêtus en continu par immersion à chaud - Conditions techniques de livraison NM EN 10346-2013 NM 01.4.965 366-13 Système de Management Qualité GS Code OI.L4.06.03 Liste des réglementations techniques marocaines Date 20 Avril 2021 Version 00 Page 4 sur 24 Candélabres d'éclairage public Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier NM 01.8.353 - 2006 entrée en vigueur le17 juin 2021 NM 01.8.353 224-06 Équipements thermiques pour l'artisanat - Prescriptions générales de sécurité NM 02.3.500-2005 NM 02.3.500 2173-05 Équipements thermiques pour l'artisanat - Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles NM 02.3.501-2005 NM 02.3.501 2173-05 Allumettes – Exigences de sécurité NM 03.2.140-2000 NM 03.2.140 1738-00 Peintures - Enduits de peinture pour travaux intérieurs - Spécifications NM 03.3.124-1993 NM 03.3.124 234-93 Peintures et vernis - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture - Partie 6 : Essai de performance en laboratoire NM ISO 12944-6-2004 NM 03.3.220 995-04 Peintures et vernis – Systèmes de peinture pour la protection des ouvrages métalliques – Spécifications NM 03.3.254-2005 NM 03.3.254 277-05 Peintures et vernis – Spécifications des peintures de finition pour pièces sèches NM 03.3.255-2005 NM 03.3.255 277-05 Peintures et vernis – Spécifications des peintures de finition pour pièces humides NM 03.3.256-2005 NM 03.3.256 277-05 Cahiers scolaires et articles assimilés fabriqués à partir de pâte vierge NM 04.4.002 - 2020 entrée en vigueur le 1ier juillet 2021 NM 04.4.002 2296-20 Cahiers scolaires et articles assimilés fabriqués à partir de pâtes recyclées NM 04.4.003 - 2020 entrée en vigueur le 1ier juillet 2021 NM 04.4.003 2296-20 Articles pour usage sanitaires et domestiques – Couches-bébé à usage unique – Types de couches-bébé - Valeurs des caractéristiques fonctionnelles des constituants – Mode de désignation et information pour le consommateur NM 04.4.015-2017 NM 04.4.015 1648-17 Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour aspiration et refoulement d’eau Spécifications NM ISO 4641- 2018 NM 05.2.004 2332-18 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation - partie 1 : Caoutchouc vulcanisé. NM EN 681-1-2014 NM 05.2.018 1405-14 Système de Management Qualité GS Code OI.L4.06.03 Liste des réglementations techniques marocaines Date 20 Avril 2021 Version 00 Page 5 sur 24 Transmission hydrauliques et pneumatiques Joints toriques Partie 1 : Diamètres intérieurs, sections, tolérances et codes d'identification dimensionnelle NM ISO 3601-1 - 2018 NM 05.2.019 2332-18 Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique Rapports des pressions d’épreuve et de rupture a la pression maximale de service NM ISO 7751 - 2018 NM 05.2.025 2332-18 Plastiques - Films thermoplastiques de paillage pour utilisation en agriculture et horticulture NM 05.2.054 - 2010 entrée en vigueur le17 juin 2021 NM 05.2.054 2189-10 Plastiques -Films thermoplastiques étirables pour l'enrubannage de balles - exigences et méthodes d'essai. NM 05.2.055 - 2010 entrée en vigueur le17 juin 2021 NM 05.2.055 2189-10 Films thermoplastiques de couverture pour utilisation en agriculture et horticulture NM 05.2.057-2010 NM 05.2.057 2189-10 Films thermoplastiques d'ensilage NM 05.2.058 - 2010 entrée en vigueur le17 juin 2021 NM 05.2.058 2189-10 Plastiques - Films plastiques pour l'agriculture et l'horticulture - Conditions de mise en œuvre et d'utilisation NM 05.2.059-2010 NM 05.2.059 2189-10 Appareils d’appui en caoutchouc – Spécifications NM 05.2.215-2001 NM 05.2.215 395-01 Pneumatiques pour voitures particulières et leurs remorques – Spécifications NM 05.2.500-2010 NM 05.2.500 29-10 Pneumatiques pour voitures utilitaires et leurs remorques (camionnettes, poids lourds et leurs remorques) NM 05.2.501-2011 NM 05.2.501 639-11 Bandes d’arrêt d’eau - Produits en caoutchouc – Spécifications NM 05.2.520-2005 NM 05.2.520 277-05 Tuyaux en caoutchouc pour pulvérisation agricole NM ISO 1401 - 2004 entrée en vigueur uploads/Industriel/ sgs-fts-liste-des-reglementations-techniques-marocaines-fr.pdf