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Toute reproduction sans autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie est strictement interdite. − © Techniques de l’Ingénieur, traité Mesures et Contrôle Doc. R 533 − 1 P O U R E N S A V O I R P L U S Matériel électrique en atmosphère explosible. Sécurité intrinsèque par Jean-François MOREL Ingénieur de l’École Supérieure d’Électricité Chef du service Développements et Études appliqués au Laboratoire Central des Industries Électriques (LCIE) Bibliographie BABIARZ (P .S.). – Understanding and applying intrinsic safety. Proceedings Sensors Expo, Bos- ton, 1995. Helmers Publishing Peterborough, NH, USA, 1995. PEREZ (M.A.), CAMPO (J.C.), BLANCO (C.J.) et ALVAREZ (J.C.). – New sensors network based upon ﬁber optic link to work under intrinsic safety conditions. Proceedings of the 1999 16th IEEE Instrumentation and Measurement Technology Conference IMTC/ 99 – Measurements for the new Millenium, 1999. HOHENSTEIN (D.). – Enhancing your process using intrinsic safety technologies. ISA EXPO/2000 Technical Conference New Orleans, LA (USA), 2000. Textes réglementaires I Réglementation sur la construction des matériels Directives en vigueur Directive 94/9/CE du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. Journal ofﬁciel des Communautés européennes du 19 avril 1994. Cette directive a été transposée en droit français par le décret no 96-1010 du 19 novembre 1996 relatif aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosible. J.O. du 24 novembre 1996. Anciennes directives Industries de surface Directive 76/117/CEE du 18 décembre 1975 du Conseil des Communautés européennes concernant le rapprochement des législations des États membres, relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible. Journal ofﬁciel des Communautés européennes du 30 janvier 1976. Directive 79/196/CEE du 6 février 1979 du Conseil des Communautés euro- péennes concernant le rapprochement des législations des États membres, relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en œuvre certains modes de protection. Journal ofﬁciel des Communautés européennes du 20 février 1979. Directive 84/47/CEE du 16 janvier 1984 de la Commission portant adapta- tion au progrès technique de la directive 79/196/CEE du Conseil concernant le rapprochement de la législation des États membres relative au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en œuvre certains modes de protection. Journal ofﬁciel des Communautés européennes du 2 février 1984. Directive 88/571/CEE du 10 novembre 1988 de la Commission portant adaptation au progrès technique de la directive 79/196/CEE du Conseil concernant le rapprochement de la législation des États membres relative au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en œuvre certains modes de protection. Journal ofﬁciel des Communautés européennes du 17 novembre 1988. Directive 90/487/CEE du 17 septembre 1990 du Conseil modiﬁant la directive 79/196/CEE concernant le rapprochement de la législation des États membres relative au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en œuvre certains modes de protection. Journal ofﬁciel des Communautés européennes du 2 octobre 1990. Directive 94/26/CE de la Commission du 15 juin 1994 portant adaptation au progrès technique de la directive 79/196/CEE du Conseil concernant le rappro- chement des législations des États membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en œuvre certains modes de protection. Journal ofﬁciel des Communautés européennes du 24 juin 1994. Directive 97/53 CE du 11 septembre 1997 portant adaptation au progrès technique de la directive 79/196/CE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en œuvre certains modes de protection. Journal ofﬁciel des Communautés européennes du 20 septembre 1997. Cette directive limite au 30 juin 2003 la libre circulation des matériels électriques certiﬁés conformes aux normes harmonisées si ce certiﬁcat a été délivré avant le 30 septembre 1998. Mines grisouteuses Directive 82/130/CEE du Conseil du 15 février 1982 concernant le rappro- chement des législations des États membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible des mines grisouteuses. Journal ofﬁciel des Communautés européennes du 2 mars 1982. Directive 88/35/CEE de la Commission du 2 décembre 1987 portant adap- tation au progrès technique de la directive 82/130/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible des mines grisouteuses. Journal ofﬁciel des Communautés européennes du 26 janvier 1988. Directive 91/269/CEE de la Commission du 30 avril 1991 portant adaptation au progrès technique de la directive 82/130/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible des mines grisouteuses. Journal ofﬁciel des Communautés européennes du 9 mai 1991. Directive 94/44CE de la Commission du 19 septembre 1994 portant adaptation au progrès technique de la directive 82/130/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible des mines grisou- teuses. MATÉRIEL ÉLECTRIQUE EN ATMOSPHÈRE EXPLOSIBLE. SÉCURITÉ INTRINSÈQUE ___________________________________________________________________ P O U R E N S A V O I R P L U S Toute reproduction sans autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie Doc. R 533 − 2 est strictement interdite. − © Techniques de l’Ingénieur, traité Mesures et Contrôle Journal ofﬁciel des Communautés européennes du 23 septembre 1994. Directive 1999/92/CE du 16 décembre 1999 concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d’être exposés au risque d’atmosphères explo- sives (quinzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CE). Journal ofﬁciel des Communautés européennes du 28 janvier 2000. I Documents de l’INRS Protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques. Édition INRS ED 723. Les installations et équipements électriques dans les zones à risques d’explosion. Édition INRS ED 748. Normalisation I Normes européennes EN Les normes françaises NF sont les versions françaises des normes européennes (0) Matériel électrique pour atmosphères explosibles NF C 23-514 04-93 Matériel électrique pour atmosphères explosibles – Règles générales. (NF EN 50014) Remplace NF C 23-514 de mai 1992 et Add. 2, 3, 4 et 5. NF C 23-514 éd. 3 03-99 Matériel électrique pour atmosphères explosibles – Règles générales (3e édition). (NF EN 50014E3) NF C 23-515 05-95 Matériel électrique pour atmosphères explosibles – Immersion dans l’huile « o ». (NF EN 50015) NF C 23-515 éd. 3 03-99 Matériel électrique pour atmosphères explosibles. Immersion dans l’huile « O ». (NF EN 50015E3) NF C 23-516 05-98 Matériel électrique pour atmosphères explosibles – Surpression interne « p ». (NF EN 50016) Remplace la NF C 23-516 de 1982. NF C 23-517 05-95 Matériel électrique pour atmosphères explosibles – Remplissage pulvérulent <q>. (NF EN 50017) NF C 23-517 éd. 3 03-99 Matériel électrique pour atmosphères explosibles. Remplissage pulvérulent « q ». (NF EN 50017E3) NF C 23-518 04-96 Matériel électrique pour atmosphères explosibles – Enveloppe antidéflagrante d. (NF EN 50018) Remplace NF C 23-518 de mai 1992 + adds 2 et 3. NF C 23-519 05-82 Matériel électrique pour atmosphères explosibles : Sécurité augmentée e. (NF EN 50019) ~ CEI 60079-7. NF C 23-519 Additif 2 01-84 Additif à la norme NF C 23-519 de mai 1982. (NF EN 50019) NF C 23-519 Additif 3 07-86 Additif à la norme NF C 23-519 de mai 1982. (NF EN 50019) NF C 23-519 Additif 4 01-93 Additif à la norme NF C 23-519 de mai 1982. (NF EN 50019) NF C 23-519 Additif 5 01-93 Additif à la norme NF C 23-519 de mai 1982. (NF EN 50019) NF C 23-519 éd. 2 01-96 Matériel électrique pour atmosphères explosibles – Sécurité augmentée ((e)). (NF EN 50019 éd. 2) NF C 23-520 éd. 2 04-95 Matériel électrique pour atmosphères explosibles – Sécurité intrinsèque i. (NF EN 50020 éd. 2) NF C 23-528 12-87 Matériel électrique pour atmosphères explosibles – Encapsulage m. (NF EN 50028) NF C 23-533 01-93 Matériel électrique pour atmosphères explosibles – Lampes-chapeau pour les mines grisouteuses. (NF EN 50033) NF C 23-539 10-81 Matériel électrique pour atmosphères explosibles : Systèmes électriques de sécurité intrinsèque. (NF EN 50039) NF C 23-579-10 07-87 Matériel électrique pour atmosphères explosibles gazeuses – Partie : Classement des régions dangereuses (CEI 60079-10 de 1995). (NF EN 60079-10) NF C 23-579-14 09-99 Matériel électrique pour atmosphères explosibles gazeuses – Partie 14 : Installations électriques dans les emplacements dangereux (autres que les mines) (CEI 60079-14 de 1996). (NF EN 60079-14) NF C 23-579-17 06-99 Matériel électrique pour atmosphères explosibles gazeuses – Partie 17 : Inspection et entretien des installa- tions électriques dans les emplacements dangereux (autres que les mines) (CEI 60079-17 de 1996). (NF EN 60079-17) NF C 23-584 06-00 Exigences spéciales pour la construction, l’essai et le marquage des matériels électriques des appareils du groupe II, catégorie 1 G. (NF EN 50284) Toute reproduction sans autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie est strictement interdite. − © Techniques de l’Ingénieur, traité Mesures et Contrôle Doc. R 533 − 3 ___________________________________________________________________ MATÉRIEL ÉLECTRIQUE EN ATMOSPHÈRE EXPLOSIBLE. SÉCURITÉ INTRINSÈQUE P O U R E N S A V O I R P L U S I Publications uploads/Industriel/ r533d.pdf