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Les travaux de fin d’exercice ou d’inventaire : les amortissements M. BOUJADAA

Les travaux de fin d’exercice ou d’inventaire : les amortissements M. BOUJADAA I : LA DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS (LES AMORTISSEMENTS) Les immobilisations sujettes à des dépréciations font l’objet à la fin de l’exercice à des corrections qui prennent la forme d ‘amortissement et / ou de provisions pour dépréciation à inscrire aux comptes portant la racine 28 et ou 29. Les comptes d’une immobilisation pouvant faire l’objet d’une dépréciation appartiennent aux rubriques : 21- immobilisations en non valeurs. 22 - immobilisations incorporelles  23 - immobilisations corporelles. 24- immobilisations financières. II :-l’amortissement des immobilisations 1-Généralités 1-1 La dépréciation des immobilisations. Les causes de cette dépréciation sont multiples, mais pour la majorité d’entre – elles, on peut citer l’usage, la vétusté ; le changement des techniques (L’obsolescence) . 1-2 Définition de l’amortissement pour dépréciation. l’amortissement pour dépréciation est la constatation comptable en fin d’exercice d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif résultant de l’usage, du temps ou le progrès technologique. L’amortissement es t une technique de renouvellement des immobilisations (reconstitution du capital). l‘amortissement permet de répartir le coût d’un élément d’actif immobilisé sur sa durée probable de vie. 1-3 les immobilisations amortissables. Toutes les immobilisations incorporelles et corporelles qui se déprécient avec le temps sont amortissables. Les immobilisations qui ne perdent pas de leur valeur avec l’usage ou le temps ne sont pas amortissables .c’est le cas notamment : du fond commercial (comptes n° 223) des terrains (compte n°231) des immobilisations financières (compte n° 24 /25 ) Pour l’amortissement de ‘immobilisation en non valeurs l’entreprise peut soit Amortir la totalité du montant sur le ou les premiers exercices bénéficiaires, soit L’étaler sur 5 ans. 2- calcul des amortissements. Le mode de répartition de l’amortissement sur les différents exercices doit être choisi sur la base de considération essentiellement économique, il peut conduire à des Les travaux de fin d’exercice ou d’inventaire : les amortissements M. BOUJADAA amortissements annuels constants (méthodes de l’amortissement linéaire) ., dégressifs (Décroissants) ou exceptionnel. 2 1-1 Amortissement linéaire principe Dans le calcul de l’amortissement constant ou linéaire on part du principe que le montant de la dépréciation reste le même pour chacun des exercices formant la durée de vie de l’immobilisation. 2.12 Terminologie. valeur d‘entrée ou valeur d’origine de l’immobilisation : selon le principe du coût historique un bien est enregistré au bilan à sa valeur d’entrée évaluée en monnaie courante, la valeur d’entrée est constituée. * pour les actifs acquis par l’entreprise par le coût d’achat hors T.V.A * pour les actifs crées par l’entreprise par le coût de production, cette valeur d’entrée reste inchangée tant que Le bien est inscrit au bilan. Durée probable de vie : c’est le nombre d’exercices d’utilisation normale de l’immobilisation. Au terme de la durée on considère que la valeur de l’immobilisation est nulle. Taux d’amortissement : le taux dépend de la durée probable de vie.  taux d’amort = 100/ durée de vie de l’immobilisation. Annuité d’amortissement : calculée à la fin de l’exercice, elle représente le montant de la dépréciation annuelle subie par l’immobilisation :  Annuité d’amort = valeur d’entrée x taux d’amort . Valeur nette d’amortissement = la VNA est constituée par la différence entre la valeur d’entrée et le total des amortissements (ou cumul des amortissements) pratiqués depuis l’acquisition de l’immobilisation.  VNA à la date n = valeur d’entrée – cumul des amortissements jusqu’à la date n 2-1-3-base de calcul de l’amortissement linéaire : C’est la valeur d’entrée ou valeur d’origine telle qu’elle figure au bilan. Le prix d’acquisition augmenté des frais accessoires (transport, assurance, frais de pose ….) a exclure les droits de mutation, honoraires, commissions et frais d’acte) La valeur d’apport dans le cas de la constitution ou de la fusion des sociétés. Le coût réel dans le cas des immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même. Exemple Les travaux de fin d’exercice ou d’inventaire : les amortissements M. BOUJADAA Présenter le tableau d’amortissement d’un matériel de transport dont la valeur d’entrée est de 40000 dh, la durée de vie probable est de 5ans et la date d’acquisition le 2/1/2005 ; la date de fin d’exercice est le 31/12/ de chaque année) VE = 40000 d = 5 T = 100/d = 100/5 = 20% Annuité = 40000/5 = 8000 ou Anuité = 40000* 20/100 = 8000 Cela signifie que ce camion va perdre, chaque année 1/5 de sa valeur et que, à la fin de la durée d’amortissement, la VNA sera nulle Tableau d’amortissement du matériel de transport Années Base de calcul VO ou VE Taux linéaire Annuité Amortissement cumulés VNA à la fin d’exercice 2005 2006 2007 2008 2009 40000 40000 40000 40000 40000 20% 20% 20% 20% 20% 8000 8000 8000 8000 8000 8000 16000 24000 32000 40000 32000 24000 16000 8000 0 2-1-4 Point de départ de l’amortissement C’est le premier jour du mois d’acquisition (ou de l’achèvement) . Cependant les biens meubles (matériels, mobiliers ….), peuvent être amortis à partir du 1er jour du mois de mise en service ou d’utilisation effective. Exemple1 Acquisition ou mise en service au début de l’exercice Présenter le tableau d’amortissement d’un tour dont la valeur d’entrée est de 6OOOODH, la durée de vie probable est de 5ans et la date d’acquisition est le 2/1/2006 (la date de fin d’exercice est le 31/12/ de chaque année) Taux d’amortissement linéaire = 100/5 = 20% Annuité constante = 60000/5 = 12000DH ou 60000*20/100 = 12000DH Tableau d’amortissement du tour Années Base de calcul Taux linéaire Annuité Amortissement cumulés VNA à la fin d’exercice Les travaux de fin d’exercice ou d’inventaire : les amortissements M. BOUJADAA VO ou VE 2006 2007 2008 2009 2010 60000 60000 60000 60000 60000 20% 20% 20% 20% 20% 12000 12000 12000 12000 12000 12000 24000 36000 48000 60000 48000 36000 24000 12000 0 NB : les amortissements annuels successifs sont égaux lorsque la période d’amortissement est égale à l’année Exemple2 Acquisition ou mise en service en cours d’exercice Le 20/07/2006, l’entreprise FATMI a acquit un matériel industriel au pris TTC de 180000DH (TVA 20%) cette acquisition a entrainé les frais suivants HT : transport 10000DH, assurance 12000DH, installation 18000DH, le taux constant d’amortissement est de 10% TAF 1) Déterminer la valeur d’entrée de ce matériel 2) Dresser son plan d’amortissement 3) Solution 4) Valeur d’entrée = coût d’achat HT du matériel 5) Cout d’achat = 180000/1,2 +( (10000+12000+18000) = 190000 DH) 6) Durée d’amortissement = 100/10 =10ans 7) Annuité constante = 190000*10% = 19000 8) 1ère annuité = 19000 * 6/12 = 9500 dh 9) Dernière annuité = 19000 * 6/12 = 9500 dh 10) Plan d’amortissement Exercices Valeur d’entrée Annuité d’amortissement Amortissements cumulés VNA en fin d’exercice 2006/6 mois 2007 2008 2009 2010 190000 190000 190000 190000 190000 9500 19000 19000 19000 19000 9500 28500 47500 66500 85500 180500 161500 142500 123500 104500 Les travaux de fin d’exercice ou d’inventaire : les amortissements M. BOUJADAA 2011 2012 2013 2014 2015 2016 (6 mois) 190000 190000 190000 190000 190000 190000 19000 19000 19000 19000 19000 9500 104500 123500 142500 161500 180500 190000 85500 66500 47500 28500 9500 0 NB : lorsque l’acquisition ou la mise en service est faite en cours d’exercice, le 1er est calculé au prorata temporis, proportionnellement à la durée (exprimée en mois) qui sépare le début du mois d’acquisition ou de mise en service de la date de fin d’exercice La dernière annuité est le complément de la 1ère 9500+9500 = 19000 2-1-5 taux d’amortissement en usage Immobilisations Durée Taux linéaires  Immeuble d’habitation à usage commercial  Immeubles industriels construits en dur  Constructions légères  Mobiliers, installations, aménagements  Gros matériel informatique  Micro-ordinateur, périphérique – programme  Matériel roulant  Outillage de faible valeur 25 ans 20 ans 10 ans 10 ans 10 ans 6 ans et 8 ans 4 à 5 ans 3 ans et 4 ans 4% 5% 10% 10% 10% 15% 20% à 25% 30 % 3 - comptabilisation de l’amortissement L’annuité d’amortissement est égale , pour un élément d’actif, à la dépréciation Qu’il a subie au cours d’un exercice. il est donc normal de considérer cette annuité Comme une charge pour cet exercice. Ecritures comptables 6191 6192 Dates X X DEA des imm en non valeurs Les travaux de fin d’exercice ou d’inventaire : les amortissements M. BOUJADAA 6193 6391 281.. 282… 283.. DEA des immo incorporelles DEA des immo corporelles DA des primes de remboursement des obligations Compte d’amortissement de l’immobilisation Concernée X X X Exemple Reprenons l’exemple déjà vu dans la séquence I .et comptabilisons l’amortissement à la fin de l’exercice 2009 6193 28332 DEA des immobilisations corporelles Amortissement du matériels et outillage 19000 19000 3-1 Amortissement des non-valeurs Les frais préliminaires peuvent être amortis entièrement dès le 1er exercice, la durée maximale d’amortissement est de 5 ans. il est préférable, cependant de les amortir le plus tôt possible. Quant aux primes de remboursement des obligations, elles sont en principe amorties au prorata des intérêts courus. Elles peuvent être également amorties par fractions égales au prorata de uploads/Industriel/ amortissements 1 .pdf