Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

In08029 document application crct catenaire

COPIE non tenue à jour du Référentiel Infrastructure Document d'application SST - Coactivité - Circuit d'autorisation d'engagement en zone à risques ferroviaires échanges opérateurs Édition du - - Version du - - Applicable à partir du - - IN PS H Référence-article IN - - I Un texte à l ? état projet ? n ? est ni approuvé ni applicable Son utilisation ne peut donc être considérée comme valable Émetteur SNCF Réseau - MT SQS - Expertise Sécurité Document propriété de la SNCF CCOPIE non tenue à jour du CCOPIE non tenue à jour du SST - Coactivité - Circuit d'autorisation d'engagement en zone à risques ferroviaires échanges opérateurs Sommaire PREAMBULE NOTE PEDAGOGIQUE OBJET ABREVIATIONS DEFINITIONS CHAMP D ? APPLICATION ZONE A RISQUES FERROVIAIRES CIRCUIT D ? AUTORISATION Dispositions générales Principales autorisations Phase d ? activité nécessitant uniquement l ? annonce des circulations ferroviaires Autres cas Autorisations spéci ?ques Phase d ? activité nécessitant l ? utilisation de mobiles travaux Phase d ? activité nécessitant une GEq Phase d ? activité nécessitant une Consignation Caténaire Phase d ? activité nécessitant la mise en place ou le maintien du Circuit de Retour du Courant de Traction CRCT Phase d ? activité nécessitant un dispositif à caractère limitatif ou défensif clôture barrière ? Phase d ? activité nécessitant la mise en place de dispositions complémentaires à l ? annonce des circulations IMPRIMES SYMBOLISES Autorisation d ? engagement en zone à risques ferroviaires Interdiction des circulations Annonce des circulations Dispositions complémentaires à l ? annonce des circulations ferroviaires Consignation Caténaire Mise Hors Tension Caténaire ANNEXES ANNEXE AUTORISATION D ? ENGAGEMENT EN ZONE A RISQUES FERROVIAIRES ANNEXE AVIS DE VOIE INTERDITE RESTITUEE A LA CIRCULATION ANNEXE MISE EN PLACE D ? UN DISPOSITIF D ? ANNONCE DES CIRCULATIONS ANNEXE AVIS DE MISE EN PLACE DE DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES A L ? ANNONCE DES CIRCULATIONS FERROVIAIRES ANNEXE DEMANDE DE CONSIGNATION CATENAIRE ANNEXE ATTESTATION DE MISE HORS TENSION CATENAIRE FICHE D ? IDENTIFICATION FICHE D ? OBSERVATIONS ET D ? AMELIORATION IN IN - Version du - - Page iii CCOPIE non tenue à jour du CCOPIE non tenue à jour du SST - Coactivité - Circuit d'autorisation d'engagement en zone à risques ferroviaires échanges opérateurs Préambule Note Pédagogique Origine de la création ou de la modi ?cation du texte ? Imprimés utilisés dans le cadre du protocole d ? expérimentation relatif aux opérations réalisées par des Ma? tres d ? Oeuvre Tiers en ligne exploitée ? Externalisation des prestations de sécurité annonce des circulations perchage électrique ? Objectifs du texte Harmoniser le circuit d ? autorisation d ? engagement en zone à risques ferroviaires pour l ? ensemble des opérations réalisées en coactivité Utilisateurs du texte Toute entité amenée à coordonner des prestations travaux réalisés par des entreprises dont le personnel est exposé aux risques ferroviaires Toute entreprise extérieure à SNCF Réseau réalisant des travaux exposant son personnel aux risques ferroviaires Résumé des principales évolutions et des nouveautés Ce document d ? application est une