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Ii douane face a la mondialisation

TRAVAIL PRESENTE PAR - BELOUALI LAHBIB - HARMOUCH AHMED - MAAROUFI KHALID SOMMAIRE INTRODUCTION Section I Droits de douanes et ?nancement de développement - Les droits de douanes et le budget de l ? Etat l'importance du budget de l'Etat Les droits de douanes et les ressources du budget général - La protection de l ? économie nationale les régimes économiques en douane l ? encouragement des investissements Section II La douane face aux di ?érentes facettes de la mondialisation - les engagements du Maroc en relation avec les droits de douanes L ? adhésion du Maroc à OMC A- La libéralisation de l ? accès aux marchés B- Le démantèlement tarifaire Les Accords de Libre Echanges ALE A- l'Accord Accord de libre échange Maroc-USA B- Accord d ? Agadir Maroc Tunisie Egypte Jordanie C- Accord de libre échange avec l ? Union Européenne C - Répartition des échanges par zone économique - Analyse de l'évolution du commerce extérieur marocain - e ?ets des engagements du Maroc sur les droits de douanes - les voies de compensation budgétaire et leurs limites CONCLUSION INTRODUCTION Les droits de douanes représentent dans la plupart des pays en voie de développement l'une des principales sources de ?nancement du budget de l'Etat Ils sont aussi le meilleur moyen de protéger l'économie nationale Dans notre exposé on va étudier la douane dans la problématique du développement On va aussi appréhender la dimension du rôle que les douanes marocaines ont joué dans la protection de l'économie nationale et dans la promotion des activités liées au commerce extérieur du Maroc face aux dé ?s de la mondialisation L'objet du présent travail est de resituer les droits de douanes dans le contexte plus large du processus de développement et de mondialisation Pour ce faire on va étudier les incidences de la mondialisation sur le développement sous les angles tant rétrospectif que prospectif mais l'objet principal demeure l'analyse des incidences de la réforme douanière sur le plan des stratégies de développement pour autant que le but de celui-ci est d'améliorer les conditions de vie des gens On peut a ?rmer que le Maroc a connu un véritable développement humain durant ses années d'indépendance mais des e ?orts supplémentaires restent à faire Tous les indices du développement humain se sont améliorés certes mais à des rythmes pouvant être meilleurs moyennant une mobilisation plus accrue plus cohérente et plus Cciblée des e ?orts de l'ensemble des acteurs de la société Le Maroc classé au ème rang mondial en se retrouve en au ème rang de la population urbaine vit dans les bidonvilles et de la population marocaine vit dans la pauvreté Dans ce travail nous proposons un cadre d ? analyse quantitative pour la période à de l ? impact des engagements internationaux du Maroc en ce qui concerne la libéralisation du commerce sur les droits de douanes et leur relation avec le développement Ainsi on va essayer de répondre aux questions suivantes Comment la ?scalité douanière va faire face à deux