Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Les Incoterms et les liner terms RÉALISÉ PAR : JOBRANE YOUSSEF ENCADRÉ PAR : M.

Les Incoterms et les liner terms RÉALISÉ PAR : JOBRANE YOUSSEF ENCADRÉ PAR : M.TAIDI KAROUADI SAAD JNAYNI ZAKARIA Plan • Introduction I. Les Incoterms 1. Contexte historique des incoterms 2. Objectifs 3. Classement 4. Liste des incoterms II. Les Liner Terms • Conclusion Introduction Le terme INCOTERM (International Commercial Terms). Ces termes traduisent la répartition des coûts (coût du transport par exemple) et des risques entre les parties. ils définissent donc certaines obligations, coûts et risques engendrés par le transfert d'un produit. Les incoterms vont aider l'acheteur et le vendeur à définir qui d'entre eux va supporter les frais. Introduction « LINER » est un mot qui désigne un navire de ligne régulière alors que « TERMS » signifie « conditions ». Les LINER TERMS sont donc les conditions des connaissements maritimes de lignes régulières. Ils concernent la gestion des frais de manutention à l’embarquement ou au débarquement des marchandises. Les frais de manutention introduit dans le calcul du taux de fret par le transporteur seront par la suite imputés au chargeur, ou au destinataires de la marchandise en fonction l’incoterm choisi. 1. Contexte historique 1936 : Directives mondiales pour les commerçants(Première version des Incoterms) Les termes comprenaient FAS, FOB, C&F, CIF, Ex Ship et Ex Quay. 1953 : Essor du transport ferroviaire Elle a lancé trois nouveaux termes commerciaux pour le transport non maritime. Les nouvelles règles comprenaient DCP (Delivered Costs Paid), FOR (Free on Rail) et FOT (Free on Truck). 1990 : Une révision complete Suppression des régles concernat le transport spécifique (FOR ; Free on Rail, FOT ; Free on Truck et FOB Airport ; Free on Board Airport) FCA comme un terme qui généralise le transport spécifique 1. Contexte historique 2000 : Obligations de dédouanement modifiées 2010 : Réflexions sur le paysage commercial contemporain Cette version a consolidé la famille D de règles, en supprimant DAF (Delivered at Frontier), DES (Delivered Ex Ship), DEQ (Delivered Ex Quay) et DDU (Delivered Duty Unpaid) et en ajoutant DAT (Delivered at Terminal) et DAP au lieu). 2020 : Révision 2. Objectifs Définir les droits et obligations de l’exportateur et de l’importateur. Déterminer le moment de transfert de risque et de propriété Eviter les malentendus et les risques de conflits Utiliser un langage commun Définir les responsabilités de manutention et dédouanement 3. Classement des Incoterms Groupe E EXW(Ex-Work) Groupe F FCA, FAS, FOB Groupe C CPT, CIP, CFR, CIF Groupe D DAP, DPU, DDP 1.En fonction de la famille 3. Classement des Incoterms 2. En fonction de mode de transport : • Maritimes : c'est-à-dire exclusivement réservé au transport maritime (ou par voie d’eau intérieures) FAS, FOB, CFR, CIF • Tous les modes de transport :aérien, terrestre, maritime dés lors que ce dernier s’inscrit dans un transport multimodal : Six sont des Incoterms tous modes de transport : EXW, FCA, CPT, CIP, DAT, DAP et DDP 4. Liste des Incoterms EXW Ex Works(À l’usine) La marchandise est disponible dans les locaux du vendeur à une date fixe. L’acheteur organise et paie le transport. Il en supporte aussi les risques jusqu’à la destination finale des marchandises. Les formalités et frais d’exportation et d’importation, ainsi que les droits et taxes liés à ces deux opérations sont également à la charge de l’acheteur. 4. Liste des Incoterms FCA - Free Carrier(Franco transporteur) Le vendeur remet les marchandises au transporteur désigné et payé par l’acheteur. Le transfert de risques est matérialisé lors de cette opération. Les formalités et frais d’exportation, ainsi que les droits et taxes liés, sont à la charge du vendeur. L’acheteur endosse le transport jusqu’à ces lieux d’activité, effectue les formalités à l’import et acquitte les droits et taxes liés. 4. Liste des Incoterms FAS - Free Alongside Ship(Franco le long du navire) Le vendeur règle les frais de transport jusqu’au port d’embarquement et effectue les formalités d’exportation, acquitte les frais, droits et taxes liés à ces formalités. L’acheteur supporte les coûts de chargement, le transport maritime, les coûts de déchargement et de transport du port de destination jusqu’à ses lieux d’activité 4. Liste des Incoterms FOB - Free On Board(Franco à bord) La marchandise est livrée sur le navire désigné par l’acheteur. Le vendeur règle les frais de transport jusqu’au port d’embarquement, ainsi que les frais de chargement et effectue les formalités d’exportation, acquitte les frais, droits et taxes liés à ces formalités. 4. Liste des Incoterms CPT - Carriage Paid to(Port payé jusqu’à) Le vendeur assume les frais du transport maritime jusqu’au port de destination. Le transfert de risque est établi lorsque les marchandises sont mises à la disposition du premier transporteur. Ainsi, les frais d’assurance sont à la charge de l’acheteur. 4. Liste des Incoterms CIP - Carriage and Insurance Paid to(Port payé, assurance comprise, jusqu’à) Les conditions sont les mêmes que pour le CPT. Le vendeur doit fournir une assurance couvrant l’acheteur et le risque de perte ou de dommage que la marchandise peut courir pendant le transport. 4. Liste des Incoterms CFR - Cost and Freight(Coût et fret) Le transfert de risque s’opère lorsque les marchandises sont livrées à bord du bateau dans le port d’embarquement. Le vendeur assume en plus les frais de transport jusqu’au port de destination et les frais de chargement, il effectue les formalités d’export et paie les droits et taxes liés. L’acheteur endosse les frais à partir de l’arrivée des marchandises au port de destination, effectue les formalités à l’import et acquitte les droits et taxes liés. 4. Liste des Incoterms CIF - Cost Insurance and Freight(Coût, assurance et fret) Le transfert de risque s’opère lorsque les marchandises sont livrées à bord du bateau dans le port d’embarquement. Le vendeur assume de plus les frais de transport et d’assurance jusqu’au port de destination et les frais de chargement, il effectue les formalités d’export et paie les droits et taxes liés. L’acheteur endosse les frais à partir de l’arrivée des marchandises au port de destination, effectue les formalités à l’import et acquitte les droits et taxes liés. 4. Liste des Incoterms DAP - Delivered At Place(Rendu au lieu de destination) Le vendeur supporte les frais et risques pendant le transport de la marchandise à une adresse convenue. Dès que les marchandises sont arrivées à cette adresse et sont prêtes pour le déchargement, le risque passe à l’acheteur. 4. Liste des Incoterms DPU - Delivered at Place Unloaded(Rendu au lieu de destination déchargé) Le vendeur est responsable des coûts et des risques liés à la livraison des marchandises vers une destination convenue où les marchandises peuvent être déchargées pour un transport ultérieur. Le vendeur organise les douanes et décharge les marchandises à l’endroit convenu. L’acheteur organise le dédouanement et tous les droits associés. 4. Liste des Incoterms DDP - Delivered Duty Paid(Rendu droits acquittés) Les marchandises sont livrées au lieu de destination, prêtes à être déchargées, alors que le vendeur a effectué le dédouanement à l’export et à l’import et acquitté les droits et taxes liés à ces opérations. II. Les Liner terms Fret quai / bord - Ce type de fret designe l’ensemble des opérations de manutention au départ, comme le magasinage, manutention terre et l’embarquement. Au port d’arrivée, le fret ne renferme aucune opération de manutention. Fret quai / sous-palan - Il commence depuis le magasin départ jusqu’au port d’arrivée, sous le palan. Les opérations de manutention incluses dans le fret au départ, mais à l’arrivée, ce type de fret intègre le débarquement. Fret quai / quai - Il commence depuis le magasin de départ jusqu’au magasin d’arrivée, y compris l’ensemble des opérations de manutention dans toute la chaîne. II. Les Liner terms Fret sous-palan / bord - C’est le fret le plus simple, il ne contient qu’une seule opération de manutention : l’embarquement. II. Les Liner terms Fret sous-palan / sous-palan - il prend en compte non seulement l'embarquement, mais également le débarquement. Fret sous-palan / quai - Ce fret comprend l’embarquement au départ. Et à l’arrivée, il comprend toutes les opérations de manutention : l'embarquement, manutention terre et magasinage import. II. Les Liner terms Fret bord/ bord- Le fret commençant par le terme ‘’bord’’ ne comprend aucune opération de manutention au départ. Et pour ce type on a aucune opération de manutention ni au départ ni à l’arrivée II. Les Liner terms Fret bord / sous-palan - il ne comprend que le débarquement des conteneurs Fret bord / quai - Ce fret prend en compte non seulement déchargement du navire (débarquement), mais aussi la manutention terre et le magasinage import. II. Les Liner terms uploads/Geographie/inconterms-amp-linerterms-final 1 .pdf