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Vue aérienne Eure-et-Loir (28) - Crédit Samir Abdulac VéGéTAL ET ESPACES DE NAT

Vue aérienne Eure-et-Loir (28) - Crédit Samir Abdulac VéGéTAL ET ESPACES DE NATURE DANS LA PLANIFICATION URBAINE RECUEIL DE FICHES ACTIONS MARS 2022 2 • Végétal ET ESPACES DE NATURE DANS LA PLANIFICATION URBAINE : recueil de fiches action • 2022 Rédaction : Sandrine LARRAMENDY, paysagiste conceptrice et urbaniste, Plante & Cité. Avec l’appui de : Mélanie CHOLLET, ingénieure en paysage et aménagement du territoire, Plante & Cité. Equipe projet « Végétal et planification urbaine » - Plante & Cité : Sandrine LARRAMENDY, chargée d’études ; Marianne HEDONT, chargée de mission écologie paysage ; Aurore MICAND, chargée d’études. Avec l’appui de : Robin DAGOIS, chargé de mission [Analyse des données des consultations] ; Baptiste CHASSAING, webmaster [Intégration de documents inspirants au centre de ressources Nature en ville] ; Florence CADEAU, documentaliste ; Mélanie CHOLLET, chargée d’études [Sélection et analyse de documents de planification inspirants] ; Radina YORDANOVA, stagiaire M2 [Identification et classement des documents de planification inspirants]. Référents du conseil scientifique de Plante & Cité : Philippe CLERGEAU, professeur émérite Muséum national d’histoire naturelle (MNHN) ; Louis-Marie RIVIERE, ancien directeur de recherche INRAe ; Frédéric SEGUR, responsable paysage et foresterie urbaine Métropole de Lyon (69) ; Cécile VO VAN, drectrice de projet nature en ville CEREMA. Contributeurs par ordre alphabétique : Michel AUDOUY, Fédération française du paysage (FFP) - VAL’HOR ; Véronique BEAUJOUAN, Institut Agro Rennes- Angers – UMR BAGAP (Biodiversité agroécologie aménagement du paysage) ; Hélène BECQUEMBOIS, Ministère cohésion des territoires ; Emmanuelle BOUGAULT, VAL’HOR ; Clément BRIANDET, Fédération nationale des Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) ; Valérie BRUNET, Fédération nationale des agences d’urbanisme (FNAU) - Agence urbanisme région angevine (AURA) , Daniel Guillotin puis Didier CHAPELLON, Ville de Rennes - Conseiller municipal délégué à l’écologie urbaine et à la transition énergétique ; Philippe CLERGEAU, Muséum national d’histoire naturelle (MNHN) - CESCO (Centre d’écologie et des sciences de la conservation) ; Jean-Noël CONSALES, Université d’Aix Marseille - UMR TELEMME (Temps espaces langage Europe méridionale Méditerranée) ; Laure CORMIER, Université de Tours - UMR CITERES (Cités territoires environnement et sociétés) ; Arnaud DE LAJARTRE, Faculté de droit d’Angers ; Gaëlle FEAT, CAUE de Loire-Atlantique (44) ; Jonathan FLANDIN, Agence régionale de la biodiversité (ARB) en Île-de-France ; Guillaume FRESNEL, Métropole de Rouen Normandie - Directeur adjoint de l’environnement ; Stéphanie GOUJON et Irène OUBRIER, Union nationale des entreprises du paysage (UNEP) ; Florence HANNIN, France urbaine - Métropole Aix-Marseille-Provence (13) ; Pierre-Yves LAIRE, Fédération nationale des SCoT - Angers Loire Métropole ; Pierre LE BRAS, CEREMA ; Elisabeth OFFRET, Centre national fonction publique territoriale (CNFPT) ; Christophe PERE, Association des Paysagistes-conseils de l’Etat ; Simon TRAUET, Ministère Transition écologique. Participants par ordre alphabétique : Gaëlle AGGERI, responsable des pôles de compétences techniques et environnement, CNFPT; Philippe BILLET, professeur agrégé de droit public, Université Jean Moulin - Lyon 3 (69) ; Augustin BONNARDOT, arboriste conseil, CAUE 77 ; Robin CHALOT, ingénieur écologue et urbaniste, responsable du bureau d’études Lichen (93) ; Catherine DE ROINCÉ, écologue, dirigeante du bureau d’études Terroïko (81) ; Guillaume FRESNEL, directeur adjoint de l’environnement, Métropole Rouen Normandie (76) ; Adine HECTOR, responsable du département écologie du territoire, Ville et Eurométropole de Strasbourg (67) ; Guillaume GAGNIER, urbaniste, Agence départementale d’aide aux collectivités locales d’Indre-et-Loire (ADAC 37) ; Pierre HÉRY, coordonnateur pôle expertise du service ingénierie de l’espace public, ville d’Orléans (45) ; Tanguy LEFORT, chargé de mission trame écologique, Parc naturel régional Scarpe-Escaut ; Xavier MARIE, gérant du bureau d’études Sol Paysage (91) ; Laurence RENARD, paysagiste conceptrice, gérante de La Fabrique du Lieu, atelier en paysage et urbanisme participatif ; Christopher RUTHERFORD, urbaniste, responsable du pôle planification, Agence d’urbanisme de la région angevine (49) ; Claire THEVENET, responsable du pôle instruction des autorisations d’urbanisme, ville d’Orléans (45) ; Frédéric SÉGUR, responsable paysage et foresterie urbaine Métropole de Lyon (69) ; Julien VIGLIONE, écologue, gérant du bureau d’étude EcoMed (13). Auteurs Comité de pilotage Ateliers interprofessionnels thématiques Merci aux 71 collectivités et aux 171 professionnels ayant répondu ainsi qu’aux partenaires pour le relai et la diffusion des questionnaires : Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF), Association des techniciens territoriaux de France (ATTF), Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), Fédération française du paysage (FFP), Fédération nationale des Conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE), France urbaine, Intercommunalités de France, Villes de France Hortis. Editeur : Plante & Cité, 26 rue Jean Dixméras 49066 Angers cedex 1 Création graphique et mise en page : La Fabrique Rouge, Angers ISBN : 978-2-3833-9012-1 Dépôt légal : mars 2022 Les ministères en charge de la transition écologique et de la cohésion des territoires, l’Interprofession française de la fleuristerie et du paysage VAL’HOR et la région des Pays de la Loire. Consultations nationales « Collectivités » et « Professionnels Financeurs POUR CITER CETTE PUBLICATION : LARRAMENDY S., CHOLLET M., 2022. Végétal et espaces de nature dans la planification urbaine – Recueil de fiches actions. Plante & Cité, Angers, 154 p. 3 • index - acronymes• Index - Acronymes Acquisition foncière AB - Agriculture biologique Aire de protection captage eau potable Alignements d’arbres APB - Arrêté de protection de biotope Arbres remarquables Arrêté municipal ABC - Atlas de la biodiversité communale Bail emphytéotique BRE - Bail rural environnemental Barème de l’arbre Carte communale Cahier de recommandations CBS - Coefficient de biotope par surface Charte (agricole, arbre, espaces publics, paysage) Clôtures Coefficients Conception écologique et paysagère Contrôle des autorisations d’urbanisme Diagnostic état initial de l’environnement Diagnostic foncier Droit de préemption espace naturel sensible DPU - Droit de préemption urbain EBC - Espaces boisés classés Eléments protégés au titre de l’Article L.151-19 et 23 Emplacement réservé ENS - Espaces naturels sensibles Espace de continuité écologique Evaluation environnementale Exonération de taxe sur propriétés non bâties Façades végétalisées Forêt de protection Friches Gestion écologique Inconstructibilité Instruction des autorisations d’urbanisme Inventaires (écologiques et paysagers) Logements vacants Liste végétaux MAEC - Mesure agro-environnementale climatique OAP - Orientation d’aménagement et de programmation OAP sectorielle OAP thématique ORE - Obligation réelle environnementale Obligation (création espace vert, plantations, eaux pluviales) PADD - Projet d’aménagement et de développement durables PAEN ou PPEANP - Périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains PAPAG - Périmètre d’attente de projet d’aménagement global PAT - Projet alimentaire territorial Permis de végétaliser Plan (biodiversité, paysage, canopée) PLU - Plan local d’urbanisme communal PNU - Parc naturel urbain PSE - Paiement pour services environnementaux PSMV - Plan de sauvegarde et de mise en valeur RDD - RBI (Réserve biologique dirigée et intégrée) RNN - RNR (Réserve naturelle nationale et régionale) Sanctions Site classé et inscrit SPR - Site patrimonial remarquable SAFN ou SFN - Solutions d’adaptation fondées sur la nature SRADDET - Schéma régional d’aménagement, de développe- ment durable et d’égalité des territoires Terrain cultivé à protéger et inconstructible en zone urbaine Toitures végétalisées ZNIEFF - Zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique Zone agricole A Zone naturelle et forestière N Zone urbaine ou à urbaniser A et AU Zonage pluvial ZAP - Zone agricole à protéger ZAD - Zone d’aménagement différé ZAN - Zéro artificialisation nette Zones (secteurs) humides 59-60-61-63-64 60-65-131-133-145 42-45-51 42-43-51-141-143 43-141 31-32-37 106-110 27-29-32-34 128-149 128-149 34-37-106-107-108-112 08-42-140 19-49-94-104-109-111 91-99-147 34-35-37-39 91-93-99-100-148 96-100-148 114 à 117 107 26 à 28 59-69-70 58-64-144 58-61-144 42-47-51-56-137 42-48-51-52-53-54-56-138-139 51-54-5863-65-144 43-126-142 42-139 21-22 58-65-145 91-149 43-50-142 72-75-76-118 122 à 124 46-90 102-105-109 26 à 28 68-70-74 104-112 126-149 78 à 80-83-84-88-135-136 81-87-8801 82-85-86-88 128-131-149 90-96-97-100-145-146 08-80 43-143 58-65-143 34 133 27-30-34-35-37-39 08 34-38-39 128-132-149 48-55-98 43-50-142 43-50-56-141 107-108-100 42-49-51-55-140 42-49-140 09 08 42-51 91-148 26 442-44-45-46-51-137 42-44-45-46-51-52-54-137 46-51-73 90-100-146 43-56-143 58-62-144 13-67 42-51-139 A P R S T Z B C D E F G I L M O 4 • Végétal ET ESPACES DE NATURE DANS LA PLANIFICATION URBAINE : recueil de fiches action • 2022 Table des matières INTRODUCTION VÉGÉTAL ET ESPACES DE NATURE DANS LA PLANIFICATION URBAINE : CONTEXTE ET ENJEUX 7 • Dispositif du projet mené par Plante & Cité 7 • Le choix de se concentrer sur le Plan local d'urbanisme 8 • Un sujet à la croisée de plusieurs défis 9 • Et à la croisée de plusieurs compétences, de différents services 13 STRATÉGIE GLOBALE FICHE#1 - LES FACTEURS DE RÉUSSITE : COMPLÉMENTARITÉ DES ACTIONS, INTERDISCIPLINARITÉ, FORMATION ET ENGAGEMENT 15 • Actionner la diversité des leviers d'actions pour penser Urbanisme et Nature 16 • Faire de l'interdisciplinarité et du dialogue inter-services - Mobiliser les compétences 18 • Former et sensibiliser 22 • Soutenir l'action dans la durée - L’animer au quotidien 23 CONNAÎTRE FICHE#2 - CONNAÎTRE LES ESPACES DE NATURE ET LES ESPACES URBANISÉS - PARTAGER ET DIFFUSER 25 • Dans le PLU : bien connaitre la place du « vert » - Présenter le sens des règles 26 • En amont du PLU : mener des études et des actions territoriales 27 • Partager et diffuser les connaissances 28 • Pour les grandes collectivités : se doter d'expertise en régie - Pour tous : recourir à des compétences 28 FICHE#3 - MENER uploads/Geographie/ petc-vegetal-et-planification-final-interactif.pdf