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Fiscalite alexandre warocquier 1 1

Fiscalité et Impôt des personnes physiques Tout résident ?scal doit remplir une déclaration ?scale Le formulaire des impôts est disponible sur le site Mymin ?n be Il existe deux versions - la version papier celle encore permis de souscrire pages - la version numérique Un document préparatoire détaillé avec tous les codes et leur légende prépare le contribuable à entrer sa déclaration ?scale L ? Etat détient une partie des informations ?scales des contribuables car ces derniers forment un réseau Cependant certains renseignements ne sont pas encore connus avant que le contribuable ne remplisse sa déclaration Notes complémentaires Une cartouche désigne le rectangle dans lequel une personne qui e ?ectue une recherche sur Internet peut écrire Un impétrant est un candidat qui a obtenu ce qu ? il a convoité Historique des impôts Les impôts avant l ? arrivée du commerce Les impôts existent depuis qu ? il existe des revenus ils existaient déjà du temps du commerce silencieux L ? impôt existe aussi dans les troupes animales la troupe donne une part au lion a ?n d ? être protégée par celui-ci Le lion en garantit la sécurité Dans toutes les collectivités nous pouvons remarquer l ? existence d ? impôts Nous retrouvons ceux-ci dans l ? Odyssée et dans l ? Iliade la fête pour Ulysse est payée par la collectivité L ? impôt du sang consiste à mourir pour ses congénères La nature des impôts a cependant évolué Les autorités ont organisé des prélèvements auprès des individus soumis à ces autorités a ?n de répondre aux besoins de la collectivité Sans les impôts aucune autorité ne pourrait survivre Le Droit ?scal est une somme de choix politiques basés sur des décisions sociales et anthropologiques Le Droit ?scal est une branche du Droit public qui vise à régir la participation des contribuables dans le ?nancement des services publics ? www actualitesdroitbelge be Il cherche à répondre aux questions suivantes Quels sont les principaux impôts auxquels sont soumis les contribuables Comment est calculé l ? impôt sur les revenus Quels sont les actes soumis aux droits d ? enregistrement Sur quoi portent les droits de succession Quelles opérations sont soumises à la TVA www actualitesdroitbelge be Initialement les échanges entre les di ?érents peuples étaient belliqueux L ? impôt du sang était alors très fréquent Par la suite les échanges sont devenus plus paci ?ques Néanmoins en vis-à-vis des guerres des pillages étaient également commis il s ? agit d ? une forme d ? impôt sur l ? ennemi Les belligérants peuvent se servir en biens chez leurs ennemis à condition que Fiscalité Impôt des personnes physiques - Maud Rétif et Alexandre Waroquier Cla guerre n ? ait pas tout détruit mais peuvent également enlever les femmes les enfants et les hommes non envoyés à la guerre Plutôt que de tuer l ? ennemi réduire celui-ci à l ? esclavage permettra l ? utilisation d ? une main d ? ?uvre gratuite qui peut produire à la place