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Final la plus value Introduction Dans la société contemporaine les plus-values réalisées contribuent d ? une manière semblable aux revenus à alimenter les ressources et le train de vie des intéressés L ? évolution de notre système ?scal vers la justice su

Introduction Dans la société contemporaine les plus-values réalisées contribuent d ? une manière semblable aux revenus à alimenter les ressources et le train de vie des intéressés L ? évolution de notre système ?scal vers la justice suppose que la notion de revenu englobe désormais l ? ensemble des plus-values réalisées ? En e ?et lorsque les revenus sont réalisés par une société dans le cadre normal de son activité certaines particularités doivent être mentionnées elles concernent toutes les sociétés pour ce qui concerne la plus-value D ? o? ce dernier présente notre sujet d ? étude Et pour enlever toute ambigüité une clari ?cation de ce terme s ? avère nécessaire Selon le lexique des termes juridiques la plus-value se dé ?nit comme étant un accroissement de la valeur réelle et monétaire d ? un bien intervenu entre le début et la ?n d ? une période ? Ainsi constitue une plus-value le gain pécuniaire résultant de la cession d ? un bien à titre onéreux pour un prix supérieur à son prix d ? acquisition ? En e ?et il y a plus-value lorsqu ? on constate un excédent du prix de cession d ? un élément de l ? actif sur sa valeur comptable nette Il y a moins-value lorsque en revanche la valeur réelle de cet élément descend à l ? occasion d ? une cession en dessous de sa valeur comptable En réalité la notion de plus-value apparemment simple s'avère complexe Cette complexité tient à la pluralité des catégories de plus-values qui se di ?érent en fonction de critère de distinction Par conséquent en se basant sur la nature des biens on distingue entre la plus value immobilière a ?ectant la valeur des immeubles quelque soit la nature b? ti ou non b? ti et la valeur Régime ?scal des plus-values ? Hassine AMARA Mémoire FDSP Sousse Page Droit ?scal de l ? entreprise ? Livre I Mohamed Mokdad MASTOURI édition Tunis Page Cmobilière a ?ectant la valeur des objets mobiliers corporel ou incorporel fond du commerce part de société D ? autre part en se référant à un autre critère de la durée on est devant deux catégories de plus value celle à long terme et à court terme Encore plus un troisième critère est présenté celui de l ? assiette de l ? impôt frappant la plus value d ? o? on distingue entre deux espèces de gains le gain réel ou la plus value réelle et le gain ?ctif ou la plus value monétaire qui découle de l ? in ation monétaire En ?n on peut se reposant sur un quatrième critère celui du statut de béné ?ciaire de la plus value En e ?et On distingue entre la plus value professionnelle et la plus value réalisée par un simple particulier dite encore plus value non professionnelle Ainsi cette dernière serait le produit d ? une opération accomplie par un individu en dehors de la profession qu ? il exerçait ou cas