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Fascicule ndeg73 pdf BULLETIN O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule Équipement hydraulique mécanique et électrique des stations de pompage d ?eau Ressaisie DTRF Avril CPage laissée intentionnellement blanche

BULLETIN O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule Équipement hydraulique mécanique et électrique des stations de pompage d ?eau Ressaisie DTRF Avril CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CBULLETIN O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule Équipement hydraulique mécanique et électrique des stations de pompage d ?eau En collaboration avec le ministère de l ?Économie des Finances et de l ?Industrie Pour tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule et de la spéci ?cation technique s ?adresser ? soit à la Direction des a ?aires juridiques sous-direction de la commande publique b? timent Condorcet rue Louise-Weiss Paris cedex ? soit au secrétariat du GPEM TMO Conseil Général des Ponts et Chaussées e section Tour Pascal B La Défense cedex Avril Ressaisie DTRF C ??I ?? SOMMAIRE pages Extraits de l ?arrêté du janvier relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publicsde travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules III Circulaire n - du février relative à la modi ?cation du fascicule n du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux V Fascicule Table des matières Annexes Guide de rédaction du CCTP Spéci ?cation technique pour l ?équipement hydraulique mécanique et électrique des stations de pompage d ?eau Composition des membres du groupe de révision des fascicules et titre I Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C ?? III ?? Extrait de l ?arrêté du janvier relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules Journal o ?ciel du janvier Article er Sont approuvés les fascicules modi ?és suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de t ravaux Fascicules applicables au génie civil Fascicule Equipement hydraulique mécanique et électrique des stations de pompage d ?eau Article Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux marchés pour lesquels la procédure de consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant la date de publication du présent arrêté Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CDirection des A ?aires Economiques et Internationales ??V ?? Circulaire n - du février relative à la modi ?cation du fascicule Equipement hydraulique mécanique et électrique des stations de pompage d ?eau ? et du fascicule titre Ier Construction d ?installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement d ?eaux usées domestiques d ?e uents industriels ou d ?eaux de ruissellement ou de surface ? du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux NOR E Q U E C Le Ministre de l ?Equipement des Transports et du Logement du Tourisme et de la Mer à Mesdames et Messieurs les destinataires in ?ne Texte s source s Arrêté ECOM A du janvier JO du janvier Texte s abrogé s néant Texte s modi ?é s Fascicule du CCTG-Travaux Fascicule titre Ier du CCTG-Travaux Mots clés CCTG