Dossier à fournir pour l’attribution du NIS : Important : La présentation des d
Dossier à fournir pour l’attribution du NIS : Important : La présentation des documents originaux est obligatoire. Personnes morales (SARL, EURL, SPA, SNC…) Copie de la carte fiscale (NIF) ou certificat d’existence Copie du registre de commerce ou de l’agrément Le Formulaire NIS renseigné et apposé du cachet humide de l’entité économique. Personnes physiques Copie de la carte fiscale (NIF) ou certificats d’existence Copie du registre de commerce, de l’agrément ou de la carte d’artisan Extrait d’acte de naissance N°12 Le Formulaire NIS renseigné et apposé du cachet humide de l’entité économique. uploads/Geographie/ dossier-a-fournir-pour-le-nis.pdf
Documents similaires
L’immigration berbère en France L’actualité sur la question de l’intégration de
0
0
N°2 Cartes et plans - Laurence Corbel Entre cartes et textes : lieux et non-lie
0
0
RAPPORT DE STAGE Mon Stage chez Draken Multimédia Nom du stagiaire : crash68 Di
0
0
Formation pour professeur CIEL Bretagne http://www.ciel.fr Jeu pour apprendre l
0
0
DFM / DIMT -TOPO 1 ECOLES DE SAINT-CYR COETQUIDAN DFM / DIMT -TOPO 2 LA TOPOGRA
0
0
EXERCICE DE CONTRÔLE PASSÉ COMPOSÉ – IMPARFAIT Nom: ………………………………………………………………………
0
0
PRUEBA DE ACCESO Y ADMISIÓN A LA UNIVERSIDAD CURSO 2017-2018 LENGUA EXTRANJERA
0
0
Les sites E-commerce se développe de plus en plus au Maroc, les moyens de paiem
0
0
Agrément agent de publicité commerciale Cadre légal et réglementaire Loi n° 7
0
0
Détecter et réparer les pannes d'un PC roro le Mar 4 Mai - 12:03 L’article suiv
0
0
-
79
-
0
-
0
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Mar 16, 2022
- Catégorie Geography / Geogra...
- Langue French
- Taille du fichier 0.0305MB