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Expose prix de transfert 1

Master DROIT INTERNATIONAL DES AFFAIRES MODULE FISCALITE INTERNATIONALE ? Exposé sous le thème LE PRIX DE TRANSFERT REALISE PAR Berragad Mostafa El hammoumi Mohamed Ezzahir Ghita Khali ? Mehdi ENCADRE PAR MR BOUZALMAT CINTRODUCTION Le commerce contemporain se nourrit des échanges entre sociétés de nationalités di ?érents Cette disparité pose de multiples contraintes d'ordre techniques juridiques et plus spéci ?quement ?scales à gérer En e ?et à ces échanges correspondent des ux ?nanciers analysés par chaque pays selon ses propres concepts ?scaux Ainsi la matière imposable conna? t de fortes disparités la dé ?nition de béné ?ce ou de valeur ajoutée sera retenue ou non pour appliquer l'impôt Les dé ?nitions même de ces bases imposables divergeront Les taux d'imposition sont également très di ?érents La divergence des conceptions étatiques de l ? impôt est parfois en porte à faux avec les intérêts de la mondialisation des échanges Il s ? agit en premier lieu de l ? expression d ? une souveraineté sur des sujets Ainsi voir échapper une partie de la matière ?scale produite par ses administrés n'est-il pas une atteinte au pouvoir des gouvernants Cette conception archa? que reste l ? un des points essentiels qui caractérise l'e ?ectivité d'un Etat face à ses pairs Cette a ?rmation de la souveraineté ?scale peut aboutir à des con its de taxation d'une même matière imposable Toute entreprise qui réalise des opérations transfrontalières avec des entreprises qui lui sont liées c ? est-à- dire des entreprises qu ? elle contrôle ou qui la contrôlent en fait ou en droit est concernée par le prix de transfert ? En e ?et pour déterminer l ? impôt dû dans chaque pays les administrations ?scales doivent s ? assurer que ces transactions sont e ?ectuées sur la base d ? un prix de marché a ?n d ? éviter un transfert de béné ?ces CPLAN Chapitre Principes de base et thématique des prix de transfert Section aperçu général A- La notion de prix de transfert B- Le lien entre prix de transfert et ?scalité Section Les risques liés au prix de transfert A Risques ?scaux au niveau des groupes internationaux B Risques juridiques liés aux prix de transfert Chapitre le cadre réglementaire du prix de transfert et les méthodes de sa détermination Section la législation marocaine en matière de prix de transfert A- Analyse du dispositif ?scal marocain B- Analyse du régime ?scal actuel Section les méthodes applicables pour la ?xation du prix de transfert A- Méthodes traditionnelles fondées sur les transactions a- La méthode des prix comparable sur le marché libre Comparable Uncontrolled Price-CUP b- La méthode du prix de revente Resale Price Method-RPM c- La méthode du prix de revient majoré Cost Plus Method-CPM B- Les nouvelles méthodes a- Les méthodes transactionnelles de béné ?ces b- La méthode basée sur la répartition globale selon une formule préétablie CChapitre Principes de base et thématique des prix de transfert Section aperçu général Le prix de transfert est une technique d ? optimisation