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REPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUP

REPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE (ESC) D’ALGER Mémoire élaboré pour l’obtention du diplôme de Post-Graduation Spécialisée (PGS) en Comptabilité et Audit Thème Contrôle interne : Finalité de l’Audit Interne Etude de cas : Audit du cycle de financement des opérations de Commerce extérieur par Crédit Documentaire «Credoc» ; (BNA) Elaboré par Encadré par Belimane Sarah Benziadi Djamel Promotion: 2009/2010 REPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE (ESC) D’ALGER Mémoire élaboré pour l’obtention du diplôme de Post-Graduation Spécialisée (PGS) en Comptabilité et Audit Thème Contrôle interne : Finalité de l’Audit Interne Etude de cas : Audit du cycle de financement des opérations Commerce extérieur par Crédit Documentaire «Credoc» ; (BNA) Elaboré par Encadré par Belimane Sarah Benziadi Djamel Promotion: 2009/2010 Remerciements Remerciements Je remercie d’abord le bon Dieu qui m’a donné le courage et la volonté d’élaborer ce travail. C’est avec un grand respect que je tiens à remercier mon encadreur M. Benziadi Djamel, pour son aide, ses conseils, et son orientation tout au long de la préparation de ce travail. Tous mes vifs remerciements et ma profonde reconnaissance à l’ensemble du personnel de la BNA, notamment le directeur M.Djebari, Melle Chikhi, Melle Haneche (Direction d’audit interne): Mme Yahiaoui, Mlle Kessali, M.Adjaoud (DRE Bouzareah 194) ; ainsi que Mme Sahnoune ; Mme Hassine, Mme Charikhi ; Mme Chouadria, M.Hadibi, M. Benadla, Mlle Sehamdi ; Mme Zaidi, et Melle Toumi (Agence Principale 647) à qui je tiens à témoigner ma sincère gratitude pour leur disponibilité qui n’ont pas cessé de prodiguer durant toute la durée de mon stage. Enfin, mes remerciements sont adressés à tous ceux qui sans avoir été impliqué directement dans le travail, ont toujours été d’un grand support, et que par leur appui et encouragement ont rendu possible ce travail. Merci à tous. Dédicace Dédicace À ceux qui ont fait de moi ce que je suis aujourd’hui, ceux à qui je dois tout, ceux qui ont toujours été là pour moi, ceux qui ont été l’art qui m’a projeté à ce jour, je dédie ce modeste témoignage de mon immense gratitude, reconnaissance et ma tendre affection. A mes très chers parents. À mes frères, ma sœur et à toute ma famille petits et grands et tous qui portent le nom Belimane et Kaouadji. A la mémoire de ma grand-mère "NANA", et mon oncle que dieu l'accueillent en son vaste paradis. A ma très chère grand-mère (Maternelle) Mani. À mes très chère amies presque sœurs le Trinôme Imene , Afaf, Moufida, Sarah, Djazia, Kenza, Mira, Amel qui m’ont toujours aidées quand j’en avais besoin et à qui je souhaite toute la réussite dans leur vie. À tous amis (e) et camarades de l’Ecole Supérieure de Commerce, plus particulièrement mes camarades du groupe PGS 2009/2010, qui m’ont soutenus durant cette formation. À toutes les personnes qui ont connu Sarah de prés ou de loin. Sommaire Remerciements Dédicaces Liste des abréviations Liste des tableaux Liste des schémas Liste des annexes Introduction générale Partie I : Théorique CHAPITRE I : LE CONTROLE INTERNE Introduction du chapitre………………………………………………………………….. SECTION I : Généralités sur le Contrôle Interne……………………………………. I. Définitions et cadre référentiel du contrôle interne………………………………… II. Les objectifs du contrôle interne………………………………………………….... III. Le champ d’application du contrôle interne………………………………………… VI. Limites du contrôle interne………………………………………………………....... SECTION II : Composantes du contrôle interne…………………………………....... I. L’environnement de contrôle……………………………………………………....... II. Evaluation des risques…………………………………………………..…...……… III. Activités de contrôle……………………………………………..…………….......... IV. Information et communication……………………………………………………… V. Pilotage……………………………………………………………………………… VI. Lien entre les objectifs et les composantes du contrôle interne…………………….. SECTION III : Les acteurs du contrôle interne et les étapes de sa mise en œuvre I. Les acteurs du contrôle interne……………………………………………………… I.1. Les parties internes……………………………………………………………... I.2. Les parties externes…………………………………………………………….. II. Le contrôle interne d’une activité …………………………………………………. II.1. LES PRÉALABLES…………………………………………………………... II.2. LE CADRE DE CONTRÔLE………………………………………………… II.3.HIÉRARCHIE ET COHÉRENCE DES DISPOSITIFS………………………. Conclusion du chapitre………………………………………………………………........ 3 4 4 9 11 11 13 14 16 19 21 23 26 27 27 30 30 30 32 38 39 Sommaire CHAPITRE II : L’AUDIT ET LE CONTROLE INTERNES BANCAIRES Introduction du chapitre……………………………………………………………….. SECTION I : Généralité sur L’audit Interne I - Évolution historique de l’audit et naissance de la fonction audit interne………… II - Définition de l'audit interne………………………………………………………… III - Le code de déontologie…………………………………………………………….. IV- Charte et normes d’audit interne…………..………………………………………. V - Les fonctions voisines de l’audit interne…………………………………………… SECTION II : Les outils et la démarche d’une mission d’audit interne I- Les outils de l’audit interne…………………………………………………………. I -1 Les outils de description………………………………………………………... I -2 Les outils d’interrogation……………………………………………………….. I -3 Les outils informatiques………………………………………………………… I -4 Outils méthodologiques………………………………………………………… I -5 Vérifications, Analyses, et rapprochements divers………………………… II- La conduite d’une mission d’audit interne..…………………………………………... II-1- Ordre de mission……………………………………………………………….. II-2- Les trois phases fondamentales de la mission d’audit interne…………………. 1) La phase de préparation………………………………………………………….. 2) La phase de réalisation…………………………………………………………… 3) La phase de conclusion…………………………………………………………... SECTION III : La banque et les risques bancaires I- La banque…………………………………………………………………………… I- 1. L’évolution de la banque et développement du réseau bancaire algérien……... I- 2. Notion de banque………………………………………………………………. I- 3. L’activité bancaire……………………………………………………………... I- 4. Quelques Concepts bancaires..………………………………………………… II-Les risques bancaires……………………………………………………………….. III- Les implications de Balle II sur le contrôle et audit internes bancaires…….…….. III- 1- Le risque d’audit dans la banque…………………………………………….. III- 2 -Bale II sur l’audit et le contrôle internes bancaires…………………………... Conclusion du chapitre………………………………………………………………... 41 42 43 45 46 46 49 49 51 51 51 52 53 53 55 55 60 62 65 65 67 67 69 71 73 73 75 77 Sommaire Partie II : Pratique CHAPITRE III : LE CONTROLE INTERNE AU NIVEAU DE LA BNA Introduction du chapitre……………………………………………………………….. SECTION I : Historique de la banque nationale d’Algérie I-Présentation de la Banque Nationale d’Algérie …………………………………….. II- L’agence bancaire...……...………………….………………………….…………... II-1-Définition………………………………………………………………………. II-2-Organisation de l’agence……………………………………………………….. 1- Service caisse…………………………………………………………………... 2- Service Crédit (engagement)……………...……………………………………. 3- Service secrétariat engagement………………………………………………… 4- Service télécompensation………………………………………………………. 5- Service Commerce extérieur (Comex)…………………………………………. 5.1.La remise documentaire…………………………………………………… 5.2.Transfert/ rapatriement……………………………………………………. 5.3.Devise et change manuel………………………………………………….. 5.4.Domiciliation……………………………………………………………… 5.5.Le crédit documentaire (Credoc)………………………………………….. SECTION II : Démarche pratique à suivre pour la domiciliation et l’ouverture d’un Credoc au niveau de la BNA I- Domiciliation………………………………………………………………………….. I.1. L’OUVERTURE DU DOSSIER DE DOMICILIATION………………………… I.2. LA GESTION DU DOSSIER DE DOMICILIATION…………………………… I.3. L’APUREMMENT DE DOMICILIATION………………………………………. II- Le crédit documentaire (Credoc)…………………………………………………... II-1-L’ouverture du Credoc, au niveau de l’agence…………………………………... II-2- L’ouverture du Credoc, au niveau de la D.O.D…………………………………. II-3- Règlement du Credoc……………………………………………………………. III- Autocontrôle au niveau de l’agence………………………………………………. SECTION III : Les niveaux de Contrôle au sein de la Banque Nationale d’Algérie I- Généralités………………………………………………………………………….. II- Le contrôle de premier degré au niveau de la DRE………………………………… II-1- La DRE : Direction du réseau d’exploitation……………………………... 1) Définition………………………………………………………………….. 2) Organisation……………………………………………………………….. II-2-Contrôle du premier degré des opérations de Comex : cas Credoc………... 80 81 85 85 85 86 86 86 86 87 87 87 87 87 88 91 91 94 95 96 96 99 100 102 102 103 103 103 103 110 Sommaire III- Le contrôle du second degré : L’Audit Interne……………………………………... III-1- Définition……………………………………………………………………... III-2- Missions………………………………………………………………………. Conclusion du chapitre………………………………………………………………........ CHAPITRE IV : L’audit du cycle de financement des opérations de commerce extérieur par crédit documentaire (CREDOC) ; Cas Agence principale Hamiz 647 Introduction du chapitre………………………………………………………………….. SECTION I : La phase de préparation………………………………………………... SECTION II : La phase de réalisation………………………………………………… SECTION III : Phase de conclusion…………………………………………………… Conclusion du chapitre…………………………………………………………………… Conclusion générale…………………………………………………………………….. Bibliographie. Résumé. Mots clés. Annexes. 111 111 112 115 117 118 130 149 157 160 Liste des tableaux : Tableau n° Intitulé page Tableau n°01 Comparaison entre l’audit interne et l’audit externe. 47 Tableau n°02 Comparaison entre l’audit interne et l’inspection. 47 Tableau n°03 Comparaison entre l’audit interne et le contrôle de gestion. 48 Tableau n°04 Les incoterms. 91 Tableau n°05 Codification de la domiciliation. 93 Tableau n°06 QPC 120 Tableau n°07 Les points forts et les points faibles. 122 Tableau n°08 Fiche de séparation des taches 123 Tableau n°09 Identification des zones à risques 125 Tableau n°10 Le programme de travail 132 Tableau n°11 QCI : Domiciliation 137 Tableau n°12 QCI : Ouverture de Credoc 140 Tableau n°13 FRAP 144 Tableau n°14 Synthèse des principales recommandations 150 Tableau n°15 Plan d’action 154 Liste des schémas : schéma n° Intitulé page schéma n°01 Organigramme de la BNA 83/84 schéma n°02 Organigramme Agence 85 schéma n°03 Schéma de l’opération de crédit documentaire 101 schéma n°04 Organigramme DRE 109 schéma n°05 Organigramme Direction d’Audit Interne 113 schéma n°06 Organigramme de l’AP hamiz 647 119 Liste des annexes : Annexe n° Intitulé Annexe n°01 Organigramme de la BNA Annexe n°02 L’organigramme de l’agence Annexe n°03 Demande de la domiciliation Annexe n°04 Attestation Taxe de domiciliation bancaire Annexe n°05 Engagement Annexe n°06 la fiche de contrôle CA1112 Annexe n°07 Formule 04 (CA 1067) Annexe n°08 Demande Credoc Semar 205 bis Annexe n°09 Chemise Credoc à l’import chemise :ET7 Annexe n°10 Lettre d’ouverture par V8 Annexe n°11 Swift Annexe n°12 Organigramme DRE Bouzaréah Annexe n°13 Règlement 02-03 de la banque d’Algérie Annexe n°14 Organigramme de la Direction de l’Audit Interne Annexe n°15 L’organigramme de l’agence AP hamiz 647 Annexe n°16 Questionnaire de prise de connaissance de l’entité auditée uploads/Geographie/ controle-interne-finalite-de-l-audit-interne-etude-de-cas-audit-du-cycle-de-financement-des-operations-de-commerce-exterieur-par-credit-documentaire-credoc-bna 1 .pdf