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1/7 Enseignement Supérieur Formations Initiales 5, rue Lamartine 42000 SAINT-ET

1/7 Enseignement Supérieur Formations Initiales 5, rue Lamartine 42000 SAINT-ETIENNE Tél : 04 77 92 36 27 enseignement-sup@tezenas.org  Fiche de renseignements pages 2 et 3 ci-dessous complétées  Copie de votre carte d’identité recto et verso  Copie du livret de famille (Feuillet père, mère, étudiant)  Copie du titre de séjour ou récépissé de demande de carte de séjour pour les étudiants étrangers  Convention financière et les documents à y joindre : pages 4 et 5 (p5 : uniquement si la scolarité est réglée par prélèvement)  Décharge « étudiant majeur » page 6 (Obligatoire)  Pass ’région en votre possession pour rechargement  Copie du PAP (Plan d’Accompagnement Personnalisé) utilisé pour le Bac en cas de besoin d’aménagement des conditions d’examen ou du PAI (Projet d’Accueil Individualisé). Pour faire suite à votre confirmation d’inscription en BTS formation initiale, vous devez impérativement prendre rendez-vous au secrétariat de l’enseignement supérieur - 5 rue Lamartine (au-dessus du gymnase) au 04.77.92.36.27 pour apporter TOUS les documents ci-dessous. Tout dossier incomplet sera refusé. Aucune photocopie ne sera faite sur place. Ne pas attendre les résultats du baccalauréat Présence de l’élève indispensable : une photo numérique sera prise sur place L’inscription sera annulée en cas de dossier non rendu dans les délais LISTE DES DOCUMENTS A APPORTER INSCRIPTION ADMINISTRATIVE EN BTS SAM – CG 2/7 Enseignement Supérieur Formations Initiales 5, rue Lamartine 42000 SAINT-ETIENNE Tél : 04 77 92 36 27 enseignement-sup@tezenas.org Intitulé BTS : ……………………………………………………………………………………………………………. INFORMATIONS ETUDIANT (E) Nom : Prénoms (dans l'ordre de l'état civil) : Garçon  Fille  N° portable : E-mail personnel : Adresse Domicile personnel : Code Postal – Ville : Téléphone domicile : Situation familiale : nombre d’enfants : Date de naissance : Pays de naissance pour les enfants nés à l'étranger : Numéro du département de naissance : Commune de naissance : Arrondissement : Nationalité : Nationalité 2 (en cas de double nationalité) : N° sécurité sociale personnel étudiant : N° INE (sur convocation du baccalauréat) : Etablissement fréquenté en 2021-2022 (Nom-Ville) : Classe fréquentée en 2021-2022 : Intitulé du Baccalauréat : Si vous avez passé le bac avant juin 2022, établissement fréquenté en 2020-2021 : LANGUES VIVANTES : LV1 : LV2 : LV3 : Si vous n’étiez pas scolarisé, activité et lieu : N.B. 1) « Le Centre Scolaire TEZENAS du Montcel dispose d’un site Internet (Tezenas.org) sur lequel peuvent apparaître des photos de groupe destinées à illustrer diverses activités dans l’Etablissement. Tout étudiant du centre scolaire est susceptible d’y figurer, sauf avis contraire, sous forme de courrier, au moment de l’inscription ». 2) « Pour les besoins de gestion administrative, financière et statistique, les informations demandées doivent obligatoirement être fournies. Elles font l’objet d’un traitement informatique et certaines d’entre elles seront transmises au Rectorat de l’Académie suite à l’adhésion de notre Etablissement au système SCOLARITE. Les informations sont conservées au départ des élèves dans les archives de l’Etablissement. Conformément à la Loi du 6 janvier 1978, article 27, vous avez le droit de contrôler et de faire rectifier les informations vous concernant ». Fiche de renseignements étudiant(e) Formation en BTS initial Année scolaire 2022-2023 A compléter avec le plus grand soin RECTO et VERSO 3/7 INFORMATIONS FAMILLE Désignation du payeur des frais de scolarité : Nom : prénom : lien de parenté : RESPONSABLE PRINCIPAL  Père et Mère - Prénom du Père : Prénom de la Mère :  Si Père seul - Prénom :  Si Mère seule - Nom et Prénom :  Responsable autre que les parents  Tuteur  Autre membre de la famille  DDASS  Autre PERE OU RESPONSABLE AUTRE QUE LES PARENTS NOM : Prénom : Tél. portable : Tél. travail : E-mail : Situation : 1  Occupe un emploi de : Code CSP correspondant : Entreprise (nom- adresse) : 2  Chômage - Profession antérieure (CSP): 3  Retraite - Profession antérieure (CSP): 4  Autre - Préciser : maladie – invalidité… : Adresse domicile : CP-Ville : Tél. domicile : Situation familiale : MERE NOM : Prénom : NOM de j. fille : Tél. portable : Tél. travail : E-mail : Situation : 1  Occupe un emploi de : Code CSP correspondant : Entreprise (nom- adresse) : 2  Chômage - Profession antérieure (CSP) : 3  Retraite - Profession antérieure (CSP) : 4  Autre Préciser : maladie – invalidité… : Adresse domicile si différente : CP-Ville : Tél. domicile : Situation familiale : Nombre d'enfants de la famille : Nombre d’enfants à charge dans le second degré, à la rentrée prochaine : Codes Socio-professionnels (CSP) 10 agriculteur exploitant 21 artisan 22 commerçant ou assimilé 23 chef d’entreprise de +10 salariés 31 profession libérale 33 cadre fonction publique 34 professeur et assimilé 35 profession animation, arts , spectacles 37 cadre adminis et commercial d’entreprise 38 ingénieur-cadre techn d’entreprise 42 professeur des écoles/instituteur 43 intermédiaire santé social 45 intermédiaire admin fonct publique 46 intermédiaire admin-commerc-entrep 47 technicien 48 contremaître, agent maîtrise 52 employé civil –agent fonction publique 53 policier ou militaire 54 employé administratif d’entreprise 55 employé de commerce 56 service direct aux particuliers 62 ouvrier qualifié dans l’industrie 63 ouvrier qualifié dans l’artisanat 64 chauffeur 65 ouvrier qualifié manut.magasin.transp. 67 ouvrier non qualifié dans l’industrie 68 ouvrier non qualifié dans l’artisanat 69 ouvrier agricole 71 retraité agriculteur exploitant 72 retraité artisan, commerc , chef entreprise 74 retraité cadre 75 retraité profession intermédiaire 77 retraité employé 78 retraité ouvrier 81 chomeur n’ayant jamais travaillé 85 sans profession -60 ans (hors retraité) 86 sans profession +60 ans (hors retraité) 99 non renseignée (inconnues ou sans objet) 4/7 Nom - Prénom Etudiant(e) : Classe BTS : Le payeur : NOM - Prénom : Adresse : Complément d'adresse : Code postal et commune : Téléphone : 3 POSSIBILITES DE REGLEMENT DES FRAIS DE SCOLARITE MONTANT DE LA SCOLARITE ANNUELLE 1 256 € SUPPLEMENT PACK NUMERIQUE (Office 365, RDS Windows, TOSA…) 40 € TOTAL SCOLARITE + SUPPLEMENT 1296 € ACOMPTE A RENDRE AVEC CES DOCUMENTS - NON REMBOURSABLE (sauf échec au bac) 420 € PAIEMENT DU SOLDE : 1er choix : paiement en un seul chèque agrafé à cette convention. Ce chèque sera encaissé en septembre 876 € 2ème choix : remise de 3 chèques qui seront encaissés en septembre, octobre et novembre 2022, sous condition de frais annuels de 45 € supplémentaires, soit un total de 921 €. agrafer les 3 chèques à cette convention. septembre 307 € octobre 307 € novembre 307 € 3ème choix : paiement sur 10 mois par prélèvements automatiques, sous condition de frais annuels de 45 € supplémentaires, soit un total de 921 €. agrafer un RIB et le mandat de prélèvement SEPA ci-joint complété (page 5). Du 10 octobre 2022 au 10 juillet 2023, soit sur 10 mois. Pas de prélèvement en septembre 2022 Je choisis le mode de règlement : □ choix 1 □ choix 2 □ choix 3 NOTA : 1 - Cette convention atteste du choix et vaut engagement du règlement des frais de scolarité pour l'année 2022-2023. 2 - Toute modification avec justificatif sera possible avant le 5 septembre 2022. 3 - Tout semestre en cours sera dû en totalité. A SAINT-ETIENNE, le : Lu et Approuvé Signature CONVENTION FINANCIERE POUR FRAIS DE SCOLARITE BTS SAM – CG 1ère année Année scolaire 2022-2023 Enseignement Supérieur Formations Initiales 5, rue Lamartine 42000 SAINT-ETIENNE Tél : 04 77 92 36 27 enseignement-sup@tezenas.org 5/7 A REMPLIR OBLIGATOIREMENT UNIQUEMENT EN CAS DE PRÉLÈVEMENT + RIB AGRAFÉ NOM DE L’ETUDIANT/E : CLASSE BTS : 6/7 Enseignement Supérieur Formations Initiales 5, rue Lamartine 42000 SAINT-ETIENNE Tél : 04 77 92 36 27 enseignement-sup@tezenas.org Madame, Monsieur, La majorité civile permet aux élèves majeurs de se substituer à leurs parents dans tous les actes les concernant personnellement (art. 488 du Code civil). Par ailleurs, en fonction des dispositions de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, le droit d'accès aux documents à caractère nominatif n'est ouvert qu'aux personnes désignées dans ces documents. Sont considérés comme revêtant un caractère nominatif « les informations qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne physique nommément désignée ou aisément identifiable » (art. 6-II de la loi précitée modifiée). Les notes, bulletins, appréciations et autres documents nominatifs relatifs à la scolarité de l'élève majeur ne peuvent être communiqués aux parents, sans l'autorisation de l'élève, et cela même si ses parents, ensemble ou séparés, continuent d'assurer son entretien. Le chef d'établissement, qui ne peut supposer acquis l'accord de l'élève, doit opposer une fin de non recevoir à toute demande de ce type émanant des parents et, a fortiori, de toute personne éventuellement mandatée par eux. Compte tenu du caractère propre de notre établissement, de notre engagement auprès des familles et dans un respect total de nos projets éducatifs et d’établissement, nous demandons à tous nos étudiants/tes de nous autoriser à communiquer avec leur famille. Ci-dessous une décharge que l’étudiant doit rendre au secrétariat de l’enseignement supérieur. J. Levet Directeur Pédagogique de l’Enseignement uploads/Geographie/ bts-sam-cg-inscription-administrative-2022-2023.pdf