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MEMOIRE DE FIN D’ETUDES AUDIT DES STOCKS DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU

MEMOIRE DE FIN D’ETUDES AUDIT DES STOCKS DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GPL JUIN 2005 - 1 - DEDICACES Je dédie ce présent travail de recherche A mes chères parents, à mes chères grands-parents, à mon frère Hicham à Monsieur Biad et à la bibliothèque de l’ISCAE. MEMOIRE DE FIN D’ETUDES AUDIT DES STOCKS DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GPL JUIN 2005 - 2 - REMERCIEMENTS Au prime abord je tiens à présenter un grand hommage à la personne de Mr M. A. EL MACHAT, l’associé principal du cabinet d’audit et de conseil COOPERS, qui a eu la bonté de m’accueillir en tant que stagiaire au sein du cabinet. En second lieu, je ne peux qu’exprimer mes remerciements, voire ma gratitude au personnel coopératif du cabinet. Il s’agit notamment de : ξ Mr Tarik ROUISSAM Assistant manager ξ Mr M.Hamid Atid Assistant manager ξ Mlle Wafaa RADOUANI Senior Mes remerciements s’adressent également à mon encadrant pédagogique MR BIAD pour son soutien, sa patience et ses conseils précieux. Et pour finir je remercie toute personne ayant contribué de prés ou de loin à l’accouchement de ce mémoire. MEMOIRE DE FIN D’ETUDES AUDIT DES STOCKS DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GPL JUIN 2005 - 3 - SOMMAIRE DEDICACES……………………………………………..…………….………….3 REMERCIEMENTS……………………………………….………………….…….4 INTRODUCTION…………………………………………………………………..5 PARTIE I : APPROCHE THEORIQUE DE L’AUDIT ET DES STOCKS CHAPITRE I : PRINCIPES GENERAUX DE L’AUDIT……..…………………………10 Section 1 : Mission d’audit : définition et types……………………… 10 Section 2 : Objectifs fondamentaux…………………………………....12 Section 3 : Démarche d’audit…………………………………………..15 CHAPITRE II : GENERALITES SUR L’EVALUATION DES STOCKS………………….19 Section 1 : Définition des stocks………………………………………19 Section 2 : Méthodes d’évaluation des stocks…………………………21 A- Normes comptables marocaines (CGNC)………………….21 B- Normes comptables internationales (IAS/IFRS)…………...35 C- Comparaison des normes CGNC, IAS/ IFRS………………41 CHAPITRE III: PRINCIPALES DILIGENCES D’AUDIT DES STOCKS SELON LA NORME CGNC…………………………………………………………………………...46 Section 1 : Procédures de l’inventaire physique des stocks…………….46 Section 2 : Valorisation des stocks et autres diligences ………………..51 MEMOIRE DE FIN D’ETUDES AUDIT DES STOCKS DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GPL JUIN 2005 - 4 - PARTIE II : AUDIT DES STOCKS DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GAZ PETROLIER LIQUEFIE (GPL) CHAPITRE I : ENVIRONNEMENT GENERAL DU SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GPL………………………………………………………..…………………….54 Section 1 : Présentation générale du secteur pétrolier au Maroc….....54 Section 2 : Présentation du secteur du GPL ……..…………………..60 Section 3: Spécificités du secteur …………………………………...65 CHAPITRE II : SPECIFICITES COMPTABLES DES STOCKS DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GPL…………………………………………………………..71 Section 1 : La structure du prix du GPL …………………………....71 Section 2 : Valorisation des stocks………………………………….75 Section 3 : Traitement comptable des stocks (dérogations……….....81 CHAPITRE III : DEMARCHE D’AUDIT A APPLIQUER AUX STOCKS DANS LE SECTEUR DU GPL…………………………………………………………………………85 Section 1 : Planification de la mission……………………………..86 Section 2 : Evaluation du contrôle interne…………………………88 Section 3 : Contrôle des comptes…………………………………..91 CONCLUSION……………………………………………………………………..93 BIBLIOGRAPHIE……..……………………………………………………………96 LEXIQUE …………………………………………………………………………99 ANNEXES……..…………………………………………………………………100 MEMOIRE DE FIN D’ETUDES AUDIT DES STOCKS DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GPL JUIN 2005 - 5 - INTRODUCTION MEMOIRE DE FIN D’ETUDES AUDIT DES STOCKS DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GPL JUIN 2005 - 6 - INTERET DU SUJET La libéralisation de la filière gazière constitue le pierre angulaire de la réforme du secteur pétrolier au Maroc, en raison de ses lourdes conséquences économiques et sociales sur le consommateur marocain, s’agissant aussi bien des industriels que les simples ménages. En effet, la question relative à l’opportunité de libéraliser le secteur gazier, et plus précisément le butane, est si complexe que le projet de libéralisation tarde de voir le jour, et il suffit de rappeler que l’Etat subventionne le prix de vente à plus de 50% pour se rendre compte que le désengagement total ou brusque de la Caisse de Compensation serait, on ne peut plus, néfaste. Si la libéralisation du secteur gazier est incontournable, il semble que l’Etat privilégie l’aspect social et soutiendra le consommateur en continuant de subventionner à moyen terme le prix de vente, dans l’attente de mise en place d’un cadre réglementaire et tarifaire plus adéquat pour réguler le secteur, une fois libéralisé. Cependant, il parait que le secteur de la distribution du gaz pétrolier liquéfié n’est pas suffisamment prêt pour la libéralisation, du fait que les mesures préparatoires et accompagnatrices d’une telle réforme structurelle n’ont pas été adoptées. En fait, l’environnement comptable et juridique du secteur se caractérise par des divergences notables dans les pratiques comptables des sociétés de distribution. Nous citerons à titre d’exemple - Les différences qui existent dans le traitement comptable des éléments d la structure des prix et des subventions reçues de la Caisse de Compensation, MEMOIRE DE FIN D’ETUDES AUDIT DES STOCKS DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GPL JUIN 2005 - 7 - - La diversité des politiques d’amortissement, - Les incohérences des textes réglementaires avec les règles comptables et la doctrine, le traitement comptable et la valorisation différents des stocks entre les différents acteurs du secteur La dernière difficulté comptable du secteur de la distribution du GPL, citée ci avant, constituera le thème de notre travail dont la problématique s’articule comme suit : PROBLEMATIQUE ET OBJECTIFS POURSUIVIS Dans le secteur de la distribution du GPL au Maroc, les entreprises gèrent un stock important de produits (propane, butane…), chose qui met en évidence l’importance significative du cycle « stocks » dans l’audit de ces dernières. Or dans ce secteur, le traitement comptable des stocks et notamment leur évaluation souffre d’un vide comptable et juridique, qui a ouvert le champs à des interprétations aussi nombreuses que les intervenants dans ce secteur. Toutes ces données font que l’audit des stocks dans ce secteur est entaché de risques et de zones de risques, auxquels l’auditeur doit être doublement vigilant. A la lumière de ces données, les objectifs de ce travail s’articulent autour des points suivants : 9 Mettre en évidence les risques liés à l’audit des stocks dans un secteur où l’évaluation de ces derniers ne répond à aucun référentiel comptable clairement défini. MEMOIRE DE FIN D’ETUDES AUDIT DES STOCKS DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GPL JUIN 2005 - 8 - 9 Expliquer les diligences particulières à suivre et à respecter par l’auditeur (concernant la section « stocks », afin de mieux engager sa responsabilité. Ainsi la première partie de notre mémoire sera consacrée à la présentation de l’aspect théorique comptable, respectivement, de l’audit, du stock ainsi que les principales diligences à respecter en matière d’audit de stocks selon la réglementation marocaine. Par ailleurs, la seconde partie de ce travail traitera dans un premier temps de la présentation de l’environnement économique et juridique du secteur du GPL au Maroc et de ses spécificités. Et de fil en aiguille, nous analyserons le traitement comptable et juridique, adopté par les différents acteurs du secteur aux stocks ; Et à la lumière de données de cette analyse, nous proposerons les principales diligences de la démarche d’audit à respecter par un auditeur afin de certifier les comptes relatifs au traitement des stocks. MEMOIRE DE FIN D’ETUDES AUDIT DES STOCKS DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GPL JUIN 2005 - 9 - PREMIERE PARTIE : APPROCHE THEORIQUE DE L’AUDIT ET DES STOCKS MEMOIRE DE FIN D’ETUDES AUDIT DES STOCKS DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GPL JUIN 2005 - 10 - CHAPITRE I : PRINCIPES GENERAUX DE L’AUDIT Section 1 : Missions d’audit : définition et types A) Définition de l’audit Sur le plan général (révision légale ou contractuelle), la mission du contrôleur externe est d vérifier et d’exprimer une opinion sur les comptes. Il s’agit pour un professionnel de se forger une conviction sur l validité des documents financiers de l’entreprise en accord avec le référentiel comptable utilisé, et donc de s’assurer qu’ils traduisent bien les opérations réalisées dans leur intégralité et qu’ils ne donnent pas une image de l’entreprise contraire à sa situation effective. La révision comptable se réfère donc directement au respect des différentes sources de réglementation de la comptabilité et aux principes généralement admis en matière d’enregistrement comptable, de présentation e d’évaluation. L’audit est un métier à part entière et, comme tel, il obéit à des règles très précises. Celles-ci ont été forgées par les professionnels qui les ont progressivement élaborées, après avoir été confrontés à la pratique. Elles sont décrites par les diverses normes professionnelles régissant les auditeurs. L’ensemble des normes professionnelles a posé le principe d’une orientation et d’une planification préalable à la mission de l’auditeur, afin que soit mise en oeuvre une démarche adaptée. La démarche d’audit est une démarche à la fois spécifique et itérative spécifique en ce sens qu’elle nécessite une connaissance minimale de l’entreprise à auditer, et itérative parce qu’elle sera précisée et complétée au fur et à mesure que seront obtenues les conclusions des premiers travaux. B) Missions d’audit : MEMOIRE DE FIN D’ETUDES AUDIT DES STOCKS DANS LE SECTEUR DE LA DISTRIBUTION DU GPL JUIN 2005 - 11 - a- Audit : C’est le niveau de contrôle le pus élevé qui aboutit à l’expression d’une opinion sur la fidélité de l’image, conformément aux uploads/Geographie/ audit-du-stock.pdf