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Exe 10 MINISTERE DE L ? ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des A ?aires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS -CADRES AVENANT N ? ? ? ? ? EXE Le formulaire EXE est un modèle d ? avenant qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l ? entité adjud

MINISTERE DE L ? ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des A ?aires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS -CADRES AVENANT N ? ? ? ? ? EXE Le formulaire EXE est un modèle d ? avenant qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l ? entité adjudicatrice dans le cadre de l ? exécution d ? un marché public ou d ? un accord-cadre A - Identi ?cation du pouvoir adjudicateur ou de l ? entité adjudicatrice Reprendre le contenu de la mention ?gurant dans les documents constitutifs du marché public ou de l ? accord-cadre B - Identi ?cation du titulaire du marché public ou de l ? accord-cadre Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire les adresses de son établissement et de son siège social si elle est di ?érente de celle de l ? établissement son adresse électronique ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET En cas de groupement d ? entreprises titulaire identi ?er le mandataire du groupement C - Objet du marché public ou de l ? accord-cadre ? Objet du marché public ou de l ? accord-cadre Reprendre le contenu de la mention ?gurant dans les documents constitutifs du marché public ou de l ? accord-cadre En cas d ? allotissement préciser également l ? objet de la consultation En cas d ? accord-cadre indiquer l ? objet de ce dernier ? Date de la noti ?cation du marché public ou de l ? accord-cadre ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Durée d ? exécution du marché public ou de l ? accord- cadre mois ou ? ? ? ? ? ? ? jours ? Montant initial du marché public ou de l ? accord-cadre ? Taux de la TVA ? ? ? ? ? ? ? ? ? Montant HT ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Montant TTC ? ? ? ? ? ? ? ? ? Formulaire non obligatoire disponible avec sa notice explicative sur le site du ministère chargé de l ? Economie EXE ?? Avenant référence du marché public ou de l ? accord-cadre Page CD - Objet de l ? avenant ? Modi ?cations introduites par le présent avenant Détailler toutes les modi ?cations avec ou sans incidence ?nancière introduites dans le marché public ou l ? accord-cadre par le présent avenant Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modi ?és ou complétés ainsi que l ? incidence ?nancière de chacune des modi ?cations apportées ? Incidence ?nancière de l ? avenant L ? avenant a une incidence ?nancière sur le montant du marché public ou de l ? accord-cadre Cocher la case correspondante NON OUI Montant de l ? avenant ? Taux de la TVA ? ? ? ? ? ? ? ? ? Montant HT ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Montant TTC ? ? ? ?