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oZone de libre d’échange HASSAN NAIT DBOU ETTARFAOUI YOUSSEF Prof.MR :MOULAY HA

oZone de libre d’échange HASSAN NAIT DBOU ETTARFAOUI YOUSSEF Prof.MR :MOULAY HAMID TOUITI 2 B t = 0% t = 0% > > A C t = tarif douanier t = 15% t = 20% Définition Définition Une zone de libre échange est constituée de pays membres éliminant entre eux les droits de douane ainsi que les restrictions quantitatives à l'importation, mais conservant chacun leur propre politique commerciale vis-à-vis des pays tiers. Historique Échange issu du besoin de l’homme aux matières dont il ne dispose pas . Le libre-échangisme a été développé par les physiocrates du XVIIIe siècle qui faisaient de l'agriculture la principale source de richesse, comme François Quesnay (1694-1774) et les économistes libéraux du XIXe, qui défendaient la liberté du commerce et de l'entreprise comme David Ricardo (1772-1823) et John Stuart Mill (1806-1873). zone de libre échange après la 2éme guerre mondiale . problématique Pour quoi permettre la création des zones de libre échange? Est-ce-quelle ne contredit pas la vision de libre échange international ? Intérêt de sujet Comprendre la vision de zone de libre échange . Connaître ses principes ; ses moyens et ses objectifs . Plan 1ere partie 1- de la clause de libre échange à l’autorisation des Z-L-E. 2- objectifs ; moyens et avantages .  2éme partie • 1- La création et le détournement de commerce. •2- cas de zone de libre échange . •Résumé • Bibliographie Partie I 1er pas vers le libre échange international . de la clause de libre échange à l’autorisation des Z-L-E. La zone de libre-échange constitue une exception à la clause de la nation la plus favorisée (ou "clause NPF"), présente dans les accords de l’OMC le GATT avant . L'Accord Général est entré en vigueur au 1er janvier 1948, et il a dû tenir compte des situations préexistantes. Sans les énumérer (ce que fait l'article 2 du traité), il suffit de noter qu'il permet le maintien de régimes préférentiels existant à la date de l'Accord, pourvu que la marge de préférence ne dépasse jamais celle existant avant la conclusion de l'Accord. Ces régimes préférentiels étaient essentiellement ceux liant les pays et territoires membres d'anciens empires coloniaux, y compris protectorats et similaires (Etats- Unis et Cuba). dans son Article XXIV. Après quelques considérations portant notamment sur le commerce frontalier, celui-ci en vient au cœur du sujet dans son paragraphe 4 : "Les parties contractantes reconnaissent qu'il est souhaitable d'augmenter la liberté du commerce en développant, par le moyen d'accords librement conclus, une intégration plus étroite des économies des pays participant à de tels accords. "En conséquence, les dispositions du présent Accord ne feront pas obstacle, entre les territoires des parties contractantes, à l'établissement d'une union douanière ou d'une zone de libre- échange… sous réserve : a) que… les droits de douane [extérieurs] ne seront pas dans leur ensemble… d'une incidence générale plus élevée, ni les autres réglementations commerciales plus rigoureuses que ne l'étaient les droits et réglementations correspondants en vigueur… avant l'établissement de la zone Pour qu'il y ait union douanière ou zone de libre-échange, il faut que "les droits de douane et les autres réglementations commerciales restrictives soient éliminés pour l'essentiel des échanges commerciaux portant sur les produits originaires des territoires membres de la zone ou de l'union" Accord Selon le GATT: L’intégration commerciale de plusieurs Etats est un pas vers le libre échange international à condition que l’intégration ne se limite pas à quelques produits et quelle ne s’accompagne pas d’un relèvement des tarifs avec le reste du monde . Objectif L'objectif d'une zone de libre-échange est de favoriser le commerce (un commerce loyal) entre pays le plus souvent proches du point de vue géographique, de favoriser la spécialisation des économies et la croissance économique. Moyens Efficacité (obtenir le maximum à moindre coût) Les pays n’ont pas intérêt a produire l’ensemble des biens et services dont ils ont besoin. Ils doivent se concentrer les efforts là où ils sont relativement avantagés. Cela les amène à produire de plus qu’ils ont besoin et à échanger ce surplus contre les biens et services que d’autres produisent en surplus. C’est ainsi en définitive que chaque État obtient le maximum de biens et services en échange des ressources dont il dispose. Dans cette optique, les pays devraient se spécialiser dans les secteurs où ils jouissent d’avantages comparatifs et exporter les surplus issus de cette spécialisation . Avec les revenus ainsi gagnés, ils peuvent importer à moindre coût les biens et services que d’autres pays produisent en surplus. Avantages • la taille du marché • En élargissant la taille de l’espace économique auquel ont accès les individus vivant sur un territoire, le libre-échange permet à une plus grande diversité de talents de s’exprimer et d’augmenter la quantité et la variété des produits et services disponibles. Plus les marchés sont ouverts Plus la concurrence est vive Plus notre bien-être dépend de décisions prises par d’autres. Et donc, plus de ressources doivent aller à la gestion de cette interdépendance. A l’échelle des régions et pays, on confie cette tâche à une autorité politique ayant juridiction sur le territoire. A l’échelle internationale, on s’en remet à la négociation entre États, celle-ci pouvant être bilatérale, régionale ou multilatérale. Nous sommes-là au cœur de la politique commerciale. La création et le détournement de commerce. Un des problèmes des zones de libre- échange est la question de la création de commerce entre pays de la zone et des détournements de commerce vis-à -vis des autres pays. Les concepts de création et de détournement de commerce (Jacob Viner) Une création de commerce survient “lorsque, à la suite de la mise en place d’une zone de libre échange et de l’abaissement consécutif des tarifs entre pays membres, un bien qui auparavant était fourni par des producteurs locaux est maintenant offert par un pays membre de l’union et donc échangé internationalement, parce que les producteurs de ce dernier pays sont plus efficaces dans sa production. Il y a donc une meilleure allocation des ressources productives”. 19 A B B importe de A un produit qui n’était pas importé avant la zone du fait d’un coût de production unitaire moindre en A CREATION DE COMMERCE détournements de commerce vis-à -vis des autres pays En effet, en éliminant les droits entre pays de la zone, il devient plus intéressant d'importer des produits provenant de la zone au détriment des produits hors zone qui ne bénéficient pas de cet avantage. Les autres pays peuvent donc se sentir lésés car leurs flux d'échanges en direction des pays de la zone diminuent. 21 A B C A B B importe de A un produit importé de C avant la zone , alors que C a de meilleurs coûts de production unitaires que A DETOURNEMENT DE COMMERCE •l'Association des nations de l'Asie du Sud- est (ASEAN) entre l'Indonésie, la Malaisie; les Philippines, Singapour, la Thaïlande, Brunei, le Viêt Nam, le Laos, le Myanma et le Cambodge •l'Association européenne de libre- échange (AELE) entre l'Islande, la Norvège, le Liechtenstein et la Suisse. •l'Accord de libre-échange centre- européen (ALECE) ratifié entre la Macédoine; la Bosnie-Herzégovine, la Moldavie, la Serbie, le Monténégro, l'Albanie et le Kosovo •l'Accord de libre-échange au sein de la Communauté des États indépendants : ratifié entre la Russie, le Kazakhstan, la Biélorussie, Les zones de libre échange dans le monde L’ALENA un traité, entré en vigueur le1er janvier 1994, qui crée une zone de libre- échange entre les États-Unis, le Canada et le Mexique. Mercosur Il est composé de l'Argentine, du Brésil, du Paraguay actuellement suspendu, de l'Uruguay, du Venezuela. La Bolivie a signé son adhésion le 7 décembre 2012 mais il manque les ratifications des pays membres. On trouve également des pays associés tels que le Chili, la Colombie, le Pérou ou l’Équateur. Il fut créé le 26 mars 1991 par le traité d'Asunción Résumé Bibliographie OUVRAGES Economie internationale Brahim Dinar. Economie internationale ; édition Duod ; 2001. SITES INTERNET www.universalis.fr www.revue-economique.fr www.revuefrancaisedeconomie.fr MERCI POUR VOTRE ATTENTION uploads/Finance/ zone-de-libre-echange.pdf