Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Sommaire UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI OUZOU FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQ

Sommaire UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI OUZOU FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, DES SCIENCES DE GESTION ET DES SCIENCES COMMERCIALES DEPARTEMENT DES SCIENCES ECONOMIQUES THESE DE DOCTORAT ES SCIENCES ECONOMIQUES THEME Présentée par : Mr MOULAI Kamel Sous la Direction du Professeur BENABDALLAH Youcef MEMBRES DU JURY Mr. DAHMANI Mohamed, Professeur, U.M.MAMMERI, Tizi-Ouzou, PRÉSIDENT Mr. BENABDALLAH Youcef, Professeur, ENSSA, Alger, RAPPORTEUR Mr. BOUTALEB Kouider, Professeur, U.A. BELKAID, Tlemcen, EXAMINATEUR Mr. DJENANE Abdelmadjid, Professeur, U. FERHAT ABBAS, Setif, EXAMINATEUR Mr. SI MOHAMMED Djamel, Professeur, U.M.MAMMERI, Tizi-Ouzou, EXAMINATEUR Mr. TESSA Ahmed, Professeur, U.M.MAMMERI, Tizi-Ouzou, EXAMINATEUR SOUTENUE LE 14/04/2015 Les institutions de l’aĐtion puďlique loĐale en Algérie : cas des marchés publics dans la wilaya de Tizi-Ouzou. Remerciements Je remercie mon directeur de thèse le Professeur Youcef BENABDALLA(, d’abord, pour avoir accepté de diriger ce travail ; ensuite, pour tous les conseils, orientations et remarques qu’il m’a généreusement prodigués à la longueur de la réalisation de ce travail ; et enfin, pour la confiance qu’il a placée en moi. Je remercie vivement le Professeur Mohammed DAHMANI pour avoir, gentiment, accepté de lire mon travail. J’exprime ma gratitude au Professeur Ahmed TESSA, Doyen de la Faculté des Sciences Economiques, Commerciales et des Sciences de Gestion, qui n’a ménagé aucun effort pour réunir les meilleures conditions administratives afin de concrétiser la soutenance de cette thèse. Je remercie tous les enseignants et chercheurs qui ont affablement accepté d’échanger avec moi sur le thème de ma recherche, souvent en sacrifiant de leur précieux temps. Leurs orientations et conseils, remarques et encouragements m’ont été d’une grande utilité. Je remercie Mr Mohand Ouamar OUSSALEM ȋéconomisteȌ et le Professeur Tahar TALEB ȋJuristeȌ, de l’Université Mouloud MAMMERI de Tizi-OuzouȌ. Qu’ils trouvent ici mes remerciements : le Professeur Said SOUAM (Université Paris X), M. Thiery KIRAT (Université de Paris Dauphine) et le Professeur Eric BROUSSEAU (Université de Paris Dauphine), le Professeur Stéphane SAUSSIER (Université Paris 1 la Sorbonne), Mme Carine STAROPOLI (Université Paris 1 la Sorbonne), la Professeure TALAHIT F. (Université Paris NordȌ et M. Jacques OULD AOUD)A ȋMinistère de l’économie, FranceȌ. Je tiens à remercier toutes celles et tous ceux qui, parmi mes amiȋeȌs et collègues, m’ont honoré par la lecture de mon travail et autres conseils. Pour les mêmes raisons, je remercie M. Ahmed MOULAI. J’apprécie l’aide de M. SAIKI S. qui m’a facilité l’investigation de terrain. Le personnel qui m’a aidé au sein de la DTP de Tizi-Ouzou est également à remercier. Je remercie toutes celles et tous ceux qui ont accepté de répondre à mes questions dans le cadre des entretiens, que ce soit au niveau des différentes Directions de la wilaya de Tizi-Ouzou ou au sein des entreprises, bureaux d’étude et laboratoires. Je remercie toutes celles et tous ceux qui m’ont aidé et soutenu dans la réalisation de ce travail, particulièrement M. Amrane KASMI et M. Arezki KASMI. Je ne saurai clôturer cette page sans remercier fortement les membres du jury qui m’ont fait l’honneur d’accepter de faire un examen et une évaluation de ce travail. Dédicaces A mes défunts parents, Sommaire Introduction générale .................................................................................................................. 1 Partie I : L’action publique locale en Algérie au regard du paradigme institutionnel ……………........................................................................................................................…. 12 Chapitre I : La double transition de l’économie algérienne et la problématique institutionnelle…………………………………………………………………………..……13 Introduction du chapitre I……………………………………………………………………13 Section 1: Dutch Disease, « État rentier » et contraintes institutionnelles de l’économie algérienne ................................................................................................................................. 14 I) L’économie algérienne : portée et limites de l’analyse du Dutch Disease ...................... 14 II) Une économie fondée sur la rente : l’apport du concept d’État rentier ........................... 21 III) Le caractère rentier de l’économie algérienne et carences institutionnelles .................. 28 Section 2 : La transition inachevée de l’économie algérienne ................................................. 40 I) L’économie algérienne face à la crise du milieu des années 1980 ................................... 40 II) Le cadre théorique de transition : l’intégration du rôle des institutions .......................... 43 III) De la crise des années 1980 aux réformes inachevées de l’économie algérienne ......... 48 IV) Le rôle de l’État dans l’économie : le parent pauvre de la réforme ?............................63 Conclusion du chapitre I .......................................................................................................... 66 Chapitre II : L’objet et les acteurs de l’action publique locale………………………………69 Introduction du chapitre II ........................................................................................................ 69 Section 1 : De la présence des biens publics dans l’économie : une synthèse de la théorie .... 70 I) Définition traditionnelle des biens publics purs ................................................................ 70 II) La classification des biens publics ................................................................................... 73 III) Le guide en économie du bien-être : l’optimum au sens de Paréto, son extension et son dépassement .......................................................................................................................... 76 IV) L’allocation des ressources en présence des biens publics ............................................ 81 V) Les caractéristiques des biens publics et leurs implications opérationnelles et conceptuelles ........................................................................................................................ 84 VI) Dépassement de la définition traditionnelle et nouvelle définition des biens publics . 90 Section 2 : Les acteurs de l’action publique locale .................................................................. 96 I) Les interactions verticales en matière de fourniture des biens publics ............................. 97 II) Les interactions horizontales ......................................................................................... 116 Conclusion du chapitre II ........................................................................................................ 133 Sommaire Conclusion de la partie I…………………………………………………………………….136 Partie II : La contractualisation publique-privée sous l’éclairage de la Nouvelle Economie Institutionnelle………….………………………………………………………139 Introduction à la partie II..…………………………………………….…………………….139 Chapitre III : La relation institutions-développement : aspects théoriques et pratiques….…………………………………….................................................................…140 Introduction du chapitre III ..................................................................................................... 140 Section 1 : La Nouvelle Economie Institutionnelle : analyse conceptuelle des institutions ... 141 I) Economie et institutions ................................................................................................... 141 II) Définitions et formation des institutions ........................................................................ 146 III) Le changement institutionnel ........................................................................................ 151 IV) Démocratie et développement économique : une extension d’analyse ......................... 160 Section 2 : Les institutions et le développement économique : analyses empiriques ............. 165 I) La qualité des institutions et les performances économiques : quelques constats ........... 165 II) La mesure de la bonne gouvernance ou la « Governance Matters » .............................. 169 III) Les « profils institutionnels » des pays et le développement ........................................ 175 IV) La relation gouvernance – développement : de la « bonne gouvernance » à la « gouvernance pour le développement » ............................................................................. 179 Conclusion du chapitre III ....................................................................................................... 187 Chapitre IV: La contractualisation publique-privée sous l’éclairage de la théorie des coûts de transaction…………………………………………………………………………………...190 Introduction du chapitre IV ..................................................................................................... 190 Section 1 : L’économie néo-institutionnelle des coûts de transaction .................................... 192 I) La théorie des coûts de transaction : origine et développement ...................................... 192 II) Les fondements théoriques de la théorie des coûts de transaction ................................. 196 III) Le contrat dans la théorie des coûts de transaction ....................................................... 202 IV) Des coûts de transaction aux structures de gouvernance .............................................. 204 V) La prise en compte du rôle de l’environnement institutionel ......................................... 211 Section 2 : La contractualisation publique-privée sous l’éclairage de l’économie des coûts de transaction ............................................................................................................................... 214 I) Les coûts de transaction et intervention de l’État ............................................................ 215 II) L’organisation des services publics et la théorie des coûts de transaction ..................... 216 III) Les contrats publics-privés de courte durée .................................................................. 229 Conclusion du chapitre IV ....................................................................................................... 231 Sommaire Conclusion de la partie II………………..…………………………………………………..233 Partie III : Le cadre institutionnel de l’action publique locale en Algérie et sa mise en œuvre: cas des marchés publics dans la wilaya de Tizi-Ouzou………………………....234 Introduction de la partie III …………...………………………………………………….…234 Chapitre V : L’environnement institutionnel des marchés publics en Algérie……………...237 Introduction du chapitre V ...................................................................................................... 237 Section I : Analyse de l’évolution du cadre institutionnel relatif à l’investissement et aux marchés publics ....................................................................................................................... 237 I) L’évaluation de la qualité du cadre institutionnel de l’investissement en Algérie : des institutions défavorables aux affaires et une administration inefficace ............................... 238 II) Le dispositif institutionnel relatif à l’investissement en Algérie .................................. 243 III) Evolution de la règlementation des marchés publics en Algérie : l’empreinte de la contrainte budgétaire de l’État ............................................................................................. 249 Section 2 : Lecture économique des dispositions de la réglementation des marchés publics algérienne ................................................................................................................................ 256 I) Définitions et principes ................................................................................................... 256 II) La mise en concurrence des soumissionnaires ............................................................... 267 III) L’exécution des marchés publics .................................................................................. 273 IV) Le contrôle des marchés publics ................................................................................... 282 V) De la lutte contre la corruption ....................................................................................... 290 Conclusion du chapitre V ........................................................................................................ 297 Chapitre VI : Etude des marchés publics dans la wilaya de Tizi-Ouzou : cas du secteur des travaux publics………………………..…………………………………………………….300 Introduction du chapitre VI ..................................................................................................... 300 Section préliminaire : objectifs, méthodologie, et limites de l’investigation de terrain .......... 301 I) L’objet de l’investigation ................................................................................................. 301 II) Les objectifs de l’investigation ....................................................................................... 302 III) La structure des entretiens ............................................................................................ 302 IV) Les conditions et limites de l’investigation de terrain .................................................. 303 Section 1 : Le secteur des travaux publics dans la wilaya de Tizi-Ouzou : le poids de la commande publique et état des lieux ...................................................................................... 304 I) Le financement des projets d’équipement public au niveau local : la reconduction de la logique du développement par le haut ................................................................................. 305 II) Les dépenses d’équipement public dans la wilaya de Tizi-Ouzou durant la période (1999-2014) ......................................................................................................................... 309 Sommaire III) Le secteur des travaux publics dans la willaya de Tizi-Ouzou : contenu et importance ............................................................................................................................................. 312 IV) Les dépenses du secteur de travaux publics de la wilaya de Tizi-Ouzou durant la période 1999-2012 ............................................................................................................... 321 Section 2 uploads/Finance/ tthese-complete-soutenue-et-corrigee.pdf