!" # ! $% & %! ! ’() !* !! % +&+ !! , % ( !* % ! % !! $ ! !! $ --...( ( !- - -////0123--0/4 !5 678 9 : 7878 007/ , $ );<=>3/+7+?@/>?+1?>+ A --...( ( !- - -////0282--04 !5 678 9 : 7878 , https://www.scholarvox.com/reader/docid/88863828/page/102?searchterm=la%20tva 9 : 780/ ---A-B - -C . - 6A?6/AD++ +E !+E +780>+: +( é !"#$% &’() * + !"# & * "+, - . * / "01" ( * / * * 22333,* 4,2 2 2111++!562 /2"+ 7 *8 9 ! 9 ! !"# ( ( % !"# - / * --...(+ (-:+083+/>+F0+ + ( ! );9C9;<G9))H= AAI),,G9C,,)G9 G% Les entreprises déclarent de façon libre ses résultats imposables, et en retour l’administration fiscale est autorisée à faire usage du droit de contrôle ultérieur, ce qui peut dégager un redressement de la base déclarée, et par conséquent des sanctions fiscales et parfois même des sanctions pénales, pour ces raisons la détection des risques associés à la tva constitue une nécessité dans une mission d’audit fiscal puisqu’ il permet à l’auditeur d’avoir une conception claire et nette concernant les irrégularités et les dysfonctionnements ,donc pour répondre à cette question, et bien évidemment il faut analyser les risques fiscaux liés à la TVA, afin d’administrer un traitement spécifique à chaque type de risque encouru. !* !! J J! ! J !* A ! % J % ! & J % ! K & ! !! ! J ! K % %& !( Bref , pour saisir les risques liés à la TVA, ainsi que pour des objets d’aisance et d’organisations, il est préférable de s’exposer ces risques sous forme de tableaux aisément opérationnels Les zones de risques relatifs aux opérations courantes Les risques liés aux comptes des immobilisations Les risques fiscaux liés à la TVA quant à l’actif immobilisé concernent principalement les postes suivants : !! !! & " L % !!! 0( 7( ?( 1( s Source : Réalisé par nos soins à l’aide d’une mémoire de fin d’études sous le thème : Problématique fiscale des entreprises hôtelières au Maroc, ISCAE, 2001-2002 Les risques liés aux comptes de l’actif circulant % & ! M Les risques liés aux comptes de charges Les risques liés aux comptes de produits l ' A c t i f I mmo b i l i s é 24-LES STOCKS 25-LES CLIENTS Non respect du fait générateur au titre des encaissements des créances (date de réception, de Non justification des créances devenues irrécouvrables. La non régularisation de la TVA sur les c Le non respect des conditions normale de facturation (pris, marge, TVA) sur les transactions ave Existence de créance hors taxe en dehors des conditions prévues par la loi (attestation d'exoné l ' A c t i f Ci r c u l a n t = !! ! % & ! ( = M( L e s c h a r g e s % ! 26-LES AUTRES CHARGES EXTERNES Déduction de la TVA sur les déplacements et missions nonliés à l'exploitation. Déduction de la quote-part non déductible sur les opérations d'achat payées en espèce et dont le montant est supérieur à 1 Existence de pièces justificatives non probantes 27-LES IMPOT ET TAXES 28-LES PRODUITS D’EXPLOITATION 29-LES PRODUITS FINANCIERS ( ( !* A N = !! ! ! L e s p r o d u i t s % ! ( ( = () J (= ! ( = O O J ( = ( Deloitte uploads/Finance/ traitement.pdf
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- Publié le Aoû 05, 2022
- Catégorie Business / Finance
- Langue French
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