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8 Sommaire I. Régularisation ces comptes des charges :.................4 1. Cha

8 Sommaire I. Régularisation ces comptes des charges :.................4 1. Charges constatées d’avance:....................................5  Champ d’application :...............................................5  Traitement comtable:...........................................5 2. Les charges à payer...............................................7  Definition..............................................................7  Traitement comptable..........................................7 II. Regularisation des produits.....................................11 3. Produits constatés d’avances...............................11  Definition..........................................................11  Champ d’application..........................................11  8 Introduction On sait que l’entreprise est un système complexe qui se régisse selon plusieurs règles, dans laquelle ces produits et ces charges doivent être rattachés effectivement à l’exercice qui les concerne, on parle également dans ce cas de principe de la spécialisation des exercices ou bien l’indépendance des exercices dans la comptabilité générale. Alors que les charges et les produits qui sont rattachés l’exercice, mais connus postérieurement à la date de la clôture et avant celle de l’établissent des états de synthèse, doivent être comptabilisés parmi les charges et les produits de l’exercice considéré. Donc on enregistre les produits et les charges sans tenir compte les dates de leur encaissement ou leur paiement. Alors que l’entreprise doit faire une régularisation des comptes des produits et des charges on pratiquant le principe d’indépendance des exercices 8 Pour mieux expliquer le principe de spécialisation des exercices, en prenant cet exemple introductif : Le 1/12/2018 on a payé et enregistré le loyer du premier mois de 2019. Donc le loyer enregistré dans les charges de l’exercice 2018 et on fait relatives à 2019. Il faut donc :  Annuler en 2018 la charge constatée.  L’enregistrer en 2019 Donc c’est une charge constatée d’avance. Alors que ceci est seulement un exemple introductif. I. Régularisation ces comptes des charges : Une écriture de régularisation est une écriture comptable dont l’objectif est d’ajuster le solde de certains postes du plan comptables de l’entreprise, elle se compose au minimum d’un débit et d’un crédit et a un impact sur les comptes du bilan et les comptes de gestion. Comme toute écriture comptable elle doit être équilibrée. Consommation loyer Enregistrement loyer Exercice 2018 Exercice 2019 8 A la date d’inventaire, l’entreprise peut constater que : Certaines charges concernant l’exercice suivant et qui ont été comptabilisées au cours de l’exercice, ces charges sont appelées: charges constatées d’avance. D’être charges concernant l’exercice qui s’achève ET qui n’ont pas encore été comptabilisées, ces charges sont appelées: charges à payer. 1.Charges constatées d’avance: Il s’agit des charges ayant été comptabilisées durant l’exercice comptable, mais dont une partie l’a été par anticipation, car elle concerne l’exercice suivant, l’exemple classique est la prime d’assurances, qui est en général comptabilisée (et payée) d’avance pour une période de plusieurs mois et souvent d’un an • Champ d’application : Les principales charges constatées d’avance recensées à l’inventaire sont :  Les factures reçues des fournisseurs pour des achats non livrés ou des prestations non exécutées à la date d’inventaire  Les primes d’assurances, les loyers payés pour l’exercice suivant  Les intérêts payés mais correspondant à l’exercice suivant  Les fournitures non consommées à la date d’inventaire et qui ne font pas l’objet de tenue de stock ect. • Traitement comtable: 8 Prime d’assurance Chèque bancaire Banque 514 1 614 3 240 0 La partie des charges qui ne concerne pas l’exercice, est traité comme une créance sur l’exercice suivant. La régularisation des charges constatées d’avance consiste donc à débiter le compte 3491 charges constatées d’avance et à créditer un compte de charge concerné Au début de l’exercice suivant, et pour rattacher la charge à l’exercice concerné on doit passer l’écriture de contre passation. Aucune régularisation de la T.V.A n’est à effectuer car sa déductibilité est intervenue lors de l’enregistrement de la facture. Application : L’e/se «AL HAMED » à un exercice comptable qui s’arrête tous les ans le 31 décembre (cas fréquent mais non exclusif). Le 02/05/N elle a payé et comptabilisé sa prime annuelle d’assurances d’un montant de 24000 DH pour la période du 01/05/N au 30/04/N+1. Lors de la comptabilisation de la prime l’écriture suivante a été passée : Avant inventaire Le 31/12/N La partie de la prime correspondant à la période du 31/12/N au 30/04/N+1 (soit 4 mois) doit 02/05/N 8 2400 0 Charges constatées d’avances Régularisation de la prime d’assurance Primes d’assurance 614 3 349 1 8000 8000 Primes d’assurance Contre passation de l’écriture Charges constatées d’avance 349 1 614 3 8000 8000 être annulée pour être reportée sur l’exercice suivant 24000 × 4/12 = 8000 DH on doit donc passer l’écriture suivant au 31/12/N Cette écriture doit être contre passée au 01/01/N+1 2.Les charges à payer • Definition Les charges à payer sont des charges de la période qui se termine, mais qui par absence de documents justificatifs, ne seront payées qu’au cours de l’exercice suivant. • Traitement comptable Les charges à payer sont considérées comme des charges à rattacher à l’exercice en cours et elles sont traitées comme une dette envers l’exercice suivant. La régularisation de ces charges consiste donc à débiter le compte de charges concerné et à créditer l’un des comptes de dettes suivants : 4417 Fournisseurs, factures non parvenues 31/12/N 01/01/N+ 8 4427 RRR à accorder, avoirs à établir 4437 charges de personnel à payer 4447 Charges sociales à payer 4457 Etat. Impôts et taxes à payer 4487 dettes rattachées aux autres créanciers 4493 Intérêts courus et non échus à payer Au début de l’exercice suivant, et pour éviter la double comptabilisation de la charge, on doit passer l’écriture de contre passation Remarque Les comptes de charges sont débités pour un montant HT Les comtes de dettes envers les tiers sont crédités pour un montant TTC (lorsque l’opération est soumise à la TVA) La différence entre ces deux montants correspond à la T.V.A qui figura sur la facture non encore reçues, cette différence s’enregistre dans le compte «3458 état- autres comptes débiteurs (facture non parvenue) » Application La société « JANNAT AZZAYTOUNE » a constaté les fais suivants au 31/12/N 1. Les droits aux congés payés du personnel s’élèvent à 7650 DH, les Charges sociales patronales correspondantes sont 3037 DH 8 Rémunération du personnel Suivant état des charges Charges du personnel à payer 443 7 617 6 Charges sociale Suivant état des charges à payer Charges s 444 7 614 7 Ach stoc Sui pay 441 7 2165 1 Eta déb 345 8 2. Depuis le dernier relevé effectué le 10 octobre « N », la consommation d’électricité est estimée à 8260 DH, TVA au taux normal 3. Retour de marchandises par le client OMAR, facture d’avoir non encore établie 3600 DH TTC TVA 20% 4. Ristournes sur ventes de marchandises, promise au client AHMED facture d’avoir non encore établie 24000 DH TTC. 5. L’entreprise ALPHA à bénéficier d’un emprunt de 90 000 Dhs le 01/06/2018.Les intérêts à 10% seront payés le 01/06/2019 avec le Remboursement du quart du capital. Solution 1) 31/12/N D° 8 6750 0 6750 0 ciales à payer 3037 3037 t de fournitures non able ant état des charges à r Fournisseurs-factures non parvenues 9912 8260 tva autre compte eur 1652 RRR accorder par l’entreprise Suivant état des charges à payer Client, RRR à accorder- avoir à établir 442 7 7119 2400 2000 Etat tva autre compte créditeur 445 8 400 Intérêts des emprunts et dettes Intérêts dont l’échéance n’est pas parvenus Intérêt courus et non éch payer 449 3 6311 2 3) 3) 4) 5) A l’inventaire 2018 : on trouve qu’il y a une partie des intérêts relatifs à 2018 et non encore comptabilisé. Donc en général les intérêts pour les 12 mois seront divisés comme suit :  7 mois pour l’exercice 2018 01/06/2018 jusqu’à 31/12/2018  5 mois pour l’exercice 2019 01/01/2019 jusqu’à 01/06/2019 Donc la fraction relative à 2018 est : 90 000 x 10% x 7 12 =5250 Dhs La fraction relative à 2019 est: 90 000 x 10% x 5 12 = 3750 Dhs Le total = 90 000 x 10% = 9000= 5250+3750 A l’inventaire de 2018 : D° D° 31/12/201 8 s à 5250 5250 Intérêts courus et non échus à payer Contre passation de l’écriture d’inventaire Intérêt des emprunts et dette 631 1 4493 5250 5250 Intérêts des emprunts et dettes Intérêts annuels = 90000*10% Banque 514 1 6311 9900 9000 Etat tva récupérable sur les charges 3455 2 900 Au début de l’exercice 2019 On doit contre-passer l’écriture d’inventaire Lors de paiement des intérêts II. Regularisation des produits 3.Produits constatés d’avances • Definition Il s’agit des produits enregistrés au cours de l’exercice, mais qui sont relatifs en totalité ou en partie, à l’exercice suivant. Il convient donc de soustraire des produits de l’exercice, la partie des produits que concerne l’exercice ultérieur. • Champ d’application Les principaux produits constatés d’avance recensés à l’inventaire sont : Les factures envoyées au client alors que les biens n’ont pas été livrés ou des prestations non exécutées Les loyers perçus alors qu’ils concernent l’exercice suivant 01/01/201 01/06/201 8 Clients Loyer de l’année Locations diverses reçues 7127 1 3421 1200 0 1200 0 01/10/N Location Suivant é d’avance 4419 7127 1 712 1 44 Les intérêts perçus mais correspondants à l’exercice suivant uploads/Finance/ ta9i-regularisations-des-charges-et-produits.pdf