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Première partie Yves de Rongé 1 Chapitre 1 Cadre général de l’évolution de la c

Première partie Yves de Rongé 1 Chapitre 1 Cadre général de l’évolution de la comptabilité La comptabilité est un système d’information qui va représenter les transactions que réalise une entreprise, une ASBL,...Elle fournit une des images de la réalité économique. Pour ce faire, elle utilise la monnaie comme langage. Pour construire cette représentation, il y a un ensemble de règles légales et de conventions comptables à suivre. 1.1 Normes comptables On a pour l’instant affaire à trois ensembles de normes ne donnant pas nécessairement la même représentation : 1.1.1 Normes Européennes – 4e directive européenne (1978) : porte sur les comptes sociaux 1. – 7e directive européenne (1983) : porte sur les comptes consolidés 2. – Droit comptable. Ce droit, propre à chaque pays, traduit les différentes directives pour qu’elles soient applicables par le pays en question. Les directives proposent différentes options pour plusieurs sujets comptables et le choix d’option de chacun des pays européens sera celui ins- crit dans le droit comptable du pays. 1. Comptes individuels d’une entreprise. 2. Comptes des groupes d’entreprises (maison mère et ﬁliales). 2 1.1.2 Normes Américaines Appelées U.S. G.A.A.P . 3, elles sont appliquées à toutes les sociétés qui sont cotées aux états- unis. Ces normes sont proposées par le FASB 4 et sont acceptées par le SEC 5 qui les rendra obligatoires. Différence entre ces deux normes Les normes européennes ont une approche prudente et privilégient l’information vis-à-vis des tiers ayant affaire avec l’entreprise aﬁn qu’ils ne soient pas trompés contrairement aux normes américaines qui privilégient l’information des investisseurs. La différence entre l’approche américaine et européenne s’est réellement fait remarquer suite à une société allemande ayant décidé de se faire coter à New-York. Selon le référentiel européen la société faisait un proﬁt important et des pertes importantes selon le référentiel américain. La perte avait en fait été déjà publiée dans les comptes de l’année précédente à cause du prin- cipe de prudence européenne, des provisions avaient donc déjà été faites pour y pallier, d’où le proﬁt réalisé selon le point de vue européen. La différence entre les deux référentiels est donc principalement temporelle. 1.1.3 Normes internationales Crées par l’IASC 6 avec l’objectif de créer un ensemble des normes comptables accepté sur toutes les places boursières mondiales. Rapprochement entre la norme européenne et internationale. A partir de 1983, l’union européenne n’a plus réussi à se mettre d’accord sur de nouvelles di- rectives à adopter à cause de l’obligation d’avoir l’unanimité pour les accepter. A cause de ce blocage, l’union européenne a donc décidé de ne plus mettre à jour ses directives ni d’en créer de nouvelles mais a adopté ce nouveau système international en 1995. Cette acceptation s’est faite assez aisément car l’approche européenne proposait beaucoup d’options et la différence par rapport à ce système international était minime. 3. Generaly Accepted Accounting Principle 4. Financial Accounting Standards Board 5. Securities & Exchange Commission 6. International Accounting Standards Commity. Organisme privé (1973). 3 En 2002, le parlement européen a voté un règlement déclarant qu’à partir du 1erjanvier 2005, les comptes consolidés des sociétés cotées en Europe devront être réalisés selon les normes internationales. Différence entre normes américaines et internationales Les normes américaines sont un ensemble de règles très détaillées à suivre et qui ne laisse pas la place à de l’interprétation propre à chaque entreprise contrairement aux normes internatio- nales qui sont plus un ensemble général de grands principes. Etat actuel de la convergence vers le système unique Aujourd’hui, les sociétés étrangères cotées aux Etats-Unis présentant leur compte dans le sys- tème international ne doivent plus les présenter selon le système américain. L’étape suivante, probablement pour 2014, serait que la SEC autorise les sociétés américaines à publier leur compte dans le système international. Normes en Belgique Il y a donc pour le moment deux types de normes en Belgique : 1. Comptes individuels : Droit comptable belge. 2. Groupes : – Si l’entreprise est cotée : normes internationales – SI l’entreprise n’est pas cotée : choix entre le droit comptable belge et les normes inter- nationales. 1.2 Lien entre Comptabilité et Fiscalité Il y a deux façons de concevoir le rapport entre comptabilité et ﬁscalité : 1.2.1 Approche américaine Ce sont deux domaines séparés. Lorsque les comptes sont présentés aux actionnaires ou à l’IRS 7, ces comptes ne seront pas obligatoirement les mêmes. On montrera le proﬁt le plus 7. Internal Revenue Service 4 élevé aux actionnaires (pour augmenter la conﬁance) et le proﬁt le plus faible 8 à l’IRS (pour être moins imposé). 1.2.2 Approche belge Les comptes montrés aux actionnaires sont les mêmes que ceux montrés au ﬁsc. Ils montreront donc le proﬁt le plus faible. Les comptes montrés en Belgique sont donc avant tout à usage ﬁscal, ils ne représentent pas vraiment la réalité économique de l’entreprise. 1.3 Types de comptabilités Le système comptable est donc un système d’information utilisant la monnaie comme langage et qui a une fonction de support pour toutes les autres fonctions de l’entreprise. On distingue deux types de documents qui correspondent à deux types de comptabilité : 1.3.1 Comptabilité générale - comptabilité ﬁnancière Produit des états ﬁnanciers qui sont rendus publics. Elle va tenir compte de l’ensemble des transactions que l’entreprise réalise durant une période de temps et va publier au moins une fois par an un bilan, un compte de résultat, des indexes,... rendus publics. Toute société est obli- gée dans les sept mois suivant la clôture de déposer ses comptes à la centrale des bilans de la banque nationale de belgique, sous un format électronique, et cette information est publique- ment disponible. 1.3.2 Comptabilité analytique - comptabilité de gestion Comptabilité interne à l’entreprise, qui n’est pas publique, qui n’est pas obligatoirement légale- ment. Elle a pour objectif de fournir une information au management pour – Prendre des décisions (mise en vente ou non d’un nouveau produit, quantité minimale à vendre pour dépasser le seuil de rentabilité,...). – Assurer le contrôle de gestion de l’organisation. Utilisateurs des états ﬁnanciers – Actionnaires, dirigeants et cadres, délégués syndicaux,... 8. Grâce à toutes les déductions ﬁscales. 5 – Clients, concurrents, fournisseurs,... – Fisc, tribunaux de commerce,... Il y a donc beaucoup de groupes qui sont potentiellement intéressés par les comptes de l’entre- prise. Exemple 1. Paul décide créer sa propre entreprise avec 200.00e en cash. Lors du premier jouer d’activité, il acquiert du papier d’emballage pour 200.000eet vend les trois quarts de son stock pour 225.000e. – Le solde de départ est de 200.000e, cette somme est dépensée en intégralité en papier collant et une partie de ce papier collant est revendue à 225.000e. Le solde de clôture, en cash, est donc de 225.000e. – Il reste du papier collant pour une valeur d’achat de 50.000e. – Le proﬁt est de 75.000e. En effet, le coût de ce qu’il a vendu n’est que de 150.000epuisque l’on s’intéresse ici aux trois quarts du stock. – Le capital apporté par Paul est de 200.000e. Dans le bilan, on a donc : – Actif : ce que l’entreprise possède • Stock : 50.000e(Le quart restant du stock). • Cash : 225.000e – Passif : ressources ﬁnancières apportées à l’entreprises • Capital : 200.000e. • Proﬁt : 75.000e. 1.4 Principes comptables Pour construire les images de la vie de l’entreprise, on se basera sur un ensemble d’hypothèses, ces hypothèses sont appelées des principales comptables et sont de trois sortes : 1.4.1 Principes de partie double Voir chapitre 3. 1.4.2 Principes de quantiﬁcation Au nombre de trois : 6 Principe de monétarisation On va exprimer les transactions dans un langage monétaire. On a choisi la monnaie car elle peut être utilisée pour représenter des objets très différents. Tout ce qui n’est pas représentable par la monnaie (phénomènes sociaux, écologiques,...) va être exclu du champ comptable. On ne pourra représenter que tout ce qui est du domaine de l’économie marchande. Inconvénients : – Ce principe est complété par un principe de nominalisme qui suppose une stabilité tempo- relle de la monnaie (on suppose qu’il n’y a pas d’inﬂation). – Il existe différentes monnaies dans le monde et la valeur relative de ces monnaies change dans le temps. Quand une entreprise a des activités dans des régions ayant des monnaies différentes, son chiffre d’affaires va être modiﬁé par cette variation relative. Principe des coûts historiques On inscrira dans les comptes l’évaluation des actifs sur base de leur prix à l’achat où du coût au moment où l’objet a été fabriqué. On n’évalue donc pas les biens de l’organisations sur la valeur qu’ils vont créer dans le futur. Une correction a toutefois été ajoutée par le mécanisme ce l’amortissement, celui-ci permet- tant d’enregistrer les diminutions de valeurs subies par les biens depuis le moment de leur ac- quisition. La conséquence du principe des coûts historiques va être une sous-évaluation de la plupart des biens, c’est-à-dire que leur valeur dans les comptes sera plus faibles que leur valeur économique réelle. Cette conséquence entraîne ainsi un principe de prudence. Principe de prudence Grâce au principe des coûts historiques, uploads/Finance/ synthese-compta.pdf