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1)L ’appréciation fiscale des charges Les condition générale de l’admission a l

1)L ’appréciation fiscale des charges Les condition générale de l’admission a la déduction - Ils doivent se rattacher a la gestion (être engage dans l’activité) - comptabilises et appuyer par une pièce comptable - être rattaché a l’exercice d’engagement - se traduire par une diminution de l’actif de l’entreprise 1.1) Charges d’exploitation Elément Commentaires obs. Achats de biens corporels Ils sont rattaches a l’exercice auquel ils sont reçus Déductibl e Achats de prestation de service Ils sont rattachés à l’exercice auquel ils sont rendus Déductibl e Achats d’un micro ordinateur C’est une immobilisation il faut réintégrer A réintégre r Achats d’un petit outillage - 1 an L »outillage et matériel de bureau de faibles valeurs peuvent être passés en charges déductibles Déductibl e Achats de fourniture de bureau qui n’a pas consommes a la fin de l’exercice C’est une charges constate d’avance pour l’exercice concerne a réintégrer A réintégre r Emballage perdus Déductibl e Emballage récupérable Ce sont des immobilisations, il s’agit de véritable immobilisation et non pas de charge, il faut réintégrer A réintégre r Redevance leasing des voitures de tourisme A condition que ne dépasse pas vo 300 000 et taux amortissement 20% déductibl e Location de l’immeuble ou matériel Ils sont déductibles Déductibl e Les charges d’entretien et réparation Déductible a condition de qu’elles maintiennent élément en même état Déductibl e Rénovation et remplacement La réparation considère comme une immobilisation (augmentation a prolonge la durée de vie) A réintégre r Prime d’assurance Au profit la société lorsqu’elle couve une risque dont la réalisation étraperait la perte d’un élément d’actif (risque d’exploitation TTC) déductibl e Une prime d’assurance vie au profit de la société : fiscalement elle est considère comme un placement et non comme une charges pour la société A réintégre r Au profit du personnel lorsque la prime soit intègre aux salaire et soumis a IR déductibl e Avance versées sur commande non reçus L ’avance payée est une créance sur le fournisseur et non un charge A réintégre r Rémunération d’intermédiaire et honoraires Elle considérées comme des charges personnelles déductibl e Frais d’annonces et publicité Il s’agit des charges déductibles Déductibl e Frais de formation professionnelle déductibl e Tenues de travail de personnel Déductibl e 1 Frais de transport et déplacement Ils doivent être engages a l’intérêt de l’entreprise déductibl e Cadeau publicitaire Déductible a condition que le prix ne doit pas dépasser 100 DH TTC et porter la sigle de la société Déductibl e Les dons alloues Dons alloues à l’organisme prévus par la loi sont intégralement déductible sans limite Déductibl e Dons alloues à l’organisme sociaux - limitions de 2 ‰ du chiffre d’affaire TTC - Excédent a réintégrer Exemple : Dons octroyé = 40000 Limites (20 000 000*1.2)*2‰ =48 000 Excédent a réintégrer 48 000-40 000= 8000 Excédent A réintégre r Dons alloues aux autres organismes que celles cites ci dessues sont libéralité non lie a la gestion donc a réintégrer A réintégre r Impôt et taxes Mis a la charges de l’entreprises et rattache a l’exercice sauf IS et déductibl e Taxes professionnelle Patent de l’exercice déductibl e Taxes sur véhicules de tourisme Vignettes des voitures sont des charges de l’entreprises don sont déductible déductibl e Timbre fiscaux et droit d’enregistrement Il s’agit des charges déductibles Déductibl e Pénalité, majoration et amende Qui se rapportent tous les impôts, ne sont pas de charges exclue de droit de déduction A réintégre r Tva récupérable N’est pas une charge pour l’entreprise elle s’intègre au cout des immobilisations ou des charges concerne A réintégre r La TVA TVA n’est effective, entreprises ne fait que collecter , c’est une simple perceptrice, elle n’est pas une charge de l’entreprise, donc non déductible A réintégre r Frais mission Déductibl e HT IR IR il s’agit d’impôt personnel du salaire et non une charges pour entreprise, l’impôt dit par salarie et le reverse a l’état, il faut a réintégrer montant correspondant A réintégre r Droit de Douane Concernant élément d’exploitation Déductibl e Concernant un bien d’équipement (élément d’investissement) A réintégre r L ’importation de matière première sont déductible déductibl e L ’importation d’un matériel industriel, ce dernier doit être intègre au cout d’acquisition de l’immobilisation et non considère comme une charge A réintégre r Importation de matériel de production A réintégre r Importation de matières Importation de matières premières sont déductible déductibl e 2 premières Les charges salaire Les salaires sont déductible a leur montant brut a condition que ses salaires soient verses en contre partie d’un travail et qu’elles soient pas exagères. déductibl e La rémunération d’un salarié n’exercent aucune fonction c’est une charges non liée a la gestion donc a réintégrer A réintégre r Cotisation patronale de sécurité sociale Cotisation personnel en activité une charge déductible Déductibl e Les indemnités de licenciement Dans la limite plafond calculé par la législation déductibl e Gratification du personnel Une charge déductible déductibl e Honoraire versés au commissaire aux compte Déductibl e Commission et courtage Déductibl e Les indemnités de rachat Elle doit être considérée comme une valeur origine de l’immobilisation concernée et non comme une charge A réintégre r Jetons de présence et tantième spéciaux Rémunération alloues aux nombre su conseil d’administrateur d’une société déductibl e Les pertes sur créances irrécouvrable Ils sont admis a déduction fiscal lorsque l’entreprise tente une action judiciaire contre son client et tout abondant de créance entrainant une perte pour l’entreprise sera refusée en déduction fiscal Déductibl e Provision pour dépréciation - Les immobilisations non amortissables - Les stocks - Titre de valeur de placement - Dépréciation des créances qui doivent être suivies par une action intenté en justice contre ces clients concerne Déductibl e Provision pour litige Ils sont déductible qui se rapportent a des risques ou des charges déductible Déductibl e Provision d’amende et pénalité Ils ne sont pas considère comme une charge et la loi n’autorise pas la constitution de ce type de provision  Les provisions pour garantie  Les provisions pour dépréciation d’immobilisations amortissable  Provision pour perte de change  Provision pour risque incendie A réintégre r Provision pour pénalité donnée aux client A réintégre r Provision pour charge du personnel - Provision pour congé car les charges du personnel ont un caractère de charges annuelles et ne peuvent pas être provisionnes - Provision pour fond de retrait ne sont pas déductible réintégre r Provision pour gratification personnel Cette gratification est justifiée par un engagement formel écrit et pris r l’entreprise avant la date inventaire Déductibl e Provision pour indemnités de licenciement Elle est déductible selon le montant fixé par la loi et qui se rapportent a des licenciements déjà prononce avant la clôture de l’exercice déductibl e Provision réglementes  Pour logement du personnel dans la limite de 3% du bénéfice fiscal avant impôt  Pour reconstruction du gisement, ces provisions sont autorisées aux entreprises aux entreprises minières déductibl e La VNA de l’immobilisation C’est une charge déductible déductibl e 3 cédée les dotations aux amortissements Les taux normaux selon le mode linéaire :  4% et 5% pour les immeubles en dur  10% pour les immeubles légers  10% pour le mobilier , les aménagements les agencements et les installations  15% pour le matériel informatique  20% à 25% pour le matériel de transport  30% POUR l’outillage de faible valeur Les coefficients en mode dégressif  1,5 pour la durée enre3 et 4 ans  2 pour la durée ente 5 et 6 ans  3 pour la durée est supérieur a 6 ans Excédent à réintégre r 1-2) Les charges financières Eléments Commentaire obs. Dividende verses aux associes Ils affectent le résultat antérieur une charge donc a réintégrer Non déductibl e Le charges financières liées au tiers autre que Les intérêts payes sont déductible si l’emprunt figure au bilan de entreprise et souscrit pour besoin de l’entreprise déductibl e  Intérêts sur avance au compte courant d’associes  Capital totalement libère  Ne dépasse pas le taux de BAM EXEPLE :  Intérêts versé associes : 67 500  Le capital : 450 000  Avance fait par l’associe 900 000 a la date du 1/4/2010  Le taux max des intérêts déductible servis aux associe :3%  Si le capital est entièrement non libère e donc on réintégrer l’intérêt verse  Sinon capital et entièrement libère  Si l’avance > capital en prend le montant de capital 450 000*3%*9/12 =10 125 La différence on réintégrer 67 500 – 10125 = 57357 Si non l’avance <capital on prend le montant d’avance - Les escomptes de règlement Ils sont des charges déductibles déductibl e Les pertes de changes déductibl e Les dotation aux provision pour dépréciation de titre de participation Ils sont charge déductible déductibl e 1.3) Les charges non courantes Les charge s non couran tes A condition qu’elles soient liées à l’exercice de l’activité de l’entreprise déductibl e Majorations amende et pénalité de tout nature applique pour infraction et de dispositions légale ou réglementaire Non déductibl e Es charges relative aux uploads/Finance/ resume-de-fiscalite-1-repare.pdf