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Les immobilisations corporelles Plan Introduction I- Généralités : 1- Définitio

Les immobilisations corporelles Plan Introduction I- Généralités : 1- Définition d’une immobilisation 2- Distinction entre stock et immobilisation 3- Classification des immobilisations corporelles II- Coût d’entrée des immobilisations corporelles 1- Le coût d’acquisition : 2- Le coût de production : 3- Acquisition d’une immobilisation corporelle et régularisation de la TVA : 4- Cas spécifiques : III- Evaluation postérieur à la date d’entrée : Amortissement 1- Règles générales d’amortissement : 2- Différents types d’amortissement : 3- Révision du plan d’amortissement : IV- Cession des immobilisations corporelles 1- Principe et comptabilisation : 2- Régularisation de la tva : 3- Cas d’application : Conclusion 1 Les immobilisations corporelles Introduction Devant un environnement turbulent, une forte croissance de la demande et une concurrence acharnée, l’entreprise est amenée à suivre cette progression en diversifiant son investissement et en augmentant ses capacités de production afin de répondre aux besoins du marché ainsi que d’accroitre ses profits. Pour ce, l’entreprise doit consacrer une part très importante de son budget pour l’investissement dans l’acquisition des immobilisations susceptible de créer une valeur ajoutée et assurer la continuité de son activité. En effet, les immobilisations absorbent une grande partie du capital de l’entreprise et constituent la richesse de cette dernière vu qu’elles prennent une part importante dans l’actif du bilan et aussi sont caractérisées par leurs utilisations répétitives et durables. Au fait, le plan comptable marocain distingue trois types d’immobilisations :  Immobilisations incorporelles : il s'agit d'immobilisations qui n'ont pas d'existence corporelle. Les immobilisations incorporelles comprennent ainsi les frais de recherche et de développement, le montant des acquisitions des brevets ou bien encore des licences et les écarts d'acquisition. 2 Les immobilisations corporelles  Immobilisations corporelles Cette rubrique regroupe les immeubles proprement dits, les constructions, les terrains ou bien encore les immobilisations en cours. Ces dernières concernent les immobilisations qui sont en cours de construction.  Immobilisations Financières : il s’agit des prêts immobilisés, autres créances financières, titres de participation…… L’objet de cet exposé est de présenter le périmètre, les règles et les traitements comptables relatifs aux immobilisations corporelles, mais avant d’entamer ceci, il convient tout d’abord de définir ce concept. Une immobilisation corporelle représente l'ensemble des biens qui ont une consistance physique, et sur lesquels s'exerce un droit de propriété propre et absolu. Cette définition exclut les biens utilisés en location qui sont inclus, sous certaines conditions, parmi les immobilisations. I- Généralités : 1- Définition d’une immobilisation : Le terme immobilisation a plusieurs définitions, parmi lesquelles on peut citer celles-ci :  Les immobilisations corporelles représentent l'ensemble des biens qui ont une consistance physique, et sur lesquels s'exerce un droit de propriété propre et absolu. Cette définition exclut les biens utilisés en location que cet institut inclut, sous certaines conditions, parmi les immobilisations. 3 Les immobilisations corporelles  Une immobilisation corporelle est un actif physique détenu, soit pour être utilisé dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être loué à des tiers, soit à des fins de gestion interne et dont l’entité attend qu’il soit utilisé au-delà de l’exercice en cours. Elle peut être évaluée au coût d’acquisition ou au coût de production. (Comptabilité approfondie : Manuel et applications p.70 « Robert Obert / Marie- Pierre Mairesse)  Éléments corporels destinés à servir de façon durable à l'activité de l'entreprise. Ils ne se consomment pas par le premier usage.  On distingue deux types d’immobilisation corporelle :  Les immobilisations professionnelles, c'est-à-dire, celles qui sont utilisées (ou destinées à être utilisées) par l'entreprise pour la production de biens ou services;  et les immobilisations non professionnelles. Deux critères doivent être réunit pour qu’une immobilisation corporelle soit inscrite à l’actif :  Il est probable que des avantages économiques futurs associés à cette immobilisation bénéficieront à l’entreprise.  Le coût de cette immobilisation peut être mesuré d’une manière fiable pour assurer l’objectivité. 2- Distinction entre stock et immobilisation : Le stock est l’ensemble des biens qui alimentent le cycle d’exploitation de l’entreprise et qui sont destinés à être revendus en l’état, à être intégrés dans le processus de production ou bien à être consommés lors de leur utilisation. Ce qui distingue les immobilisations et les stocks : c’est la destination et la durée.  Les immobilisations sont destinées à rester durablement dans l’entreprise. 4 Les immobilisations corporelles  Les stocks sont destinés à être consommés durant le cycle d’exploitation. Remarque : Pour les pièces de rechange :  Les pièces de rechange spécifiques utilisées exclusivement pour les immobilisations non interchangeables font partie du coût de l’immobilisation alors que les pièces de rechanges qui peuvent êtres utilisée d’une manière diversifiée sont enregistrées dans les stocks  Sont constatées en immobilisations corporelles, les pièces de rechange principales, dont la durée d’utilisation est supérieure à un an.  Les pièces de rechange et le matériel d’entretien, dont l’utilisation est irrégulière et ne pouvant être utilisés qu’en association avec un élément des immobilisations corporelles, sont comptabilisés en immobilisation corporelle. (http://membres.lycos.fr/fakheramara/hobbies.html) 3- classification des immobilisations corporelles : La rubrique des immobilisations corporelles regroupe les postes suivants : BILAN 231 . Terrains. 232 . Constructions. 233 . Installations techniques, matériel et outillage. 234 . Matériel de transport. 235 . Mobilier matériel de bureau et aménagements divers. 238 . Autres immobilisations corporelles. 5 Les immobilisations corporelles 239 . Immobilisations corporelles en cours. a- Terrains : (231) Expression utilisée lorsque l'entreprise est propriétaire des trois éléments : sol, sous-sol, sursol. Il y a lieu de distinguer dans les comptes particuliers  les terrains sans construction,  les terrains supportant une construction propre  les terrains supportant une construction d'autrui Terrains de gisement Terrains d'extraction de matières destinées soit aux besoins de l'entreprise, soit à être revendues en l'état ou après transformation. Sol, sous-sol, sursol Termes utilisés lorsque l'entreprise n'est pas propriétaire de ces trois éléments attachés à une même parcelle de terrain. C'est ainsi que "sursol" est le terme utilisé lorsque l'entreprise a un droit de construction ou d'utilisation de l'espace situé au-dessus d'un sol dont elle n'est pas propriétaire. b- Constructions, construction sur sol d’autrui : (232) Constructions Elles comprennent, essentiellement, les bâtiments, les installations, agencements, aménagements et les ouvrages d'infrastructure. Bâtiments 6 Les immobilisations corporelles Sont considérés comme tels les fondations et leurs appuis, les murs, les planchers, les toitures, ainsi que les aménagements faisant corps avec eux, à l'exclusion de ceux qui peuvent en être facilement détachés ou encore de ceux qui, en raison de leur nature et de leur importance, justifient une inscription distincte en comptabilité. Agencements et aménagements Travaux destinés à mettre en état d'utilisation les diverses immobilisations de l'entreprise, essentiellement les terrains et les bâtiments. Ouvrages d'infrastructure Ouvrages destinés à assurer les communications sur terre, sous terre, par fer et par eau, ainsi que les barrages pour la retenue des eaux et les pistes d'aérodromes. c-Installations techniques, matériel et outillage : (233) Installations à caractère spécifique Installations qui, dans une profession, sont affectées à un usage spécifique et dont l'importance justifie une gestion comptable distincte. Installations complexes spécialisées Unités complexes fixes d'usage spécialisé pouvant comprendre constructions, matériels ou pièces qui, même séparables par nature, sont techniquement liés pour leur fonctionnement et que cette incorporation de caractère irréversible rend passibles du même rythme d'amortissement. Outillage Instruments (outils, machines, matériels, ...) dont l'utilisation, concurremment avec un matériel, le spécialise dans un emploi déterminé. Matériel 7 Les immobilisations corporelles Ensemble des équipements et machines utilisés pour :  l'extraction, la transformation, le façonnage, le conditionnement des matières ou fournitures ;  les prestations de services. d- Matériel de transport : (234) Ce poste regroupe tous les comptes qui enregistrent l’acquisition de tous les moyens (véhicules, engins, appareils cycles, etc.…) servant pour le transport de personnes, de marchandises, de matières et produits, et qui sont immatriculés auprès de l’administration en tant que moyen de transport sur la voie publique. e- Mobilier, matériel, de bureau et aménagement divers : (235) Mobilier de bureau : Il comprend les meubles, et objets assimilés, destinés à être utilisées par les différents services et bureaux de l’entreprise. Matériel de bureau : Il comprend tous les matériels destinés à faciliter les travaux administratifs et utilisés à cette fin par les employés de l’entreprise (machine à écrire, machine à calculer, etc.….) Matériel informatique : Ce compte comprend le matériel informatique tels que ordinateurs, imprimantes, etc. … accompagnés de leurs programmes d’exploitation non dissociés. Agencements, installations et aménagements divers : 8 Les immobilisations corporelles Ce compte enregistre la valeur des agencements, installations et aménagements divers « incorporés dans les immobilisations dont l’entreprise n’est pas propriétaire ou sur lesquelles ne dispose d’aucun droit réel » EX : -Aménagement d’une aire de stationnement sur une voie publique -Agencement d’un local loué Autres mobiliers, matériels de bureau et aménagements divers : Ce compte reçoit l’inscription des divers éléments d’immobilisation non prévues spécifiquement ci-dessus. f- Autres immobilisations corporelles : (238) Installations générales Ensemble d'éléments dont la liaison organique est la condition nécessaire de leur utilisation et qui sont distincts des unités techniques annexés à des installations d'exploitation ou de transport par uploads/Finance/ rapport-immobilisations-corporelles 1 .pdf