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RESSOURCES EN GESTION POUR L’INGENIEUR - 1 - LE PLAN COMPTABLE GENERAL (PCG) •

RESSOURCES EN GESTION POUR L’INGENIEUR - 1 - LE PLAN COMPTABLE GENERAL (PCG) • Objectif(s) : o Découvrir les caractéristiques essentielles du plan de comptes du PCG. • Pré-requis : o Etre capable de distinguer les comptes de bilan et les comptes de gestion. • Modalités : o Codification des comptes. o Synthèse. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. REFERENCES JURIDIQUES. .................................................................................... 2 Chapitre 2. STRUCTURE. ................................................................................................................ 2 Chapitre 3. PLAN DE COMPTES. .................................................................................................. 2 3.1. Titre IV du PCG. ............................................................................................................. 2 3.2. Classes de comptes. ......................................................................................................... 3 3.3. Numérotation des comptes et systèmes comptables. .................................................... 3 Chapitre 4. CODIFICATION. .......................................................................................................... 3 4.1. Caractéristiques. .............................................................................................................. 3 4.2. Exemple de codification décimale. ................................................................................. 4 4.3. Codification des biens stockés. ....................................................................................... 4 4.4. Correspondance et articulation des comptes des classes 6 et 3. .................................. 4 4.4.1. Principe de numérotation. ............................................................................... 4 4.4.2. Exemples. ........................................................................................................... 4 4.4.3. Remarques. ....................................................................................................... 5 4.5. Correspondance et articulation des comptes des classes 7 et 3. .................................. 5 4.5.1. Principe de numérotation. ............................................................................... 5 4.5.2. Exemples. ........................................................................................................... 5 4.6. Symétrie des comptes des classes 6 et 7. ........................................................................ 5 La codification des comptes des classes 6 et 7 est symétrique. ................................ 5 4.7. Comptes de tiers individuels et comptes collectifs........................................................ 6 4.8. Comptes de ventilation : comptes généraux et sous comptes. ..................................... 6 4.9. Rattachement de comptes à des comptes principaux. .................................................. 7 4.10. Comptes dont la terminaison est un 8. ........................................................................ 7 4.11. Symétrie entre les comptes de dotations et de reprises par nature. ......................... 7 4.12. Adaptation du plan de comptes aux besoins des entités. ........................................... 7 4.13. Regroupement des comptes dans les documents de synthèse. ................................... 7 Chapitre 5. SYNTHESE. ................................................................................................................... 8 RESSOURCES EN GESTION POUR L’INGENIEUR - 2 - Chapitre 1. REFERENCES JURIDIQUES. Le référentiel de l’International Accounting Standards Board (IASB) entraîne l’obligation pour toutes les entités économiques de respecter l’ensemble des normes relatives aux informations financières : les International Financial Reporting Standards (IFRS). Cette obligation a pour but de réaliser une harmonisation des techniques comptables et la comparabilité des résultats des entreprises entre elles et dans le temps. Les normes de l’IASB constituent un cadre conceptuel dans lequel les modalités pratiques et les guides professionnels doivent s’inscrire pour respecter le label de qualité des informations financières. En France, les règlements dont le PCG, précisent les principes comptables, un plan de comptes, les modèles des états financiers et les adaptations des normes internationales dans les comptabilités des entités économiques. La convergence du PCG aux normes internationales est progressive. Chapitre 2. STRUCTURE. Le PCG comprend 5 grandes parties : • Titre I : Objet de la comptabilité. • Titre II : Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges. • Titre III : Règles d’évaluation et de comptabilisation. • Titre IV : Tenue, structure et fonctionnement des comptes. • Titre V : Documents de synthèse. Les articles du PCG font l’objet d’une codification décimale. Exemple pour l’article 3 1 1 - 1 - relatif aux critères de comptabilisation d’un actif : • Titre III – Règles de comptabilisation et d’évaluation. o Chapitre 1 – Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges. Section 1 – Comptabilisation des actifs. • Sous-section 1 – Critères de comptabilisation. Ce système de codification des articles facilite l’adaptation du PCG aux évolutions continuelles et permet l’insertion, le retrait ou la modification d’articles. Chapitre 3. PLAN DE COMPTES. 3.1. Titre IV du PCG. Le plan de comptes est détaillé dans le titre IV du PCG. Article 410-5 du PCG : « L’entité établit un plan de comptes conforme au plan de comptes figurant à l’article 432-1. Le compte est la plus petite unité retenue pour le classement et l’enregistrement des mouvements comptables. Les opérations sont enregistrées dans les comptes dont l’intitulé correspond à leur nature. La compensation des comptes est interdite. … » Article 431-1 du PCG : « Le résumé du plan de comptes qui présente pour chaque classe la liste des comptes à deux chiffres constitue le cadre comptable. » Article 432-1 du PCG : « Le plan de comptes est commun au système de base, au système abrégé et au système développé. RESSOURCES EN GESTION POUR L’INGENIEUR - 3 - Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante : • système de base : comptes imprimés en caractères normaux, • système abrégé : comptes imprimés en caractères gras, • système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en caractères italiques.» Le plan de comptes présente certaines caractéristiques dans sa conception et dans la codification de comptes. 3.2. Classes de comptes. Comptes N° classes Classifications Comptes de bilan 1 CAPITAUX 2 IMMOBILISATIONS 3 STOCKS ET EN-COURS 4 TIERS 5 FINANCIERS Comptes de gestion 6 CHARGES 7 PRODUITS Autres comptes 8 SPÉCIAUX 3.3. Numérotation des comptes et systèmes comptables. La numérotation des comptes dépend du système comptable : - système de base : comptes à 3 chiffres. - système abrégé ou simplifié : comptes à 2 chiffres. - système développé : comptes à 4 chiffres et plus. Chapitre 4. CODIFICATION. 4.1. Caractéristiques. La codification des comptes s’articule autour de trois caractères principaux à savoir : • code décimal (0 à 9). • code articulé (n° classe, n° compte principal, n° sous compte). • code significatif (codes 0, 1, 7, 8, 9 selon leur place dans les numéros des comptes). La codification des comptes facilite les opérations d’imputation des opérations dans les comptes, leur saisie au clavier ou la recherche d’un compte dans le plan de comptes d’un logiciel comptable utilisé. Après saisie des opérations de base, les traitements comptables sont automatisés. Codes Position du code Signification Exemples .8 2ème position pour les comptes de la classe 2 Amortissements 213 Constructions 2813 Amortissement des constructions .9 2ème position pour les comptes des classes 2,3,4,5 Dépréciations 261 Titres de participation 2961 Dépréciation des titres de participation ..9 3ème position pour les comptes des classes 1,2,4,5,6,7 Compte à solde de sens contraire à celui du compte de rattachement 411 Clients (SD) 4191 Clients, avances et acomptes reçus sur commandes (SC) ..0 3ème position pour tous Comptes globaux et de 210 Immobilisations corporelles RESSOURCES EN GESTION POUR L’INGENIEUR - 4 - les comptes sauf 28 et 29 regroupement 4.2. Exemple de codification décimale. 4.3. Codification des biens stockés. - Matières premières : 31. - Autres approvisionnements : 32. - Marchandises : 37. - Produits finis : 355. 4.4. Correspondance et articulation des comptes des classes 6 et 3. 4.4.1. Principe de numérotation. - Comptes de stocks : 3. - Comptes d’achats : 60. - Comptes de variations de stock : 603. 4.4.2. Exemples. Code : Matières premières 31 Stock de matières premières 601 Achats de matières premières 6031 Variations de stocks de matières premières Code : Autres approvisionnements 32 Stock d’autres approvisionnements 602 Achats d’autres approvisionnements RESSOURCES EN GESTION POUR L’INGENIEUR - 5 - 6032 Variations de stocks d’autres approvisionnements Code : Marchandises 37 Stock de marchandises 607 Achats de marchandises 6037 Variations de stocks de marchandises 4.4.3. Remarques. Achats stockés et achats non stockés : 60 1 Achats stockés de matières premières 60 3 1 Variations de stocks de matières premières 60 2 Achats stockés d’autres approvisionnements 60 3 2 Variations de stocks d’autres approvisionnements 60 6 Achats non stockés de matières et fournitures 60 7 Achats de marchandises 60 3 7 Variations de stocks de marchandises 4.5. Correspondance et articulation des comptes des classes 7 et 3. 4.5.1. Principe de numérotation. - Compte de Ventes de produits finis (production vendue) : 701. - Compte de Production stockée : 713. - Compte de stocks : 3. - Compte de Production immobilisée : 72. 4.5.2. Exemples. Code : Produits finis 355. Stocks de produits finis 71355. Production stockée de produits finis 4.6. Symétrie des comptes des classes 6 et 7. La codification des comptes des classes 6 et 7 est symétrique. RESSOURCES EN GESTION POUR L’INGENIEUR - 6 - 4.7. Comptes de tiers individuels et comptes collectifs. A partir d’un compte collectif de tiers, il est possible de rattacher autant de comptes individuels que nécessaire. Exemples : 401 Fournisseurs (compte collectif) 401 0026 Fournisseur Marchand (compte individuel) 404 Fournisseurs d’immobilisations (compte collectif) 404 0018 Fournisseur Lucas (compte individuel) 411 Clients (compte collectif) 411 0405 Client Max (compte individuel) 4.8. Comptes de ventilation : comptes généraux et sous comptes. La numérotation des comptes est articulée et donc extensible, selon les besoins de gestion et d’analyse de l’activité de l’entité. Exemples de répartition des achats et des ventes de marchandises par catégorie et par pays : 607 Achats de marchandises 707 1 Ventes de marchandises A 607 1 Achats de marchandises A 707 1 Ventes de marchandises A 607 2 Achats de marchandises B 707 2 Ventes de marchandises B 607 3 Achats de marchandises C 707 3 Ventes de marchandises C Exemples de codes pays : France : 1 Europe : 2 USA : 3 60711 Achats de marchandises A en France 70721 Ventes de marchandises B en France 60732 Achats de marchandises C uploads/Finance/ plan-comptable-general 1 .pdf