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Droit du commerce international 1

DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL M AUDIT Bibliographie Précis Dalloz Cornelou et Jacquet Delebecque Commerce International Cachard Lgdj ème ed commerce International Racine Siiriainen droit du commerce International Cours Traité droit du commerce International Litec C'est une manière à la croisée des chemins de plusieurs branches du droit on y rencontre du droit public de DI privé con its de lois de juridictions de DI public règles de DI de l'OMC des règles de dt interne dt des faillites com des règles de dt civil vente internationale Mode de règlement des con its notamment par l'arbitrage international Il existe des règles écrites et des usages spéci ?ques au commerce international voire une sorte de dt coutumier la lex mercatoria A la di ?érence d'autres matières le dt du commerce international ne se dé ?nit pas par ses méthodes mais par son objet Introduction I- L'objet du droit du commerce International L'objet du droit du commerce international est tous les échanges économiques de nature commerciale qui existent à travers le monde Il existe de très nombreux échanges internationaux On désigne parfois cette masse d'échange sous le terme de mondialisation ou globalisation ce sont tous les échanges transnationaux de marchandises de biens les prestations de services internationales On trouve également des mouvements internationaux de capitaux placement des fonds sur le marché boursier étranger Ces mouvements sont évalués par le FMI la banque mondiale etc il y a en réalité grandes familles les transactions économiques internationales cela correspond à des opérations qui se réalisent en un temps limité elles sont évaluées principalement par l'OMC pour cet organisme le montant des échanges peut être évalué pour à la somme de milliards de dollars augmentation de entre et Pour ce qui est des échanges internationaux de service le chi ?re était de milliards de dollars pour évolution de par rapport à les investissements internationaux Le principe de l'investissement international est qu'il s'inscrit dans le temps un opérateur va transférer des fonds dans un autre pays Le béné ?ce cherché n'est pas immédiat il va s'inscrire par ex par la succursale dans le temps La CNUSED agence des nationaux pour le commerce et le développement établit chaque année un rapport pour les investissements en les ux internationaux des investissements s'établissaient à milliards de dollars II- Aperçu historique du dt du commerce International Il y a toujours eu des échanges économiques internationaux Des règles très anciennes existaient déjà En droit babylonien ème millénaire avnt JC il y a déjà des règles applicables aux échanges Ccommerciaux Chez les phéniciens ème millénaire avnt JC on relève l'existence de règle du commerce maritime Dans la Grèce antique il y a des règles de commerce international et de commerce maritime par ex dans l'hypothèse o? un capitaine doit sacri ?er une partie de la cargaison pour sauver son navire la perte devait être partagée entre l'armateur et les propriétaires des bateaux C'est l ? ancêtre de la théorie des avaries communes Le droit romain n'a pas eu d'apport signi ?catif en drt