Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

MOYENS DE REGLEMENT Pr. Nabil BOUAYAD AMINE Section I : Règlements au comptant

MOYENS DE REGLEMENT Pr. Nabil BOUAYAD AMINE Section I : Règlements au comptant A. Règlements en espèces Les flux enregistrés par le compte « 516 Caisse, régies d’avances et accréditifs » représentent des mouvements d’espèces (ou de numéraires) sous forme de recettes ou de dépenses. - Ventes au comptant contre espèces - Achats au comptant payés en espèces - Versements des clients - Règlement aux fournisseurs - Retraits de banque et des chèques postaux - Versements en banque au aux chèques postaux - Recettes diverses…… - Charges diverses payées en espèces … 5165 Régies d’avances et accréditifs - Fonds remis aux régisseurs et aux titulaires d’accréditifs - Dépenses effectuées pour le compte de l’en/se - Reversements de fonds avancés 5161 Caisse B- Règlements par chèques bancaires et chèques postaux Ce sont les opérations qui font intervenir le compte : 5141 banques I- Chèque bancaire : Le chèque est un écrit par lequel une personne, Le tireur qui a des fonds déposés et disponibles chez une autre personne donne à celle –ci Le tiré, l’ordre de payer une certaine somme, soit à elle même, soit à un tiers Le bénéficiaire. Le tiré doit être un banquier ou assimilé (crédit agricole, chèques postaux…) Le chèque est un instrument de payement il est payable à vue. 2- Différentes formes du chèque : Chèque de retrait “contre ce chèque, payer à moi même” Le tireur est aussi bénéficiaire Chèque au porteur Payer au porteur ou … payer… (bénéficiaire nom désigné) Se transmet de main en main sans endossement. Gros risque en cas de perte ou de vol. Chèque à ordre Payer à l’ordre de X Endossable. Le plus utilisé. Chèque non endossable non endossable} …non à ordre à} payer à Mer X Ne peut être transmis par endossement. 3- La provision : • Créance du tireur sur le tiré (fonds déposés) • Doit être préalable et disponible au tirage du chèque. Les tireurs du chèque sans provision ou insuffisamment provisionné sont punis d’amende et de peines correctionnelles, pour escroquerie. Le porteur peut s’assurer contre l’absence de provisions en exigeant : Un chèque visé : le visa atteste seulement l'existence de la provision. Un chèque certifié : la provision est bloquée par la banque au profit du porteur pendant les délais de présentation, moyennant une commission. 4- Endossement Formule Effet Translatif de propriété “payer à l’ordre de Mr X date et signature du dernier porteur” M.X cessionnaire ou endossataire devient propriétaire du chèque transmis par le cédant ou endosseur. A titre de procuration Payer à l’ordre de la B.M.C.E valeur à l’encaissement, date et signature. La BMCE ne devient pas propriétaire du chèque mais elle est seulement mandataire de son client. En blanc “signature” Vaut comme le chèque au porteur est complété par la banque lors des remises à l'encaissement. 5- Différentes sortes de chèques : 5-1-Chèque barré : Limité les risques en cas de perte, de vol ou de falsification. Barrement général Barrement spécial N’est encaissable que par un banquier seul la banque indiquée pourra l’encaisser 5-2-Chèque circulaire : Chèque payable dans n’importe quelle agence de la banque qui tient le compte du tireur. 5-3-Chèque de banque : Chèque tiré sur la banque du Maroc par une banque au profit d’un de ses clients ou d’un tiers désigné par son client. 5-4-Chèque de voyage : - Emis en blanc pour un montant déterminé contre paiement au guichet ou prélèvement en compte. - Payable dans toutes les agences de la banque émettrice. - Doit être complète, au moment de l’utilisation, par une contre signature du porteur. 5-5-Chèque omnibus : Utilisé dans les agences pour permettre aux clients ayant oublié leur chéquier de faire un retrait, appelé aussi chèque de guichet. 6- Le virement bancaire : Le virement bancaire est une opération par laquelle un banquier par simple jeu d’écritures, prélève une somme du compte d’un de ses clients, le donneur d’ordre, pour la porter au crédit du compte d’un autre client le bénéficiaire . - L’ordre de virement : Peut être donné : par simple lettre, par mandat ou bon de virement, détaché d’un carnet à souche. - Avis de virement ou l’avis de crédit : Envoyé par la banque au bénéficiaire, pour information. II- La lettre de crédit La lettre de crédit est un document remis par une banque à son client et qui permet à celui-ci d’obtenir des fonds jusqu’à concurrence d’un montant fixé pendant une période indiqué, chez les correspondants de la banque. 1- Lettre de crédit simple : Les fonds ne peuvent être obtenus que sur une place déterminée. 2- Lettre de crédit circulaire : Valable dans toutes les agences de la banque. Peut être confirmée (agences choisies d’avance). Avantages : - Evité d’emporter en voyage des sommes importantes. - Plus souple que le chèque de voyage (prélèvements au fur et à mesure des besoins, au lieu de sommes rondes). Section II : Règlement par les effets de commerce Un effet de commerce est titre négociable représ entant une créance payable à court terme <1ans et mobilisable (qui circule) A- Principaux effets de commerces : Les principaux effets de commerce sont la lettre de change, le billet à ordre et le warrant. 1-Lettre de change : traite C’est l’effet le plus utilisé en pratique, c’est un écrit par lequel un créancier appelé tireur demande à son débiteur appelé tiré de payer la somme due à l’échéance, soit à lui même soit à un tiers appelé bénéficiaire. BENEFICIAIRE (Créancier du tireur) 2- Billet à ordre C’est un écrit par lequel un débiteur appelé souscripteur s’engage à payer une somme d’argent à une échéance donnée à son créancier appelé bénéficiaire. 3- WARRANT C’est un billet à ordre dont le paiement est garanti par un gage sur des marchandises ou autres biens déposées dans un magasin général.. B- Rôle des effets de commerce Ils constituent à la fois des moyens de paiement grâce à la technique de l’endossement (mobilisation des créances) et des instruments de crédit par le biais de la technique de l’escompte 1- Traitement comptable Les effets de commerce facilitent la mobilisation des créances ; une fois crées, les effets de commerce peuvent être endossé au profit d’un tiers, escomptés ou encaissés. A- Création des effets de commerce La création se traduit par l’émission d’une traite ou la souscription d’un billet à ordre, dans les 2 cas on utilise les comptes suivants : Chez le créancier « Fournisseur »: Débit : 3425 « Clients Effet a Recevoir (EAR) » Crédit : 3421 « Clients et CR » Chez le débiteur « Clients »: Débit : 4411 « Frs » Crédit : 4425 « Frs Effet à Payer EAP » Exemple - Le 10/03 le commerçant Aziz achète à crédit, des matières premières à Brahim pour un montant de 7 000 dh HT TVA 20%. - Le même jour, il vend à crédit des produits finis à son client Jamal pour un montant de 9 000 dh HT. TVA 20%. - Le 11/3 le commerçant Aziz tire sur son client Jamal 2 traites T 1 et T2 que ce dernier accepte le même jour. Le 13/03, Le Fournisseur Brahim tire sur nous une traite n° 412 échéant 11/05 que nous acceptons le même jour pour règlement la facture du 10/03. Travail à Faire : Passez les écritures nécessaires au journal. 10/03 6121 Achat des matières Ire 7.000 34552 TVA récupé/charges 1.400 4411 Fournisseur 8.400 Facture n° ………. d° 3421 Client 10.800 7121 Ventes de produits finis 9.000 4455 TVA Facturée 1.800 Facture n° ………. 11/03 3425 Clients – Effets à Recevoir 10.800 3421 Client Jamal 10.800 Effets n° T1 et n° T2 sur Jamal 13/03 4411 Fournisseur Brahim 8.400 4415 Clients- Effet à Payer 8.400 Effet n° 412 2- La circulation des effets de commerce Après sa création, un effet de commerce peut être utilisé de 3 manières : Encaissé; endossé et escompté. * Encaissement des effets de commerce : Il s’agit de garder l’effet de commerce, dans son portefeuille jusqu’à son échéance. A cette date, l’effet sera transmis à la banque pour délibération, donc : L’entreprise doit constater la sotie de l’effet du portefeuille • Débit : 5113 « effets à l’encaissement ou à encaisser » • Crédit : 3425 « Clients effets à recevoir ». Ce dernier sera soldé après réception du sort de l’effet pour règlement du fournisseur. Exemple: - Le 9/3 l’entreprise ALALAM remet à sa banque pour encaissement, la lettre de change n°30 tirée sur le client OMAR au 15/3/N et domiciliée à la banque, sa valeur nominale est de 12 000 dh. - Le 11/3, l’entreprise ALALAM reçoit à sa banque un avis de crédit relatif à l’encaissement de l’effet précédent en retenant 100 dh de commission HT, TVA 10% Chez le Bénéficiaire : En/se ALALAM 09/03 5113 Effets à l’encaissement 12.000 3425 Clients – E à R 12.000 Règlement effet n° 11/03 4411 Banque 11.890 6147 Service bancaire 100 34552 TVA récup/charge 10 5113 Effets à l’encaissement 12.000 Encaissement de Effet n° 412 Chez le Tiré uploads/Finance/ moyens-de-reglement.pdf