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MODE D'EMPLOI DE LA LIASSE SYSCOA (SYSTEME NORMAL) La liasse automatisée d'étab

MODE D'EMPLOI DE LA LIASSE SYSCOA (SYSTEME NORMAL) La liasse automatisée d'établissement des états financiers du SYSCOA a été établie par la Devant la complexité et le nombre impressionnant des états à fournir, il a paru indispensable d'automatiser au maximum l'établissement des états. Les états qui vous sont présentés ont été établis par puis soumis à l'approbation de l'Ordre des Experts Comptables et des Comptables Agréés de Burkina Faso, de la Direction Générale des Impôts de Burkina Faso et de la Banque des Données Financières (Institut National de la Satistique : INS). Ils ont été remaniés à plusieurs reprises et définitivement approuvés. Ils constituaient la référence pour la Burkina Faso et l'exercice 1998. Ils ont été à nouveau remaniés en 1999 pour être adaptés aux recommandations de la BCEAO. Ils doivent être utilisés dans les 7 pays de l'UEMOA. Ce module concerne uniquement le système normal ( commercialise un autre module pour le système allégé), il comprend les feuilles suivantes, toutes éditables (en cas de décalage de pages à l'édition : utiliser "affichage, sauts de pages"). FEUILLES TECHNIQUES : - mode d'emploi de la liasse SYSCOA (1 feuille, 5 pages), - plan comptable de référence (1 feuille, 12 pages), - tables de conversion exercices N et N - 1, ainsi que quelques éléments de N - 2, (1 feuille, 32 pages). LIASSE SYSCOA SYSTEME NORMAL : - fiche de dépôt système normal (1 feuille, 1 page), - conditions de recevabilité (1 feuille, 1 page n° 2), - table des codes (1 feuille, 2 pages n° 3 et 4), - fiche d'identification et renseignements divers, FIRD (3 feuilles d'une page, n° 5 à 7), - bilan système normal, Actif première partie (1 feuille, 1 page n° 8), - bilan système normal, Actif deuxième partie (1 feuille, 1 page n° 9), - bilan système normal, Passif première partie (1 feuille, 1 page n° 10), - bilan système normal, Passif deuxième partie (1 feuille, 1 page n° 11), - compte de résultat système normal, charges première partie (1 feuille, 1 page n° 12), - compte de résultat système normal, produits première partie (1 feuille, 1 page n° 13), - compte de résultat système normal, charges deuxième partie (1 feuille, 1 page n° 14), - compte de résultat système normal, produits deuxième partie (1 feuille, 1 page n° 15), - tableau financier des ressources et des emplois (TAFIRE) : première partie (1 feuille, 1 page n° 16), première partie, suite, (1 feuille, 1 page n° 17), deuxième partie (1 feuille, 1 page n° 18), deuxième partie, suite, (1 feuille, 1 page n° 19), - état annexé du système normal (1 feuille, 17 pages n° 20 à 36). page 2 - tableaux de l'état annexé du système normal (11 feuilles) : 1 - tableau de l'actif immobilisé (1 page n° 37), 2 - tableau des amortissements (1 page n° 38), 3 - tableau des plus-values et moins-values de cessions (1 page n° 39), 4 - tableau des provisions inscrites au bilan (1 page n° 40), 5 - tableau des biens pris en crédit-bail et contrats assimilés (1 page n° 41), 6 - tableau des échéances des créances à la clôture de l'exercice (1 page n° 42), 7 - tableau des échéances des dettes à la clôture de l'exercice (1 page n° 43), 8 - tableau des consommations intermédiaires de l'exercice (1 page n° 44), 9 - tableau de répartition du résultat et autres éléments caractéristiques des cinq derniers exercices (1 page n° 45), 10 - tableau de projet d'affectation du résultat de l'exercice (1 page n° 46), 11 - tableau des effectifs, de la masse salariale et du personnel extérieur (1 page n° 47). - état supplémentaire du système normal, comprenant quatre tableaux : 12 - tableau de production de l'exercice (1 feuille, 1 page n° 48), 13 - tableau des achats destinés à la production (1 feuille, 1 page n° 49), - complément tableau 13 destiné à la Comptabilité Nationale, en francs CFA, (1 feuille, 1 page n° 51), - détail des charges (1 feuille, 3 pages n° 52 à 54). - répartition du résultat des sociétés de personnes , (état supplémentaire N° 2), (1 feuille, 1 page), page 55, - complément informations entreprises individuelles , (état supplémentaire N° 3), (1 feuille, 1 page), page 56. LIASSE BIC ET DECLARATIONS FISCALES : - calculs fiscaux, relevé spécial des provisions et frais à payer (1 feuille, 3 pages), - liasse BIC modèle 1999 (3 feuilles d'une page), - déclaration de patente (1 feuille, 2 pages), - état des honoraires (2 feuilles d'une page). DOCUMENTS A L'USAGE DE L'ENTREPRISE : - feuille de notes et mémorandum destinée à conserver des informations d'un exercice sur l'autre (1 feuille, 1 page), - compte d'exploitation comparatif de N et N - 1, en FCFA et en pourcentages, permettant d'ajuster le nombre de mois de l'année N et de l'année N - 1 (1 feuille, 3 pages). REGLES D'UTILISATION DES LIASSES SYSTEME NORMAL ET ALLEGE : REGLEMENT D'EXECUTION N° 11/97/COM/UEMOA : paru au Bulletin Officiel de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine n° 7 de décembre 1997 : ARTICLE PREMIER : Peuvent présenter leurs états financiers annuels selon le "système allégé" les entreprises qui satisfont aux deux (2) conditions ci-après : chiffre d'affaires inférieur à cent (100) millions de francs CFA ; effectif moyen de travailleurs de l'exercice inférieur ou égal à vingt (20). Toutefois, les entreprises visées ci-dessus ont la faculté d'utiliser le "système normal" de présentation de leurs états financiers annuels. page 3 MODE D'EMPLOI PRATIQUE DE LA LIASSE : Les cellules coloriées en jaune pâle constituent les zones de saisie manuelle dans les tableaux : Cases de calcul Cases à ne remplir en aucun cas, automatique. les montants ne seront pas pris en compte dans les calculs. Cases à remplir manuellement. Les autres cellules colorées ou blanches sont protégées, à l'exception des cellules grises situées dans les plages permettant le collage pour recopier les montants de l'exercice N dans l'exercice N - 1. Ces plages sont indiquées dans la table de conversion et permettent de recopier en une seule fois les séries de comptes suivants : - colonne D : compte 201 100 à 109 000 - colonne H : compte 281 100 à 129 200 - colonne H : compte 141 000 à 479 000 - colonne D : compte 601 100 à 895 000 - colonne H : compte 701 100 à 848 000 Ces cinq plages pourront être recopiées en une seule fois (plage par plage) dans les plages équivalentes des colonnes L et P de l'exercice N - 1, en utilsant "Edition copier", puis "Edition - coller" ou mieux "Edition - collage spécial - valeurs". Ce système pourra également être utilisé pour copier des informations du système allégé au système normal (changement de régime d'un exercice sur l'autre), ou inversement. Le système allégé est commercialisé sous forme d'un autre classeur. Dans la table de conversion (feuille de calcul N° 3), remplir les informations relatives à la société et à l'exercice (date). Ces informations, ainsi que d'autres extraites de la fiche d'identification (FIRD), seront recopiées automatiquement dans tous les tableaux et les déclarations fiscales. A partir des soldes des balances SYSCOA des exercices N et N - 1, remplir les tables de conversion N (feuille de calcul N° 3, colonnes D et H) , fond blanc, et N - 1 (même feuille de calcul, colonnes L et P), fond vert pâle, la saisie s'effectue dans les cases jaune pâle et en aucun cas dans les cellules grises. Veillez à remplir attentivement les cases par référence aux racines de comptes, en cas de besoin, reportez- vous au plan comptable de référence proposé sur la feuille de calcul N° 2 et ayant servi à l'élaboration des tables de conversion. Attention, certains comptes sont utilisés pour la saisie automatique de la liasse fiscale (reportez-vous au mode d'emploi de la liasse fiscale). Dans certains cas, vous pourrez être amenés à regrouper des comptes. Vous devez impérativement respecter la numérotation de la table de conversion. Veillez à ne pas opérer de compensation entre les comptes débiteurs et créditeurs de même nature (clients, fournisseurs, par exemple). Page 4 Le résultat au bilan (comptes 130 100 bénéfice ou 130 900 perte) s'inscrira automatiquement lorsque les colonnes de charges et de produits auront été servies. Les soldes sont additionnés automatiquement dans des cellules de regroupement : Système normal N (liasse normal) Système normal N - 1 (liasse normal) regroupement automatique regroupement automatique Système allégé N (liasse allégé) Système allégé N - 1 (liasse allégé) regroupement automatique regroupement automatique La table de conversion est commune aux deux systèmes (normal et allégé). Cette table pourra également servir dans l'utilisation du programme élaboré par pour l'établissement des comptes consolidés et combinés. Des contrôles de saisie des balances N et N - 1 vous sont proposés : A la fin de la saisie des comptes de bilan, vérifiez que : BILAN ACTIF - BILAN PASSIF = RESULTAT (bénéfice ou perte). A la fin de la saisie uploads/Finance/ modele-etats-financiers-ohada.pdf