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1 Université Ibn Zohr Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales

1 Université Ibn Zohr Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Agadir Module : Comptabilité approfondie Exposé Sous le thème: Les opérations libellées en monnaie étrangères Préparé Par : Proposé Par : Année universitaire : 2018/2019 Remerciement Avant de commencer la présentation de ce travail, nous profitons de l’occasion pour remercier toutes les personnes qui ont contribués de près ou de loin à la réalisation de ce modeste travail. Nous tenons à exprimer nos vifs remerciements pour notre grand et respectueux professeur, Monsieur Abdelkbir ELOUIDANI, d’avoir nous donner l’occasion de présenter cet exposé devant nos camarades. Table des matières Remerciement...........................................................................................................................................2 Introduction Générale...............................................................................................................................4 I. Les réglementation et les normes.....................................................................................................5 II. Les principes des écarts de conversion.............................................................................................6 III. Le traitement comptable des opérations en devises....................................................................9 A. La Comptabilisation Des Créances En Monnaies Étrangères.........................................................9 1. Enregistrement d’un gain latent et d’un gain certain....................................................................9 2. Enregistrement d'une perte latente et d’une perte certaine......................................................12 B. La Comptabilisation Des Dettes En Monnaies Étrangères...........................................................17 1. Enregistrement D'un Gain Latent et Gain Certain.......................................................................17 2. Enregistrement d'une perte latente et d’une perte certaine......................................................20 Conclusion..............................................................................................................................................25 Bibliographie & Webographie.................................................................................................................26 Introduction Générale Les entreprises marocaines qui réalisent des opérations avec l’étranger s’exposent à des risques de change. En effet, les montants convenus lors de ces opérations sont, le plus souvent exprimées en monnaies étrangères, et par la même, connaissent des fluctuations constantes. Lors du règlement, la différence qui apparaît entre, la valeur en dirhams à la date de la transaction et la valeur en dirhams au paiement, doit être enregistrée, selon le cas, en perte ou en gain de change. Cependant, les normes comptables exigent que l’entreprise fasse apparaître, dans sa comptabilité, les créances et les dettes en monnaie étrangère, à leur valeur d’inventaire y inclus les différences latentes de change à cette date. Pour cela, elle procédé à une évaluation de sa créance ou sa dette, sur la base du dernier cours de change connu Les différences de conversion étant inscrites à des comptes transitoires : écart de conversion –actif (perte latentes) et écart de conversion-passif (gain latents). Ces écarts de conversions concernent aussi bien les éléments permanents, que les éléments circulants du patrimoine. Afin d’assurer la transparence et la neutralité de traitement sur les équilibres financiers réels de l’entreprise, le CGNC a préconisé quatre comptes transitoires : -Deux rubriques d’écarts de conversion, l’un actif et l’autre passif pour enregistrer les pertes latentes ou les profits latents sur les éléments permanents du patrimoine. - Deux rubriques d’écarts, l’un actif, l’autre passif pour enregistrer les pertes ou profits latents sur les éléments circulants. I. Les réglementations et les normes : RÉGLEMENTATION & NORMES :  Compte tenu de l’obligation d’établir les documents comptables en monnaie nationale (Article 22 de la loi n°9-88 relative aux obligations comptables des commerçants) « les documents comptables sont établis en monnaie nationale».  Les normes comptables exigent que l’entreprise fasse apparaître, dans sa comptabilité, les créances et les dettes en monnaie étrangère, à leur valeur d’inventaire y inclus les différences latentes de change à cette date. II. Les principes des écarts de conversion : Comme l’exige la loi comptable 9-88, les opérations comptables normales des entreprises doivent être enregistrées en monnaie nationale. Les achats comme les ventes sont comptabilisées suivant les factures reçues des fournisseurs ou émises selon le cas. Cependant, quand il s’agit de créances et dettes libellées en monnaie étrangère. La loi comptable impose une autre procédure compte tenu des fluctuations de cette monnaie et de leur impact sur le résultat de l’entreprise.  En effet, il faut distinguer trois date doivent être repérées : À la date de naissance de créance ou dette : Les créances et les dettes contractées en monnaie étrangère sont converties et comptabilisées en dirhams sur la base du cours de change du jour de l’opération : date de facturation en général, date de l’accord des parties, ou date de paiement en ce qui concerne les avances et acomptes reçus ou donnés.  À la date de l’inventaire : Dans le bilan, les créances et les dettes libellées en monnaies étrangères sont converties et inscrites en comptabilité par correction de l’enregistrement initial en DH sur la base du dernier cours de change à la date d’inventaire. Lorsque l’application du taux de conversion à la date de l'arrêté des comptes a pour effet de modifier les montants en DH précédemment comptabilisés à l’entrée, l’entreprise constate des différences ou des écarts de conversions. Le bilan comporte quatre rubriques : deux à l'actif et deux au passif dans les quelles sont comptabilisés les écarts résultant de cette conversion. La constatation d’une perte latente a une incidence sur le résultat de l’entreprise, puisqu’une dotation aux provisions doit normalement, en vertu du principe de prudence, être opérée.  À la Date de règlement : A cette date, la comparaison entre le règlement effectué et la valeur d'entrée peut entraîner la constatation d'un résultat de change (perte ou gain effectivement réalisé) enregistré soit : Au débit du compte concerné du poste « 633 pertes de change » Au crédit du compte concerné du poste « 733 gains de change » Écarts de conversion - actif 27 EC – actif (éléments non-circulants) 370 EC – actif (éléments circulants) 2710: Diminution des créances immobilisées. 2720: Augmentation des dettes de financement. 3701: Diminution des créances circulantes. 3702: Au gmentation des dettes circulantes. A la fin d’exercice ou au moment du règlement des créances et dettes ayant fait l’objet de provision pour pertes de change, l’entreprise doit solder (annuler) les provisions pour pertes de change antérieurement constituées. Ecart de conversion- Actif : La constatation d’un écart de conversion actif correspond éventuellement à un risque de perte latente. Si la valeur réelle inférieure à la valeur contractuelle, il s’agit d’une diminution de créance Si la valeur réelle supérieure à la valeur contractuelle, il s’agit d’une augmentation d’une dette. Dans ces différents cas de figures, il s’agit d’une perte d’où l’importance d’appliquer le principe de prudence, c'est-à-dire la constatation d’une provision pour risque de change. Écarts de conversion - passif 17 EC–passif (éléments non-circulants) 470 EC –passif (éléments circulants) 1710: Au gmentation 1720: diminution des dettes de financement. 4701: Au gmentation des créances immobilisées. des créances circulantes. 4702: Diminution des dettes circulantes. Ecart de conversion- Passif : L’écart de conversion passif correspond un gain latent de change. Si la valeur réelle supérieure à la valeur contractuelle, le gain est survenu par une augmentation d’une créance. Si la valeur réelle inférieure à la valeur contractuelle, il s’agit d’une diminution d’une dette. III. Le traitement comptable des opérations en devises. A.La Comptabilisation Des Créances En Monnaies Étrangères : 1. Enregistrement d’un gain latent et d’un gain certain Pour enregistrer les opérations de gain latent en passe par 3 étapes : date de création date d’inventaire, date de règlement. o Date de création : Dans cette date l’entreprise effectué cette opération et l’enregistrement c’est un enregistrement normale. o Date d’inventaire : C’est la date de la variation de la monnaie nationale par rapport à la monnaie étrangère et l’enregistrement de cette opération et comme suit : 31/12 /N 342 1 Clients X 2487 Créances immobilisées X 47 01 Augmentation des créances circulantes X 17 10 Augmentation des créances immobilisées X o Au 01/01/ N+1 : 01/01/N+1 47 01 Augmentation des créances circulantes X 1710 Augmentation des créances immobilisées X 3421 Clients X 2487 Créances immobilisées X CONTRE- PASSATION Banques (SD) Clients Gains de change des exercices antérieur 05/10/N Clients Ventes de marchandises à l’étranger o Date de règlement : 5141 X 3421 X 7338 X Application : Une entreprise marocaine X a vendu le 05/10/N, des marchandises à un client en France pour ,00 € (facture n°KL 60). Le mode de règlement a été fixé 15/01/N+1 par chèque bancaire. Cours de l'Euro Au 05/10/N : 1€=9 ,85MAD Au 31 /12/N : 1€=9,94MAD Au 15/01/N+1 : 1€=9,98MAD Correction de l’application : 1) date de création : 3421 98500 7113 98500 La valeur de marchandise est comme suite :(10000*9,85)=98500 31/12/N clients Augmentation des créances circulantes Date d’inventaire 01/01/N+1 Augmentation des créances circulantes clients Contre Passation 2) Au 31/12/N (Date d’inventaire) : 3421 900 4701 900 Le montant dans la date d’inventaire :(9 ,94-9,85)*10000=900.00 o le 01/01/N+1 4701 900 3421 900 3) Au 15/01/ N+1 (Date de règlement) : 15/01/N+1 5141 Banques (SD) 99 800,00 3421 Clients 7338 Gains de change des exercices antérieurs 98500 1300 Le montant de client : (9,85*10000)=98500,00 Le montant de gains de change des exercices antérieurs :(9,98-9,85)*10000=1300,00 Le montant de la banque : 10 000*9.98 = 99800,00 2. Enregistrement d'une perte latente et d’une perte certaine. Pour enregistrer les opérations de perte latente en passe par 3 étapes : date de création, date d’inventaire, date de règlement. o Date de création : Dans cette date l’entreprise effectué cette opération et l’enregistrement c’est un enregistrement normale. o Date d’inventaire (N+1) : 31/12/N 370 1 271 0 3421 2487 Diminution des créances circulantes Diminution des créances immobilisées Clients Créances immobilisées D° X X X X 6393 4506 1516 Dotation aux provisions pour risques et charges uploads/Finance/ les-operations-libellees-en-monnaie-etengere.pdf