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TABLE DES MATIÈRES Introduction................................................

TABLE DES MATIÈRES Introduction......................................................................................................................................2 Chapitre 1 : La présentation générale de la BCE................................................................................3 1.1 Historique de l’institution et de sa doctrine.................................................................................3 1.2 Objectifs et Missions....................................................................................................................4 1.2.1 Les objectifs...........................................................................................................................4 1.2.2 Les missions...........................................................................................................................4 1.3 Organisation.................................................................................................................................6 1.3.1 Actionnaires..........................................................................................................................6 1.3.2 Président...............................................................................................................................7 1.3.3 Directoire...............................................................................................................................8 1.3.4 Conseil des Gouverneurs.......................................................................................................8 1.3.5 Conseil général......................................................................................................................9 1.3.6 Indépendance........................................................................................................................9 Chapitre 2 : Les activités.................................................................................................................10 2.1 La politique monétaire..............................................................................................................10 2.1.1 Le rôle de la stratégie de politique monétaire de la BCE.....................................................10 2.1.2 Deux piliers..........................................................................................................................10 2.1.3 Les instruments...................................................................................................................12 2.2. Les organs de décision de la BCE...............................................................................................14 Chapitre 3 : La BCE et la crise de la dette de la zone euro................................................................16 3.1 La situation de la crise...............................................................................................................16 3.1.1 Information générale..........................................................................................................16 3.1.2 Les problèmes......................................................................................................................16 3.2 L’intervention de la BCE............................................................................................................19 Conclusion......................................................................................................................................21 Bibliographie...................................................................................................................................22 Introduction La BCE est l’organe central de l’Eurosystème et du Système européen de banques centrales. Avec le traité de Lisbonne, la Banque centrale européenne devient une institution de l’Union européenne, au même titre que la Commission, le Parlement, le Conseil de l’Union, le Conseil européen et la Cour de justice de l’Union européenne. Elle remplit une fonction consultative auprès de l’Union et des autorités nationales dans les domaines de sa compétence, en particulier les questions relevant du droit communautaire ou national. Dans mon article, je voudrais présenter généralement des informations, des activités, des stratégies de la BCE. De plus, mon travail donne aussi quelques détails de base sur l’intervention de la BCE sur la crise des dettes de la zone euro. Pourtant, à cause de mes limites des connaissances, les fautes sont inévitables, alors, je souhaiterais acquérir vos remarques et vos conseils pour perfectionner mon travail. Enfin, je remercie sincèrement tous mes professeurs qui m’a fourni les connaissances de linguistiques ainsi que ceux de la mercatique pour finir cet article . La banque centrale européenne Page 2 Chapitre 1 : La présentation générale de la BCE 1.1 Historique de l’institution et de sa doctrine Tout d’abord , on doit mentionner les bases et les associations qui ont crée la BCE. En juin 1988, le Conseil européen a confirmé l’objectif de l’instauration, par étapes, d’une Union économique et monétaire (UEM). Il a chargé un comité placé sous la présidence de Jacques Delors, président de la Commission européenne, d’étudier et de proposer les étapes concrètes devant mener à cette union. Le Rapport Delors rédigé par ce comité proposait trois étapes successives pour réaliser l’UEM (la Ière phase à partir du 1er juillet 1990, la seconde phase à partir du 1er janvier 1994, et la dernière à partir du 1er janvier 1999) La mise en place de l’Institut monétaire européen (IME) le 1er janvier 1994, a marqué le passage à la seconde phase de l’UEM. L’IME est chargé de préparer la mise en place d’une banque centrale transnationale et d’une politique monétaire commune. Alors, les chefs d’État ou de gouvernement de onze États membres ( la Belgique, l’Allemagne, l’Espagne, la France, l’Irlande, l’Italie, le Luxembourg, Les Pays-Bas, l’Autriche, le Portugal et la Finlande ) sont également parvenus à un accord politique sur le nom des personnalités devant être nommées au Directoire de la Banque centrale européenne (BCE). Alors, L’instauration de la BCE, le 1er juin 1998, a marqué la fin de la mission de l’IME. L’IME a été liquidé dès la création de la BCE. L’ensemble des travaux préparatoires confiés à l’IME ont été menés à bien dans les délais. Durant le second semestre de 1998, la BCE a pu tester, une dernière fois, les systèmes et les procédures. La BCE située à Francfort a été créée sur le modèle de la banque centrale allemande, la Bundesbank. Elle gère l’euro, la monnaie unique européenne, et veille à la stabilité des prix dans l’UE. Les pays membres : Allemagne (1999) Espagne (1999) France (1999) Belgique (1999) Autriche (1999) Finlande (1999) Irlande (1999) Luxembour g Italie (1999) Pays-Bas (1999) Portugal (1999) Grèce (2001) La banque centrale européenne Page 3 (1999) Slovénie (2007) Malte (2008) Chypre (2008) Slovaquie (2009) Estonie (2011) La BCE employait (en 2012) 1638 personne et est une institution véritablement européenne : son personnel est en effet originaire des vingt-huit États membres de l’Union européenne. Initialement, l’IME et la BCE ont recruté une grande partie de leur personnel auprès des banques centrales nationales des États membres de l’Union mais à l’heure actuelle, la BCE attire également des candidats provenant d’autres secteurs . Le 24 juin 2011, Mario Draghi est nommé président de la BCE par le Conseil européen. Il prend ses fonctions le 1er novembre 2011 pour un mandat de huit ans. 1.2 Objectifs et Missions 1.2.1 Les objectifs La Banque centrale européenne est l’une des institutions de l’Union européenne. Ses principaux objectifs sont de : Maintenir la stabilité des prix (maîtriser l’inflation), notamment dans les pays utilisant l’euro Maintenir la stabilité du système financier , en veillant à assurer une surveillance appropriée des institutions et marchés financiers. La BCE travaille en collaboration avec les banques centrales des 28 États membres de l’UE. Ensemble, elles forment le Système européen de banques centrales (SEBC). La BCE coordonne également l’étroite coopération entre les banques centrales au sein de la zone euro, qui regroupe les 18 États membres de l’UE ayant adopté l’euro. Cet espace de coopération entre un nombre restreint de banques centrales est appelé l’ « eurosystème » 1.2.2 Les missions a. Les mission fondamentales Définir et mettre en œuvre la politique monétaire de la zone euro ; Conduire les opérations de change ; Détenir et gérer les réserves officielles de change des pays participants (gestion de portefeuille ) ; La banque centrale européenne Page 4 Promouvoir le bon fonctionnement des systèmes de paiement. b. Les missions spécifiques Contraitement aux banques centrales nationales (BCN), la BCE n’effectue qu’un nombre limité d’opérations. Elle s’attache davantage à formuler les politiques et veille à ce que les BCN mettent les décisions en œuvre de manière cohérente. Plus particulièrement, la BCE a les missions suivantes : Définir les politiques de l’Eurosystème. Le Conseil des gouverneurs de la BCE est responsable de la politique monétaire pour la monnaire unique. Il s’agit par exemple de définir la stabilité des prix, de fixer les modalités d’analyse des risques inflationnistes, etc ; Décider, coordonner et assurer le suivi des opérations de politique monétaire. La BCE informe les BCN des détails des opérations requises (valeur, heure, date, etc.) et vérifie qu’elles sont bien exécutées ; Adopter des actes juridiques. Dans un cadre bien défini, les organes de décision sont habilités à adopter les actes juridiques contraignants à l’intérieur de l’Eurosystème – des orientations ou des instructions par exemple – afin de s’assurer que les BCN effectuent les opérations décentralisées de manière cohérente. Par ailleurs, toujours dans les limites définies, les organes de décision peuvent adopter des règlements et des décisions également contraignant hors de l’Eurosystème ; Autoriser l’émission des billets. La BCE coordonne les activités de recherche et développement de l’Eurosystème ainsi que celles liées à la sécurité et à la qualité de la production des billets en euros. Par ailleurs, la BCE héberge le Centre d’analyse des contrefaçons (CAC), chargé de l’analyse et de la classification des faux billets en euros, la base de données centrale relative aux faux billets en euros et le Centre international de lutte contre la contrefaçon. Mener des interventions sur les marchés de change. Le cas échéant, également en collaboration avec les diff érences BCN. Cette mission implique l’achat et/ou la vente de devises sur les marchés de change ; Assurer le fonctionnement des systèmes de paiement et la surveillance des infrastructures de paiement et des autres marchés financiers. La BCE , avec les BCN, remplit certaines missions de surveillance, une fonction par laquelle les banques centrales peuvent promouvoir la sécurité et l’efficacité des infrastructures des marchés financiers et des instruments de paiement. Elles suscitent également des changements sur les marchés afin de renforcer l’intégration des infrastructures des marchés financiers et d’harmoniser les services de paiement en euros, des marchés financiers. La banque centrale européenne Page 5 Participer à la coopération internationale et européenne. La BCE participe aux réunions organisées dans le cadre de divers forums internationaux et européens pour faire connaître ses points de vue aux niveaux international et européen. La BCE peut être amenée à participer aux réunions du Conseil de l’Union européenne lorsque des questions ayant trait aux objectifs et aux missions de l’Eurosystème y sont abordées ; Rapports statutaires. La BCE est soumise aux obligations de déclaration définies dans les statuts du Système européen de banques centrales. Elle publie un bulletin mensuel, une situation financière hebdomadaire consolidée de l’Eurosystème ainsi qu’un rapport annuel ; Surveillance des risques financiers. Cela consiste à évaluer les risques sur les titres, qu’il s’agisse de ceux achetés dans le contexte de l’investissement des réserves de change et des fonds propres de la BCE ou de ceux acceptés en garantie pour les opérations de crédit de l’Eurosystème ; Remplir des fonctions consultatives auprès des institution de l’Union et des autorités nationales. La BCE émet des « avis » sur les projets de législation nationale et communautaire relevant de ses domaines de compétence uploads/Finance/ la-bce.pdf