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Devoir du droit civil CASS CIVIL ère mai n - Il s ? agit d ? un arrêt rendu par la première chambre civil de la cour de cassation datant du mai et portant numéro - C ? est un arrêt de cassation statuant sur la solidarité des dettes entre époux Mme contrac

CASS CIVIL ère mai n - Il s ? agit d ? un arrêt rendu par la première chambre civil de la cour de cassation datant du mai et portant numéro - C ? est un arrêt de cassation statuant sur la solidarité des dettes entre époux Mme contracte une dette auprès de son employeur MXY a ?n de dispenser des soins dentaires a son époux l ? employeur de Mme Z MXY a formé une demande de remboursement des frais engagés pour les soins dentaires à l ? encontre de l ? époux de Mme Z Mme Z a été condamné par un jugement du tribunal d ? instance de canne au paiement d ? une somme de f à son employeur La cour d ? appel déboute MXY de sa demande de remboursement formé à l ? encontre du mari de Mme Z C ? est pourquoi l ? employeur de Mme Z se pourvoit en cassation Au soutien de son pouvoir MXY reproche à la cour d ? appel d ? avoir estimé que c ? était à lui débiteur d ? établir une quelconque utilité des soins e ?ectués parce que leur coup correspondait au train de vie du ménage avant tout action La première chambre civile de la cour de cassation annule l ? arrêt rendu par la cour d ? appel Alix en provence en ce déboute MXY de sa demande de condamnation a MZ a lui remboursé les frais des soins dentaires ainsi que les intérêts La juridiction d ? appel aurait dû appliquer l ? article du code civil relatif à la solidarité entre époux De plus le pourvoi formé par MXY la cour de cassation estime que les soins dentaires dispensés a un époux constituent des dépenses engagés pour l ? entretien du ménage et que si l ? époux entendait écarter la solidarité il aurait du relevé le caractère excessif de l ? opération ou de remettre en question son utilité avant toute créance Dans ce cas de ?gure il s ? agit de savoir dans quelle mesure peut-on solliciter le remboursement des soins dentaires a l ? époux au regard du principe de solidarité des dettes entre époux Qu ? en statuant ainsi Alors que les soins dentaires dispensé a un époux constituent des dépenses engagés pour l ? entretien du ménage et qu ? il appartenait a son conjoint qui entendait écarter la solidarité d ? établir que la dépense était manifestement excessive eu égard au train de vie du ménage et a l ? utilité de l ? opération ? I - LE PRINCIPE DE SOLIDARITE DESNDETTES ENTRE EPOUX A - L ? article du code civil La solidarité est un devoir d ? assistance qui découle du mariage le devoir d ? assistance revêt la forme d ? une entraide mutuelle a l ? égard des autres selon la disposition de l ? article du code civil chacun des époux a pouvoir de passer seul les