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Introduction : La banque est intermédiaire qui ajuste entre des intentions de p

Introduction : La banque est intermédiaire qui ajuste entre des intentions de placement et des demandes de crédits souvent discordantes. Elle encourt de ce fait des risques parce qu’elle exerce une activité dite de « transformation » : en finançant avec des ressources à toutes échéance, dont certaines sont à court terme ou à long terme. Elle encourt alors un risque d’insolvabilité, mais surtout un risque d’immobilisation ou de transformation. Qui entreprend, risque. Cette évidence, le banquier l’a connaît bien. Il n’a pas pour autant les moyens ou la vocation d’assurer à la place de son client les aléas de l’entreprise de ce dernier. Toutefois, le crédit étant indissociable du risque, il convient au banquier de gérer les risques de toute opération de crédit, que ce soit celui de l’insolvabilité du débiteur ou de l’immobilisation des fonds. 2 Chapitre I : la gestion des risques de crédits : Il est évident que, pour le banquier, l’objectif n’est pas d’accorder des crédits exempts des risques, ce qui du reste serait illusoire, mais de pouvoir gérer les risques qu’implique pour lui, l’opération envisagée, du point de vue du recouvrement de créance à l’échéance et de la liquidité du portefeuille. Ainsi il doit prendre toutes les précautions en son pouvoir et s’appliquer à mettre toutes les chances de son coté. Section I : la des risques d’insolvabilité : Les opérateurs de crédit sont basés sur la confiance que le client peut inspirer. Mais cette confiance n’exclut pas le risque. Ainsi, pour se protéger contre le risque de non paiement, le banquier recourt à des sûretés dont il souhaite ne pas avoir à se servir mais qui, s’il le fallait lui permettraient des fonts prêtés. Toutes les formes de crédit s’accommodent de toutes les formes de garanties. Il est cependant classique de distinguer les sûretés réelles et les sûretés personnelles. 1- Les sûretés personnelles : A- Définitions :  Une sûreté personnelle est constituée par l’engagement d’une ou de plusieurs personnes qui promettent de désintéresser de créancier, si à l’échéance de débiteur principal ne satisfait pas à ses obligations. Elle se réalise sous les formes juridiques du cautionnement se de l’aval.  Le cautionnement est le contact par le contrat par lequel une personne, que l’on appelle caution, s’oblige à remplir l’engagement d’un tiers appelé : cautionné, envers les créanciers de ce dernier en cas de défaillance du débiteur.  L’aval est une forme particulière de cautionnement qui garantit l’exécution d’un engagement de droit de change. Il se traduit par un engagement pris par un tiers de payer à son échéance, un effet de commerce. Les banques marocaines se méfient de son utilisation car leurs concours en souffrent. 3 B- Portée et valeur de la caution : Généralement les cautions s’engagent sans mesurer réellement les risques. Qu’elles pourraient courir en cas de défaillance du débiteur de la banque. Malheureusement les textes n’imposent aucun droit d’information de la caution de la part de la banque alors que le principe de l’information de la caution est un véritable gage de paiement pour le banquier. Aussi avant d’accepter une caution, le banquier doit identifier ses biens (meubles ou immeubles) et se renseigner sur la consistance de ses biens puisqu’il ne pourra pas surveiller la caution aussi attentivement que son propre client et si elle cherche à se dérober à son engagement, le banquier pourra difficilement agir avant qu’elle n’ait pu manœuvrer pour se rendre insolvable. La valeur de la garantie personnelle dépend donc, non seulement de l’honnêteté de la caution, mais aussi de sa fortune et de la consistance de celle- ci. Malgré cette évidence, le constat est amer car les banques marocaines ne font pas assez, sinon pas du tout, d’investigations pour s’assurer que les cautions possèdent des biens ayant une valeur qui puisse, en cas de défaillance de leurs débiteurs, couvrir leurs prêts. 2-Les sûretés réelles : Une sûreté réelle consiste dans l’affectation d’un bien en garantie d’une dette. Ce bien peut appartenir au débiteur lui-même ou être engagé par une tierce personne auquel cas le code civil parle de « cautionnement réel ». Ce bien peut être un bien meuble ou immeuble. Les formes de garantie les plus utilisées dans la pratique par les banques maliennes sont le nantissement et l’hypothèque. A- Les sûretés réelles immobilières : Ce sont des biens à caractère mobile et qui sont donnés en garantie d’une dette. Ce sont entre autres, le fonds de commerce, les titres, les effets de commerce, les créances, les loyers, les marchandises, les véhicules automobiles, l’outillage et le matériel. Cette opération de mise en œuvre de biens meubles au titre de garantie s’appelle nantissement. Le nantissement est donc un contrat par lequel une chose est remise à un créancier par son débiteur, ou par un tiers, pour sûreté de 4 sa dette. Selon l’article 2072 de code civil français le nantissement d’une chose mobilier s’appelle gage. Nos banques exigent très souvent des gages sur les permis d’occuper. Mais au préalable le client doit demander une autorisation de mise en gage de son permis auprès du gouverneur du lieu ou se trouve la maison. Ainsi lorsque le banquier ne rentre pas en possession de ses fonds au terme de l’échéance, la garantie est mise en jeux, sauf en cas de moratoire accordé au client par le banquier à la demande de ce dernier. Sinon, le bien est mis en vente aux enchères publiques, conformément à l’article 795 du code de commerce. Mais le plus souvent cette vente ne couvre pas les créances. Ceci s’explique par le fait que les expertises bien qu’elles soient menées par les experts assermentés, ne reflètent pas la valeur réelle du bien gagé. Qu’en est-il des garantis immobilières ? B- Les sûretés réelles immobilières : Ces garanties réelles sont généralement constituées sous la forme d’hypothèse. L’hypothèque est un droit réel sur les immeubles affectés à l’acquittement d’une obligation. Elle est légale, judiciaire, ou conventionnelle. C’est cette dernière forme d’hypothèque qui fera l’objet de notre étude vue l’importance que les banques y attachent. L’hypothèse est établie par un acte notarié inscrit au service des domaines. L’inscription ne doit pas seulement identifier de façon précise les immeubles grevés, elle doit aussi préciser le capital de la créance garantie, le montant de ses accessoires et son époque normale d’exigibilité. Ainsi le banquier garanti par une hypothèse peut faire vendre l’immeuble à son profit s’il n’est pas réglé de sa créance à l’échéance et ce faire payer sur le prix de vente par préférence aux autres créanciers. Il peut poursuivre cette vente même si l’immeuble a été aliéné et se trouve plus appartenir au propriétaire qui a consenti l’hypothèse. Ainsi; à défaut d’acquéreur, ce qui est d’ailleurs la règle, l’immeuble sera adjugé au banquier s’il le demande. Mais pour avoir un titre de propriété en son nom, il est obligé de débourser 7% du prix de l’immeuble. Toutes ces rigueurs poussent finalement le banquier à utiliser des pratiques illégales pour échapper au fisc. Souvent en complicité avec le client lui-même. 5 2- Choix et efficacité de garanties : Le choix et l’efficacité des garanties sont très importants pour la couverture du risque d’insolvabilité. En matière de crédit à tout terme, qui est l’apanage des banques marocaines, il y a certaines formes de concours : les avances sur les titres, sur marchandises ou sur marchés, qui est se conçoivent pas sans une sûreté qui, ainsi qu’il a été dit, font partie intrinsèque de l’opération. Mais sous cette réserve, le crédit à court terme réponse sur la confiance et ne suppose pas essentiellement une constitution de garanties. Les banquiers ne doivent pas demander, en règle générale, de sûretés immobilières en garanties de crédit à court terme. Elles ne doivent exiger pratiquement une constitution d’hypothèse que pour consolider des engagements qui s’apurent difficilement. Les frais sont, en effet, trop onéreux pour des crédits à court terme. Le gage sous toutes ses formes est inconstablement une garantie plus solide, mais le banquier doit prendre des précautions pour que cette garantie soit vraiment efficace. Les sûretés personnelles, cautionnements ou avals, offrent l’avantage d’une constitution facile. Enfin le banquier qui désire obtenir son remboursement par la réalisation de biens immeubles, qui lui ont été données en garantie, peut se heurter aux lenteurs et aux complications de la procédure. En fait, le banquier n’a pas la possibilité d’imposer le type de sûreté qui lui paraît le meilleur. Par la force même des choses, il doit se contenter des garanties que son client est susceptible de lui offrir et en tirer le meilleur parti. 6 Section II : la gestion du risque d’immobilisation : Le risque d’immobilisation peut se révéler lourde de conséquences pour le banquier dans la mesure où elle compromet sa liquidité et le met en danger de ne pouvoir rembourser les dépôts qui lui été confiés. Ainsi du fait du retard enregistré, ses créances deviennent des créances en souffrance. Si les créances sont de mauvaise qualité, certaines resteront impayées ou si elles sont à échéances longue, il sera difficile de uploads/Finance/ gestion-et-limitation-du-risque-de-credit.pdf