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Ghislaine Legrand Hubert Martini Préface de François David PDG de la Coface et

Ghislaine Legrand Hubert Martini Préface de François David PDG de la Coface et de Coface expert Algeria-Educ.com BELKACEMI Gestion des opérations IMPORT - EXPORT Ghislaine LEGRAND Hubert MARTINI Gestion des opérations IMPORT - EXPORT Préface de François David Président de Coface Des mêmes auteurs chez le même éditeur Le Petit Export 2007/2008 Commerce international Chez Revue Banque Édition L’assurance-crédit dans le monde, Hubert Martini Crédoc, LCSB, garanties et cautionnement, guide pratique, Hubert Martini, Dominique Deprée, Joanne Klein-Cornede © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053656-6 Préface • V Préface Cette année 2008 est marquée par des tensions financières et géopolitiques dans un contexte de ralentissement économique plus ou moins marqué selon les zones géographiques. Ainsi Coface prévoit une augmentation de 10 à 20 % des sinistres et des faillites. Les exportateurs doivent demeurer vigilants. En effet la récession de l’économie américaine ne sera pas sans conséquence sur les économies européennes et asiatiques. Par ailleurs, si le cours élevé de l’euro permet de modérer l’impact de la hausse du pétrole sur les entreprises, les exportateurs se plaignent de la cherté de l’euro par rapport au dollar, qui rend leurs produits européens moins compétitifs. Même si les exportations allemandes ne semblent pas souffrir de ce contexte monétaire, le cours élevé de l’euro fait ressurgir le débat sur les délocalisations dans les pays « low costs » ou en « zone dollar ». Les pouvoirs publics continuent de soutenir le développement des entreprises à l’international en modernisant les dispositifs actuels ou en les assouplissant. Ainsi l’assurance prospection (AP) a été modernisée : allégrement des processus d’instruction, renouvellement de la garantie facilité et fidélisation des meilleurs utilisateurs, augmentation de la quotité de 65 à 80 % pour les PME innovantes et simplification du calcul de la part étrangère dans les produits exportés. Par exemple, la fraction étrangère n’est plus prise en compte dans l’octroi de la police pour les entreprises dont le CAG est inférieur à 75 M€. Enfin les entreprises à l’étranger contrôlées par des Français pour- ront bénéficier de l’AP. En matière d’assurance-crédit et de garantie des « investissements à l’étranger », les procédures publiques ont été rénovées et simplifiées (possibilité de garantir des financements en devises locales, calcul de la part étrangère…). Des projets sont à l’étude afin de garantir les grands projets stratégiques à l’étranger destinés à la sécurisation des approvisionnements en énergie ou matières premières. Afin de répondre aux besoins de ses clients, Coface propose deux nouveaux produits : Global- liance Finance et une nouvelle notation « environnement des affaires ». Globalliance Finance est une offre de financement complémentaire à l’assurance-crédit court terme que Coface a négocié avec Natixis Factor. Un produit « deux en un » dans la pratique : assurance-crédit et financement du poste client. La notation « environnement des affaires » a pour objet d’évaluer la qualité du contexte des affaires dans un pays donné, c'est-à-dire la fiabilité des informations financières des entreprises, l’efficacité du système juridique et la qualité de l’environnement institutionnel dans une perspective de protection équitable et efficace des créanciers. Coface, partenaire des entreprises en France et à l’étranger propose une gamme complète de produits liés à la gestion du poste « clients ». Cette offre évolue en permanence et reflète les mutations écono- miques des entreprises. La mondialisation conduit de plus en plus d’entreprises à opérer sur les marchés internationaux, qu’il s’agisse d’exportations, d’importations, de sous-traitance ou d’inves- tissements. La gestion des opérations de commerce international nécessite de plus en plus de VI • Gestion des opérations Import /Export rigueur et de technicité. La sécurisation financière et la bonne réalisation des contrats reposent sur la connaissance de ces techniques. Gestion des opérations de commerce international répond de façon rigoureuse et concise à l’ensemble des problématiques et des interrogations que se pose tout opérateur du commerce inter- national, qu’il soit logisticien, financier, juriste ou commercial. Ce manuel destiné aux étudiants en commerce international présente un balayage complet et rigou- reux de l’ensemble des techniques logistiques, douanières, financières et juridiques lié au commerce international dont la maîtrise garantit aux étudiants une préparation efficace aux examens et à une insertion professionnelle réussie. L’alternance de schémas et tableaux de synthèse, la présence de nombreux exemples inspirés d’une riche expérience terrain des auteurs apportent une excellente lisibilité, facilitent l’acquisition des réflexes et une transférabilité immédiate. En adoptant un style direct, la lecture de ce manuel devient limpide même pour des non-initiés. La qualité de l’information, toujours actualisée, et la précision dans les procédures développées font de Gestion des opérations de commerce international , un manuel de référence pour les étudiants. Il devrait connaître le même succès que les autres ouvrages rédigés par ce tandem d’auteurs. La formation de techniciens du commerce international, opérationnels et motivés, contribue à améliorer la performance des entreprises à l’international. Les gisements actuels de croissance se situent sur les marchés étrangers, Coface en est convaincue et l’a traduit dans sa stratégie d’implan- tation et de partenariat (Info Alliance et Crédit Alliance) depuis plus de vingt ans. Coface en tant qu’acteur incontournable de la gestion du poste « clients » et gestionnaire des procédures publiques apporte un soutien important et efficace aux entreprises grâce à son expertise, ses actions d’informa- tion et de communication en direction des entreprises et des établissements supérieurs d’enseigne- ment. François David Président de Coface Sites Internet utiles • VII Sites Internet utiles Prospection - Veille économique http://www.missioneco.org http://www.ubifrance.fr http://www.ccip.fr http://www.interex.fr http://www.exportation.org http://www.moci.fr http://www.planetexport.fr/accueil.asp http://www.coface.fr http://www.europages.fr http://www.wk.or.at/aw/etpo/ http://www.infoexport.gc.ca http://exportsource.gc.ca http://www.assistant-export.com/ http://www.firmafrance.com/ http://www.odci.gov/cia/publications/factbook/index.html http://www.mondissimo.com Transport http://www.supplychainmagazine.fr http://www.cargohub.com/ http://www.logisticien.fr/ http://www.afcargo.com/ http://www.delmas.com/html/accueil/cadre.htm Douane http://www.douane.gouv.fr : site des douanes françaises https://pro.douane.gouv.fr : informations et télé-services de la douane, statistiques http://ec.europa.eu/taxation_customs/index_fr.htm : site de la Commission européenne http://www.wcoomd.org/ie/fr/fr.html : site de l’organisation mondiale des douanes http://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/vieshome.do : vérification sur le site de la Commission des numéros de TVA des partenaires commerciaux https://lekiosque.finances.finances.gouv.fr : accès aux statistiques douanières VIII • Gestion des opérations Import /Export https://deb.douane.finances.gouv.fr/ : services en ligne sur la DEB, recherche de nomenclature ou de renseignements en relation d’échanges de biens http://mkaccdeb.eu.int/ http://conex.fr/ Risque http://www.coface.fr/ http://www.cofacerating.fr/ http://www.unistrat.fr/ http://www.ducroire.be/ http://www.berreunion.org.uk Financement http://entreprises.bnpparibas.fr/ http://www.credica.credit-agricole.fr/ http://www.sg-tradeservices.com/ http://www.entreprises.creditlyonnais.com/ http://www.ubs.com/1/f/ubs_ch/bb_ch/finance/trade_exportfinance.html Juridique http://www.legifrance.gouv.fr/ http://www.ccr.jussieu.fr/urfist/resjur.htm http://www.iccwbo.org/ http://www.contratinternational.com/ Table des matières • IX Table des matières P r é f a c e V S i t e s i n t e r n e t VII PARTIE 1 LA LOGISTIQUE INTERNATIONALE, TRANSPORT ET DOUANE C h a p i t r e 1 – L’organisation des opérations logistiques 3 1. Le recours aux prestataires extérieurs 4 1.1 Les différents prestataires du transport international 4 1.2 Le choix et le suivi des prestations logistiques 5 1.3 La facturation du transitaire 8 2. Le rôle de l’incoterm 10 2.1 Présentation des incoterms 10 2.2 Le choix de l’incoterm 10 2.3 L’étude détaillée des incoterms 13 2.4 Les limites des incoterms 15 3. Le choix des solutions transport 16 3.1 Les différents modes de transport 16 3.2 L’analyse globale des coûts de distribution 17 4. La mise en œuvre et la gestion documentaire des opérations de transport 18 4.1 Les différentes phases du transport 18 4.2 Évaluation du service et suivi documentaire 20 4.3 Gestion de l’assurance transport 22 5. La facture commerciale export 26 5.1 L’établissement de la facture export 26 5.2 Les règles fiscales liées à la taxe sur la valeur ajoutée 28 X • Gestion des opérations Import /Export C h a p i t r e 2 – L’achat de transport maritime 31 1. La configuration du fret maritime 32 1.1 Le transport en conventionnel 32 1.2 Les envois par conteneur 32 2. La tarification du transport maritime 33 2.1 Interpréter les règles de tarification 33 2.2 Les conditions de ligne (ou liner-terms) 36 2.3 Le paiement du fret 37 3. Le contrat de transport par mer 38 3.1 Les obligations respectives des parties 38 3.2 Le connaissement maritime 38 4. La responsabilité du transporteur maritime (règles de La Haye) 41 4.1 Les réserves faites par le transporteur 41 4.2 Les causes d’exonération 41 5. La réception des marchandises 41 C h a p i t r e 3 – L’achat de transport aérien 43 1. La configuration du fret aérien 44 1.1 Le tarif général 44 1.2 Les tarifs ULD 44 2. La tarification du transport aérien 45 3. Le contrat de transport aérien 46 3.1 Les obligations des parties 46 3.2 La lettre de transport aérien (LTA) 46 4. La responsabilité du transporteur aérien 48 4.1 Les réserves faites par le transporteur 48 4.2 Les causes d’exonération 48 5. La réception des marchandises 48 C h a p i t r e 4 – L’achat de transport routier ou ferroviaire 51 1. L’achat de transport routier 52 1.1 La tarification 52 1.2 Le contrat de transport 52 1.3 La responsabilité du transporteur 54 1.4 La réception de la marchandise 54 2. L’achat de transport ferroviaire 55 2.1 La tarification 55 2.2 Le contrat de transport 55 2.3 La responsabilité du transporteur 56 2.4 La réception de la marchandise 58 C h a p i t r e 5 uploads/Finance/ gestion-des-operations-import-export-2.pdf