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Plan de exposé Introduction I- Enjeux de l’harmonisation comptable internationa

Plan de exposé Introduction I- Enjeux de l’harmonisation comptable internationale II- L’impact des IFRS sur le référentiel OHADA Conclusion INTRODUCTION Il est naturel de constater que le développement des normes comptables internationales contribue au processus de normalisation de traitement des informations comparables dans le temps et dans l’espace. Les systèmes comptables sont parfois différents d’un pays à l’autre ou du moins d’une région à l’autre malgré les avancées de certaines institutions internationales et régionales. Le paramètre d’intégration comptable au niveau régional est de rendre plus aisée l’homogénéisation des informations financières. C’est ainsi qu’à la veille du traité de l’OHADA, les droits des Etats de l’UEMOA et de la CEMAC présentaient une très grande diversité. Les ministres des finances de la zone franc ont entrepris en 1991, l’élaboration d’un droit régional des affaires unique, moderne et susceptible de favoriser le développement économique et l’ intégration sous régionale. L’harmonisation du droit des affaires dans cet espace économique a intégré certains aspects comptables en s’inspirant des travaux en cours concernant la normalisation comptable au niveau international à l’époque. Les pays africains, en majorité de culture francophone de l’espace OHADA contenant 17 Etats de l’Afrique de l’ouest et centrale (Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Centrafrique, Comores, Congo – Brazzaville, Côte d’Ivoire, Gabon, Guinée Equatoriale, Mali, Niger, Sénégal, Tchad et Togo), y comprises la Guinée – Conakry, la Guinée – Bissau et la République Démocratique du Congo, dans le souci de disposer des informations comptables et financières fiables base du tissu économique et du développement, se sont dotés des outils favorisant le développement des transactions commerciales entre les différents intervenants.Ce nouveau droit comptable en vigueur dans la sous-région a hérité les facettes positives du plan comptable OCAM (plan comptable précédent au référentiel OHADA). La mise en œuvre de ce nouveau cadre normatif a ainsi, en plus de l’ancien droit comptable, intégré certaines dispositions contenues dans les normes comptables internationales. On note par-là, le souci d’intégration et d’harmonisation progressive des pratiques comptables. Malgré ce facteur intégrant aussi bien les spécificités des pays concernés et la prise en compte de certaines dispositions normatives internationales, il reste à relever certaines insuffisances. Des difficultés certaines pour tendre davantage vers ces normes internationales se signalent. Cependant, elles s’imposent de nos jours comme modèle incontournable. Raison suffisante pour élucider les points abordés dans cette étude et l’élaboration d’un listing des rubriques et articles du droit comptable OHADA impactés par les normes IFRS. Ainsi, la première partie de notre devoir illustrera les enjeux de la normalisation internationale et la deuxième partie portera sur l’impact des IFRS sur le référentiel OHADA. I- ENJEUX DE L’HARMONISATION COMPTABLE INTERNATIONALE ET LA NORMALISATION COMPTABLE AFRICAINE En fonction des économies et des réalités de chaque pays ou région les référentiels différent. Ainsi, nous avons le référentiel anglo-saxon USGAAP, le référentiel Européen IASB, et le référentiel sous régional Africain OHADA. Chaque référentiel ayant ses spécificités comment faire pour facilite la lisibilité des informations comptables et financières dans le monde ? 1. Enjeux de l’harmonisation comptable internationale L’enjeu de l’harmonisation comptable internationale provient du fait qu’il existe une multitude de référentiel, alors que la mondialisation devient de plus en plus importante et les économies de plus en plus intègres ce qui pose une série de problème de compréhension du langage comptable. Le système anglo-saxon et le système européen sont déjà régis par leurs référentiels (USGAAP et IASB). Dans le souci donc d’uniformiser le langage comptable, il a été mis sur place un référentiel international IFRS qui est une combinaison des normes USGAAP, IASB et IAS. 2. La normalisation comptable Africaine << La premier règle de l’économie est de tenir des comptes, le premier pas qui conduit a sa ruine est de les négliger>>. Cette citation généralement attribuée a Jacques Necker montre que la comptabilité est une arme dans la compétition économique mondiale. Comme la plupart des armes, les plans comptables dans les pays africains étaient ceux de leur métropole. En 1968, sous l’initiative des chefs d’Etats Africains, une commission constituée d’expert Africains et français de réunit a Niamey et propose le tout premier plan comptable africain : Le plan OCAM (Organisation Commune Africaine et Malgache) ce dernier sera ADOPTE A Yaoundé en 1970 par la conférence des chefs d’Etats membres de l’OCAM. Apres la mise en place de l’OCAM le souci pour la France et l’Afrique d’avoir le même langage des affaires sera a nouveau lance à Libreville au Gabon en octobre 1992 a l’occasion du sommet France Afrique. Cette volonté politique va entrainer le 17 octobre 1993 au sommet de Port-Louis, la signature du traité de l’OHADA en vigueur des 1995. Puis, en 2000, l’OCAM sera totalement Fragilise avec l’adoption en mars de l’acte uniforme portant Organisation et Harmonisation des comptabilités des entreprises dans les états membre de l’OHADA. Nous pensons que le poids économique et la capitalisation boursière des pays ayant adopte les normes IAS/IFRS, ou étant en cours de l’adoption, ne devraient pas laisser les pays africains indifférents. II- L’IMPACT DES IFRS SUR LE REFERENTIEL OHADA Parler de l’impact des normes IFRS sur le référentiel OHADA reviens parler des innovations du SYSCOHADA due aux variations des normes IFRS. 1- La problématique de l’ancrage des normes comptable africaines au contexte international et principales innovation du SYSCOHADA. Pour permettre la comptabilité des comptes des entreprises européennes cotées, la commission européenne a annoncé en juin 2000, l’arrêt d’une normalisation comptable purement européenne et l’adhésion au référentiel comptable de l’IASB. Le basculement de l’Europe est donc une option stratégique continentale digne d’ambition. L’impératif Africains face à ce nouveau contexte européen semble évident : elle devrait s’aligner. D’ici se pose d’une part, la problématique de la convenance des normes internationales aux pays en voie de développement en général et en Afrique en particulier, et d’autre part, le problème de l’harmonisation des normes comptables Africaines (en particulier les normes comptables OHADA) aux normes internationales. L’évidence à cette problématique demeure qu’aucun pays du monde ne peut échapper à la logique de l’interconnexion des marchés. Par ailleurs les entreprises en Afrique dans leurs différentes options stratégiques de croissance, ont ou auront des besoins à exprimer auprès des investisseurs sur les grandes places financières du monde. Elles devront donc fournir des informations financières intègres. Elles ne peuvent parvenir qu’en épousant le langage comptable des dits investisseurs. Les principales innovations du SYSCOHADA proviennent des variations des normes internationales. Ainsi, Le thème de l’harmonisation internationale provoque un intérêt particulier dans les Etas ou les entreprises évoluent et ont des ambitions nationales ou internationales ;La problématique est de leur procurer des outils d’informations identique a ceux de leurs homologues, acteurs sur les différents marchés et chaque nouveau plan comptable dois justifier sa raison d’être par la prise en compte de l’évolution des besoins des entreprises, des marches locaux et internationaux et de l’environnement économique, juridique et institutionnel en général. Le syscohada n’a pas failli à cette obligation. 2- Différence entre le référentiel comptable OHADA et les normes IFRS éléments IFRS OHADA Objectifs des états financiers L’objectif des états financiers est de fournir une information sur la situation financière, la performance et la variation de la situation financière d’une entreprise, qui soit utile à un large éventail Les états financiers forment un tout indissociable et décrivent de façon régulière et sincère les évènements, opérations et situations de l’exercice pour donner une image fidèle du patrimoine, de la situation d’utilisateurs pour prendre des décisions économiques. financière et du résultat de l’entreprise. Qualité de l’information financière -L’information possède la qualité de pertinence lorsqu’elle influence les décisions économiques des utilisateurs en les aidant à évaluer des évènement passés, présents ou futurs ou en confirmant ou corrigeant les évaluations passées - l’information doit être fiable pour satisfaire à la finalité d’image fidèle du patrimoine, de la situation financière, la priorité doit être donnée à la réalité économique. - Pas de concept similaire - Concept similaire néanmoins, en raison des difficultés d’application de ce principe Principes d’évaluation Les conventions sur lesquelles on se base sont les suivantes : - Le cout historique - Le cout actuel - La valeur de réalisation ou de règlement - La valeur actuelle La méthode d’évaluation est fondée sur la convention du cout historique et sur l’application des principes généraux de prudence et de continuité d’exploitation Le bilan Les parties du bilan ici sont différentes du bilan selon le système comptable OHADA on a : -l’actif qui est constituer (de l’actif non courant et le l’actif courant) -le passif qui prend en compte(les capitaux propres, le passif non courant et le passif courant) Les parties du bilan ici sont :l’actif et le passif CONCLUSION uploads/Finance/ expose-normes-comptable-1.pdf